25476-2023 - RésultatsFrance-Paris: Articles textiles
OJ S 10/2023 13/01/2023
Avis d’attribution de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: Dfa-csp1-fc@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches.maximilien.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accords-Cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue-sport et sur catalogue-motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots
Numéro de référence: 2200889
II.1.2.
Code CPV principal
39500000 Articles textiles
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
accords-Cadres à bons de commande de fourniture d'articles vestimentaires sur catalogue-sport et sur catalogue-motards destinés aux agents de la Ville de Paris, en 2 lots
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 11 000 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'articles vestimentaires de sport
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39500000 Articles textiles, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bon de commandes de Fourniture d'articles vestimentaires de sport
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances socio-environnementales dans l'exécution des prestations, / Pondération: 15
Prix - Pondération: 85
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'articles vestimentaires pour motards
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39500000 Articles textiles, 18000000 Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires, 19000000 Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc, 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commandes de Fourniture d'articles vestimentaires pour motards
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Performances socio-environnementales dans l'exécution des prestations, / Pondération: 15
Prix - Pondération: 85
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 142-405652
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20222022F10043
Lot nº: 1
Intitulé:
fourniture d'articles vestimentaires de sport
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: krc diffusion Sarl
Adresse postale: 9 Avenue des 3 marchés
Ville: Rungis
Code NUTS: FR107 Val-de-Marne
Code postal: 94587
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 10 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20222022F10044
Lot nº: 2
Intitulé:
fourniture d'articles vestimentaires pour motards
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: jacques'S SAS
Adresse postale: 845 Rue Etienne Lenoir
Ville: Nimes
Code NUTS: FRJ12 Gard
Code postal: 30023
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
09/01/2023