2023-OJS84-257688-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Institut National de Recherche et de Sécurité

Numéro national d'identification: 77567145600074

Adresse postale: 1, rue du Morvan - CS 60027

Ville: Vandoeuvre-les-nancy cedex

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

Code postal: 54519

Pays: France

Point(s) de contact: Unité Achats Laurent MARIN

Courriel: Achats.lorraine@inrs.fr

Téléphone: +33 883502088

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.maximilien.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr/

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=843255&orgAcronyme=a4w

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Personne morale de droit privé créée pour satisfaire spécifiquement des besoins d'intérêt général ayant un caractère autre qu'industriel ou commercial.

I.5.

Activité principale
Autre activité: Contribuer à la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles en déployant des activités d'assistance, d'études et recherche, de formation et d'information.

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Equipement de chromatographie liquide couplé à un spectromètre de masse en tandem à plasma inductif couplé (LC-ICP-MS/MS)

Numéro de référence: 2300020

II.1.2.

Code CPV principal
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Le présent marché est un marché de fournitures ayant pour objet l'achat d'un équipement de chromatographie liquide couplé à un spectromètre de masse en tandem à plasma inductif couplé (LC-ICP-MS/MS) neuf. Le marché de fournitures est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance de cet équipement. Les prestations faisant l'objet du présent marché sont traitées en une seule tranche, constituée d?un seul et unique lot.

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 225 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38432200 Chromatographes, 38433000 Spectromètres

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRF31 Meurthe-et-Moselle

Lieu principal d'exécution: INRS Centre de Lorraine 54519 VANDOEUVRE-LÈS-NANCY CEDEX

II.2.4.

Description des prestations

Le présent marché est un marché de fournitures ayant pour objet l'achat d'un équipement de chromatographie liquide couplé à un spectromètre de masse en tandem à plasma inductif couplé (LC-ICP-MS/MS) neuf.Le marché de fournitures est complété par un marché de services ayant pour objet l'achat de prestations de services de maintenance de l'équipement.Les prestations faisant l'objet du présent marché sont traitées en une seule tranche, constituée d'un seul et unique lot.Les modalités d'exécution de ces marchés sont fixées par le présent Cahier des Clauses Administratives (CCA).Le descriptif du besoin figure dans le Cahier des Clauses Techniques (CCT).

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée
Valeur hors TVA: 225 000,00 EUR

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/06/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 12/06/2023 Heure locale: 14:30

Lieu:

INRS Centre de Lorraine - Vandoeuvre-Lès-Nancy

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal de grande instance de Paris

Adresse postale: Parvis du tribunal de Paris

Ville: PARIS

Code postal: 75017

Pays: France

Adresse internet: https://www.tribunal-de-paris.justice.fr/75

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, ou d'un recours sur le fond conformément aux dispositions du code de la commande publique. Le juge du référé précontractuel ne peut pas statuer avant un délai minimum : 16 jours en procédure formalisée, à compter de la date d'envoi de l'information aux candidats évincés. Ce délai est ramené à 11 jours lorsque la décision d'attribution du contrat a été communiquée par voie électronique. Le référé contractuel peut être exercé dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (JOUE).

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: INRS Unité Achats

Adresse postale: 1, rue du Morvan CS 60027

Ville: VANDOEUVRE-LÈS-NANCY CEDEX

Code postal: 54519

Pays: France

Courriel: Achats.lorraine@inrs.fr

Téléphone: +33 383502000

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
26/04/2023