258882-2018 - Mise en concurrenceFrance-Clermont Ferrand: Consommables médicaux
OJ S 114/2018 16/06/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Chu de clermont-ferrand
Numéro national d'identification: 26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63003
Pays: France
Point(s) de contact: Pharmauvergne — Chu de Clermont-Ferrand — Pharmacie Cadms
Courriel: sanes@chu-clermontferrand.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.achatpublic.com
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9yY3Asl9Bg
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2018_9yY3Asl9Bg
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:
Nom officiel: Pharmacie cadms — groupement Pharmauvergne
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63003
Pays: France
Adresse(s) internet:
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SANTE
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Padm1: Ao2019 pharmauvergne dm perfusion, parenteral, prelev de sang, uro, gyneco, fiv, dig, respi, anesthésie, pansements, rythmo, cardio interventionnelle, neuroradio et biopsie drainage
Numéro de référence: 18-54
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Padm1: Ao2019 pharmauvergne fourniture de dispositifs medicaux concernant les familles perfusion, parenteral, prelevement de sang, urologie, gynecologie, fiv, digestif, respiratoire, anesthésie, pansements, rythmologie, cardiologie interventionnelle, neuroradiologie et biopsie drainage.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
Neant.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 1 à 108 + 749: perfusion 18182
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 1 à 108 + 749: perfusion 18182
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 109 à 158:parentéral 18181
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 109 à 158:parentéral 18181.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 158 à 170: prélèvements de sang 1854
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 158 à 170: prélèvements de sang 1854.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 171 à 254: urologie 18191 gynécologie 18192 FIV 18193
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 171 à 254: urologie 18191 gynécologie 18192 FIV 18193.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 255 à 294: digestif nutrition entérale 1821
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 255 à 294: digestif nutrition entérale 1821.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 295 à 329 + 748: rythmologie 18220
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 295 à 329 + 748: rythmologie 18220.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 330 à 384: cardiologie interventionnelle 18221
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 330 à 384: cardiologie interventionnelle 18221.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 385 à 420: neuroradiologie 18225
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 385 à 420: neuroradiologie 18225.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 421 à 462: respiratoire 18241
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 421 à 462: respiratoire 18241.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 463 à 536: anesthesie 18242
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 463 à 536: anesthésie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 537 à 659: pansement 18311
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 537 à 659: pansement 18311.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lots 660 à 747: biopsie drainage 18342
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
II.2.4.
Description des prestations
Lots 660 à 747: biopsie drainage 18342.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/03/2019 Fin: 29/02/2020
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Reconduction pour 2 fois 12 mois.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Options administratives: marchés d'une durée de 12 mois. Reconduction pour 2 fois 12 mois options techniques: des options sont susceptibles d'être retenues au moment de l'attribution du marché sur certains lots.
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 18/07/2018 Heure locale: 09:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/07/2018 Heure locale: 08:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Date de la prochaine publication en juin 2021
VI.3.
Informations complémentaires
La présente consultation est organisée et lancée par le Centre Hospitalier Universitaire de Clermont-Ferrand sous forme de groupement de commandes en application de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015 et regroupant les besoins du groupement Pharmauvergne, dont la liste des établissements est présentée en annexe 1 du CCAP 18-54. en application de l'article 28 de l'ordonnance 2015-899 du 23.7.2015, chaque marché est signé et notifié par le coordonnateur du groupement de commande, le CHU de Clermont Ferrand, pour l'ensemble des adhérents. Chaque adhérent suivra l'exécution de son marché.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
Adresse internet: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
14/06/2018