265484-2023 - Mise en concurrenceFrance-Montpellier: Sacs et sachets
OJ S 86/2023 03/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses Nom officiel: chu de montpellier
Numéro national d'identification: 26340016000382
Adresse postale: 1 Place Jean Baumel
Ville: Montpellier
Code NUTS: FRJ13 Hérault
Code postal: 34295
Pays: France
Point(s) de contact: Chu de Montpellier Direction des achats et des approvisionnements - secteur Achats Généraux- 1 Place Jean Baumel - Centre Bellevue - 34295 MONTPELLIER CEDEX 5, à l'attention de Valérie SIMONI Email : v-simoni@chu-montpellier.fr
Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit public
I.5.
Activité principale Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture d'articles d'emballages divers et fourniture d'articles post mortem pour le CHUM établissement support du ght " Est-Hérault et Sud-Aveyron "
Numéro de référence: 23A0040
II.1.2.
Code CPV principal 18930000 Sacs et sachets
II.1.3.
Type de marché Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture d'articles d'emballages divers et fourniture d'articles post mortem pour le CHUM établissement support du ght " Est-Hérault et Sud-Aveyron "
II.1.5.
Valeur totale estimée Valeur hors TVA: 525 363,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pourtous les lots
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 70 043,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 210 000 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 19 119,20 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 57 000 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 12 295,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 37 000 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 5 630,40 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 17 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sachets plastiques transparents zippés sans zone d'inscription
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 31 468,20 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 94 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sachets plastiques transparents zippés avec zone d'inscription
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 306,80 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 1 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sachets plastiques couleurs zippés sans zone d?inscription
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 747,70 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 2 300 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 11 923,80 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 36 000 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 194 672,80 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 585 000 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 4 407,50 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 13 200 euro(s)
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 95
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 7 325,04 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 22 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
housses de protection pour le CHUM & le CH de LUNEL
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 19520000 Produits en plastique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ13 Hérault
II.2.4.
Description des prestations
housses de protection pour le CHUM & le CH de LUNEL
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 42 980,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 154 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
housses de protection pour le CH & EHPAD de MILLAU
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 19520000 Produits en plastique
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ22 Aveyron
II.2.4.
Description des prestations
housses de protection pour le CH & EHPAD de MILLAU
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 8 431,40 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 31 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
articles pour thanatopraxie
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 33922000 Housses de transport de corps, 33970000 Matériel et fournitures mortuaires
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 62 332,40 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 187 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
emballages sécurisés & articles divers spécifiques à la médecine légale
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 4 853,52 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 20 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
colliers
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 19520000 Produits en plastique
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 55
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 25 712,40 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 77 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
scellés de sécurité pour le CHUM
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 19520000 Produits en plastique
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 7 434,68 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 22 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
scellés de sécurité pour le GHT
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 19520000 Produits en plastique
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 14 479,96 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 43 000 euro(s)
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
sacs autoclavables
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s) 18930000 Sacs et sachets
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: Démarche environnementale / Pondération: 5
Prix - Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée Valeur hors TVA: 1 200,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le marché public sera renouvelé annuellement de manière tacite par l'acheteur dans la limite totale de 4 ans (période ferme comprise).en cas de non reconduction, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande sera informé 2 mois avant la date prévue pour la reconduction
II.2.10.
Variantes Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options Options: non
II.2.12.
Informations sur les catalogues électroniques Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant maximum sur la durée totale du marché : 3 600 euro(s)
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponiblessi, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements demandés, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière, par tout autre moyen
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP) Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation Date: 02/06/2023Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres Date: 02/06/2023Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
au cours de la dernière année d'exécution
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La commande en ligne sera utilisée
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
capacité économique et financière, capacité technique et professionnelle : le candidat devra joindre à son dossier :DumeOuLettre de candidature et désignation du mandataire par ses co-traitants : formulaire joint ou formulaire de type Dc1 en vigueur ou équivalent etdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (formulaire joint ou formulaire de type Dc2 en vigueur ou équivalent)l'acheteur demande aux candidats d'accompagner leur offre d'échantillons. Format électronique : les candidats doivent remettre candidature et offre de façon dématérialisée exclusivement sur le site Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2280581&orgAcronyme=x7c avant la date et l'heure mentionnées ci-dessus (référence horaire : Gmt+1). Les modalités détaillées de l'envoi des plis dématérialisés sont précisées dans le règlement de la consultation. Il est précisé que le CHU de Montpellier se réserve la possibilité de rematérialiser la procédure.Signature électronique de l'acte d'engagement requise au dépôt de l'offre .Analyse du CRITERE 2 = Sous-Critère 1 : La qualité intrinsèque du produit - noté sur 5sous-critère 2 : La robustesse du produit - note sur 5sous-critère 3 : Facilité de manipulation - note sur
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
"Un référé précontractuel peut intervenir pendant toute la phase de passation, de la publication de l'avis d'appel public à la concurrence jusqu'à la signature du marché public (article L 551-1 du code de justice administrative).un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du marché public, dans un délai au plus égal à six mois (article L 551-13 du code de justice administrative).un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat peut être formé par les candidats évincés dans un délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le marché public."