266196-2019 - RésultatsFrance-Grenoble: Services de nettoyage et d'hygiène
OJ S 109/2019 07/06/2019
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: OPAC38
Numéro national d'identification: 77953712500022
Adresse postale: 19-21 avenue de Constantine
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38035
Pays: France
Courriel: marches@opac38.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.opac38.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Agence/office régional(e) ou local(e)
I.5.
Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage sur 8 sites des locaux administratifs appartenant à l'OPAC38
Numéro de référence: 2019fcs0013
II.1.2.
Code CPV principal
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
La présente consultation a pour objet le nettoyage des locaux administratifs des 7 directions territoriales de l'OPAC38 réparties sur l'ensemble du département de l'Isère et du siège situé à Villefontaine, soit 8 sites.
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 264 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage sur 3 sites — locaux administratifs Saint-Martin-d'Hères, Échirolles et Fontaine
Lot nº: Lot 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Prestations de nettoyage sur 3 sites — locaux administratifs Dt Saint-Martin-d'Hères, Échirolles et Fontaine.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage sur 2 sites — locaux administratifs Bourgoin et siège Villefontaine
Lot nº: Lot 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Prestations de nettoyage sur 2 sites — locaux administratifs Dt Bourgoin et siège Villefontaine.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Pont de Cheruy — Charvieu
Lot nº: Lot 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Dt Pont de Cheruy — Charvieu.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Roussillon
Lot nº: Lot 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Dt Roussillon.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Voiron
Lot nº: Lot 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Dt Voiron.
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Aucune.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 025-055692
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 1
Intitulé:
Prestations de nettoyage sur 3 sites — locaux administratifs St Martin d'Hères, Échirolles et Fontaine
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/05/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: STEM Propreté
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Adresse internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 99 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 2
Intitulé:
Prestations de nettoyage sur 2 sites — locaux administratifs Bourgoin et siège Villefontaine
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/05/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Agility Propreté et Services
Adresse postale: 4 rue Vaucanson
Ville: Tignieu-Jameyzieu
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38230
Pays: France
Adresse internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 66 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 3
Intitulé:
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Pont de Cheruy — Charvieu
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/05/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: STEM Propreté
Adresse postale: 3 rue de l'Europe
Ville: Claix
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38640
Pays: France
Adresse internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 33 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 4
Intitulé:
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Roussillon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/05/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Société nettoyage Girard André
Adresse postale: ZI de l'Abbaye
Ville: Pont-Evêque
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38780
Pays: France
Adresse internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 33 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: Lot 5
Intitulé:
Prestations de nettoyage sur 1 site — locaux administratifs Voiron
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
14/05/2019
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 17
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Framex
Adresse postale: Immeuble Eurocity
Ville: Meylan
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38240
Pays: France
Adresse internet: http://opac38.fr/Espace-Professionnels/Fournisseur
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 33 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/06/2019