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266503-2023 - Mise en concurrenceFrance-Saint-Juéry: Travaux de construction de bâtiments
OJ S 86/2023 03/05/2023
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: communauté agglo albigeois
Nom officiel: communauté agglo albigeois
Numéro national d'identification: 24810073700019
Adresse postale: parc François Mitterrand
Ville: Saint-Juery
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Code postal: 81160
Pays: France
Courriel: marchespublics@grand-albigeois.fr
Téléphone: +33 563760509
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.grand-albigeois.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-securises.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-securises.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-securises.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
Autre type: EPCI
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
travaux d'extension de l'hôtel d'entreprises
II.1.2.
Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
travaux d'extension de l'hôtel d'entreprises
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
gros oeuvre
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45223220 Travaux de gros œuvre
45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
Lieu principal d'exécution:
rue Gilles de Gennes
II.2.4.
Description des prestations
gros oeuvre
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les candidats devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
couverture étanchéité
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
45261210 Travaux de couverture
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
travaux d'étanchéité et de couverture de bâtiments
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
travaux de façades
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262800 Travaux d'extension de bâtiments
45262800 Travaux d'extension de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
façades en double mur brique avec isolant
en laine de bois et enduit extérieur sur isolant en laine de bois
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les candidats devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au CCAP.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
menuiseries extérieures
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
fourniture, usinage et façonnage en atelier, ltransport à pied d'oeuvre,
assemblage, levage, réglage et fixations de tous les éléments de menuiserie extérieure et
accessoires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
serrurerie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
44316500 Serrurerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'oeuvre,
l'assemblage, le levage, le réglage et les fixations de tous les éléments de métallerie, serrurerie, portes
métalliques et accessoires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plâtrerie et faux plafonds
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
les travaux comprennent la fourniture, le transport à pied d'oeuvre, le réglage et les fixations de tous les
éléments et accessoires de plâtrerie, faux plafonds et isolation. Les travaux comprennent également les raccords après passage des autres corps
d'état, ceci avant les travaux de finition (faïences, revêtements muraux et peinture)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
les candidats devront prendre en compte qu'en application de l'article L2112-2 du code de la commande publique, le titulaire du marché aura l'obligation, dans le cadre de l'exécution des prestations, de promouvoir l'emploi de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans les conditions fixées au ccap.
pse obligatoire : Laine biosourcée en cloison
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
menuiserie intérieure
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'oeuvre,
l'assemblage, le levage, le réglage et les fixations de tous les éléments de menuiseries intérieures et
accessoires
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
revêtement de sols
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45430000 Revêtement de sols et de murs
45430000 Revêtement de sols et de murs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
les travaux comprennent la fourniture, l'usinage et façonnage en atelier, le transport à pied d'oeuvre,
l'assemblage, le levage, le réglage et les fixations de tous les éléments de revêtements de sols durs, sols
souple et revêtements grès cérame muraux et accessoires.
Seront comprises notamment dans l'offre, les façons de pentes, calfeutrements, réservations, découpes et percements nécessaires aux autres corps d'état
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ascenseur
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
fabrication, fourniture et pose d'un ascenseur 630kg, 12 personnes, ouverture 1 face pour transport de personnes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
peinture et signalétique
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
45442110 Travaux de peinture de bâtiments
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
peinture murale sur toile de verre
peinture des parois intérieures
Peinture des plafonds intérieurs et extérieurs
peinture sur menuiseries bois intérieures
peinture sur canalisations
signalétique adhésive
revêtement mural
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
chauffage ventilation climatisation
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45232141 Installations de chauffage, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
45232141 Installations de chauffage, 45331210 Travaux d'installation de ventilation, 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
l'Ensemble des travaux à réaliser comprend les prestations suivantes :
A/ Chauffage :
- système de sondes géothermiques
- production par pompe à chaleur eau / eau implantées en local technique au Rdc
- distribution hydraulique dans l'ensemble des locaux
- émission par plancher chauffant / rafraîchissant
- gestion Technique du Bâtiment
B/ Ventilation :
- centrale de traitement d'air double flux placée en toiture technique (bureaux aile ouest)
- centrale de traitement d'air double flux placée en toiture technique (bureaux aile Est)
- centrale de traitement d'air double flux placée en toiture technique (salle de détente et salle d'activités)
- centrale de traitement d'air double flux placée en toiture technique (espaces formation)
- réseau de gaine de ventilation à l'extérieur, en gaine technique et en faux plafond
- diffuseurs de soufflage et reprise d'air en plafond de tous les locaux.
C/ Plomberie Sanitaire :
- raccordement AEP sur l'arrivée générale en local technique
- production d'eau chaude sanitaire par cumulus électrique à proximité des puisages
- alimentation et distribution hydraulique eau froide et eau chaude
- arrosage des toitures végétalisée
- fourniture et pose d'appareils sanitaires
- évacuations eu, ev et Ep
- pompe de relevage en local technique
- essais et mise en service
- protection incendie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
electricité
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques
45311200 Travaux d'installations électriques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
courants Forts
- raccordements courants Forts et courants faibles
- circuit de terre et de liaisons équipotentielles (Lep),
- tableau général basse tension (Tgbt),
- armoires divisionnaires
- distribution, cheminements et canalisations,
- alimentations FM et spécialisées,
- appareillage,
- équipement éclairage,
- éclairage de sécurité,
Courants faibles
- informatique,
- système de sécurité incendie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
contrôle d'accés - vidéophonie
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
42961100 Système de contrôle des accès
42961100 Système de contrôle des accès
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
contrôle d'accès et intrusion
- neutralisation et dépose des équipements existants suivant phasage chantier
- remplacement du système de contrôle d'accès sur le bâtiment existant et le bâtiment halle
technologique
- système de contrôle d'accès dans tout le bâtiment
- système d'alarme
- programmation, essais et mise en service
vidéophonie
- neutralisation et dépose des équipements existants
- remplacement du système de vidéophonie existant (y compris remplacement du câblage si nécessaire)
- fourniture et pose de platine de rue
- fourniture et pose de poste intérieur maître.
- Programmation essais et mise en service
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
photovoltaïque
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
09331200 Modules solaires photovoltaïques
09331200 Modules solaires photovoltaïques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
la puissance de la centrale photovoltaïque, installée sur toiture terrasse, sera de 56 kwc.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
prestations supplémentaires éventuelles à chiffrage obligatoire :
Pse 1 : Monitoring
Pse 2 : raccordement et paramétrages GTC
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
voirie et réseaux divers
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45233226 Travaux de construction de routes d'accès, 45232410 Travaux d'assainissement
45233226 Travaux de construction de routes d'accès, 45232410 Travaux d'assainissement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
terrassements Voirie
Assainissement
Eau potable
eau brute
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
espaces verts
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ27 Tarn
II.2.4.
Description des prestations
terrassement
Plantations
Système d'arrosage
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 18
Durée en mois: 18
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
extrait Kbis ou équivelent
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
chiffre d'affaires annuel général sur les 3 derniers exercices et chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet du marché sur les 3 derniers exercices.
Montant couvert par l'assurance pour risques professionnels
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
références travaux similaires à l'opération objet du marché sur une période de 5 ans
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
5. Certificats de qualifications professionnelle ou tout moyen de preuve équivalent
lot 01 Gros oeuvre: qualibat 2111 ou références équivalentes
lot 02 Etanchéité Couverture Bardage : qualibat 3211, 3152
Lot 03 Façades: qualibat 3422, 7132
Lot 04 Menuiseries Extérieures: qualibat 3521
Lot 05 Serrurerie: qualibat 2411, 4412, 4581
Lot 06 Plâtrerie / Faux-Plafonds: qualibat 4112, 4131, 6611
Lot 07 Menuiseries intérieures: qualibat 4312
Lot 08 Revêtement de sol: qualibat 6221, 6311
Lot 10 Peinture Signalétique : 6111
Lot 11 cvc / Pb: Qualibat 5111, 5222, 5252, 5311
Lot 12 Electricité cfa cfo: Qualifelec E2 ou Moyen-Gros tertiaire-industrie
Lot 13 Contrôle d'accès / intrusion / vidéo / visiophonie: Qualifelec E2 ou Moyen-Gros tertiaire-industrie
Lot 14 Photovoltaïque: Habilitations sur les spécificités du photovoltaïque type bp / Habilitation électrique selon UTE 18 510 (pour électriciens) / Qualification délivrée par un organisme accrédité par le COFRAC répondant aux caractéristiques décrites par l'arrêté du 6 Octobre 2021 (Qualifelec Spv2 (36 à 250 kva) - qualipv 0-250 (0-250 kva) - qualibat 5911 (0-250 kwc))
Lot 15 VRD: qualibat 1212, 1281,1312, 1321
Lot 16 Espaces verts: Qualibat 1351, 1361
A défaut de détenir les qualifications, le candidat doit fournir, pour justifier d'une équivalence, des certificats de capacité de moins de 5 ans, de chantier de nature et d'importance équivalentes à l'objet du marché.
le candidat veillera à la complétude des certificats de capacité de manière à permettre au pouvoir adjudicateur de pouvoir juger de l'équivalence
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/06/2023 Heure locale: 17:00
Date: 09/06/2023 Heure locale: 17:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/06/2023 Heure locale: 17:00
Date: 09/06/2023 Heure locale: 17:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Ville: Toulouse Cedex
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
28/04/2023
28/04/2023