10/2025

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Région Normandie

Adresse électronique: sdm-caen@normandie.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Mise à jour de la cartographie de la trame verte et bleue normande et identification de la trame noire régionale

Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Au regard de l'orientation donnée à ses politiques régionales et d'accompagnement à l'émergence de projets de restauration, la Région souhaite revoir sa Trame Verte, Bleue par une approche plus fonctionnelle par sous-trame et concentrer les efforts sur les secteurs à plus fort enjeu écologique. Pour se faire, la Région Normandie souhaite identifier la trame verte, bleue et noire de son territoire qui se traduira par une cartographie des réservoirs et des corridors. Cette trame s'appuiera en partie sur celles identifiées dans le SRADDET à large échelle

Identifiant de la procédure: ce49e934-9c62-4442-abb5-4ea661c9d7da

Identifiant interne: 2024-ETU-DEED-0137

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement

2.1.4.

Informations générales

Informations complémentaires: Le marché est consultable sur rendez-vous au : sdm-caen@normandie.fr. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres, soumise aux articles L2124-2 et R2124-2. L'attributaire est le groupement conjoint Biotope - Terroiko (2 Place Dom Devic - Bp 26 - 81540 Soreze)

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0000

Titre: Mise à jour de la cartographie de la trame verte et bleue normande et identification de la trame noire régionale

Description: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Au regard de l'orientation donnée à ses politiques régionales et d'accompagnement à l'émergence de projets de restauration, la Région souhaite revoir sa Trame Verte, Bleue par une approche plus fonctionnelle par sous-trame et concentrer les efforts sur les secteurs à plus fort enjeu écologique. Pour se faire, la Région Normandie souhaite identifier la trame verte, bleue et noire de son territoire qui se traduira par une cartographie des réservoirs et des corridors. Cette trame s'appuiera en partie sur celles identifiées dans le SRADDET à large échelle

Identifiant interne: S-PF-1515826

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Services

Nomenclature principale (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement

Nomenclature complémentaire (cpv): 90700000 Services relatifs à l'environnement

Options:

Description des options: Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 0

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.7.

Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Pertinence de la méthodologie pour exécuter la tranche ferme