267292-2023 - RésultatsFrance-Reims: Réalisation et entretien d'espaces verts
OJ S 88/2023 05/05/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de reims
Adresse postale: cs 80036 F - 51722 reims cedex,
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Courriel: C3c.psu@reims.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.reims.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.grandreims.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
entretien des espaces verts
Numéro de référence: RF8V225
II.1.2.
Code CPV principal
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
prestations d'entretien paysager des espaces verts, équipements sportifs, cours d'écoles et cimetières
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 4 850 271,48 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ecoles
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
ecoles
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
equipements sportifs
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
equipements sportifs
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ville de reims - secteur nord
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
ville de reims - secteur nord
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ville de reims - secteur sud-est
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
ville de reims - secteur sud-est
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ville de reims - secteur ouest
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
ville de reims - secteur ouest
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ville de reims - secteur sud
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
ville de reims - secteur sud
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
grand reims et coulee verte
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
grand reims et coulee verte
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zac-za-zi
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
zac-za-zi
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
assainissement
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
assainissement
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cimetieres du nord et de laon
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
cimetières du nord et de laon
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
cimetieres de l?est et du sud
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
cimetières de l?est et du sud
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lavage de jeux
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
lavage de jeux
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bacs hors sol
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
bacs hors sol
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entretien ponctuel
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRF23 Marne
II.2.4.
Description des prestations
entretien ponctuel
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 45
Coût - Nom: Prix de l'offre / Pondération: 40
Coût - Nom: Engagements en matière de politique sociale et environnementale / Pondération: 15
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 191-541313
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 1
Intitulé:
ecoles
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edivert
Adresse postale: 18, rue des Blancs Fossés
Ville: Ormes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 475 894,28 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 2
Intitulé:
équipements sportifs
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edivert
Adresse postale: 18, rue des Blancs Fossés
Ville: Ormes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 163 998,80 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 3
Intitulé:
secteur Nord
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 4
Intitulé:
ville de Reims - secteur Sud-Est
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
11/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edivert
Adresse postale: 18, rue des Blancs Fossés
Ville: Ormes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 902 722,24 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 5
Intitulé:
ville de Reims- secteur Ouest
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
11/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edivert
Adresse postale: 18, rue des Blancs Fossés
Ville: Ormes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 776 546,48 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 6
Intitulé:
ville de Reims - secteur Sud
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
11/01/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: idverde
Adresse postale: 56/58 Boulevard du Val de Vesle Prolongé CS 40007 - st Léonard
Ville: Reims Cedex 2
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51684
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 952 386,20 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 7
Intitulé:
grand Reims + Coulée verte
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 8
Intitulé:
zac - zA - zI
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 9
Intitulé:
assainissement
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edivert
Adresse postale: 18, rue des Blancs Fossés
Ville: Ormes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 207 867,24 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 10
Intitulé:
cimetière du Nord et de Laon
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: esat Les Ateliers de Murigny
Adresse postale: 11, rue du Commerce ZI Port Sec
Ville: Reims
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51100
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 623 280,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 11
Intitulé:
cimetière de l'est et du Sud
Un marché/lot est attribué: non
V.1.
Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 12
Intitulé:
lavage de jeux
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: neotec proprete
Adresse postale: 4, rue Pierre Mauroy
Ville: Saint-Brice Courcelles
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 347 544,48 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 13
Intitulé:
bacs hors sol
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: artopia
Adresse postale: 4-6, rue des Tonneliers
Ville: Cormontreuil
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51350
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 167 232,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: RF8V225
Lot nº: 14
Intitulé:
entretien ponctuel
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
19/12/2022
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: edivert
Adresse postale: 18, rue des Blancs Fossés
Ville: Ormes
Code NUTS: FRF23 Marne
Code postal: 51370
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 200 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17 juillet 1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Adresse internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/demarches-procedures
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation devalidité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décisionadministrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Chalons en Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Ville: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51100
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
02/05/2023