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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: AREA.
Forme juridique de l’acheteur: Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur: Affaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de viabilité hivernale -salage et déneigement- sur le réseau autoroutier AREA
Description: Accords-cadres multi-attributaires ou mono-attributaire à bons de commandes concernant des prestations de viabilité hivernale (VH) - salage et déneigement - sur 4 districts du réseau autoroutier AREA.
Identifiant de la procédure: 9d2cc10e-1afd-4854-a656-7f7ac4f4a0ee
Avis précédent: 276517-2023
Identifiant interne: BPC001274
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Lot 11 : Prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy (camion seul)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 3 camions + chauffeurs. Les camions devront être conformes pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 960 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Lot 10 : prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy (camion + lame + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District d'Annecy nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution : Autoroutes A410, A41N
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 020 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Lot 4 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Rives (camion + lame + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Rives nécessite la mise à sa disposition de 7 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroute A48
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 260 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Lot 6 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin (camion + lame + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de St Marcellin nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroute A49
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroute A49
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 810 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Lot 8 : Prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A41S
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A41S
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Lot 5 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Crozet (camion + lama + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District des Trois Massifs - site de Crozet nécessite la mise à sa disposition de 4 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A480, A51
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 690 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Lot 3 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances (camion + lame + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Nances nécessite la mise à sa disposition de 5 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A41N
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A41N
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A41N
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A41N
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 1 080 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Lot 7 : Prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet (camion + lame + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site du Touvet nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A41S
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A41S
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 330 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Lot 9 : prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site d'Aiton (camion seul)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District du Val de l'Isère - site d'Aiton nécessite la mise à sa disposition de 1 camion + chauffeur. Le camion devra être conforme pour porter au minimum une lame de déneigement + saleuse et sera amené à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Informations complémentaires: Lieu principal d'exécution: Autoroutes A43, A430
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 120 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Lot 2 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes (camion + lame)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A432
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 180 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot 1 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes (camion + lame + saleuse)
Description: Pour le salage et le déneigement des chaussées, le District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes nécessite la mise à sa disposition de 2 ensembles (camion + lame + saleuse) + chauffeurs. Les ensembles seront amenés à être mis à disposition dans l'enceinte du district lorsqu'il y a risque d'intempéries, sur demande d'AREA. Les chauffeurs disposeront d'un délai de 30 minutes maximum à partir de l'appel d'AREA pour arriver sur le site. Outre la conduite des camions, ils devront être aptes à effectuer le montage et démontage des lames et saleuses, les chargements et déchargements en sel et en saumure et des travaux manuels, tels que changement des barres d'usure des lames de déneigement, nettoiement des saleuses et des lames, manutention de sel en vrac pour dégager une goulotte de saleuse, dépannage ou déblaiement en cas d'immobilisation du véhicule qu'ils pilotent, prise en remorque pour évacuation d'un véhicule en panne obstruant la chaussée pour rétablir la circulation, etc. Les prestations de la campagne hivernale s'étendent du 1er novembre au 15 mars de chaque année. Cependant, les dates de début et de fin pourront être avancées ou allongées en fonction des conditions météorologiques.
Identifiant interne: BPC001274 - LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 90620000 Services de déneigement
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A432
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Informations complémentaires: Autoroutes A43, A432
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 276517-2023
Informations complémentaires: La durée de chacun des accords-cadres sera d'un (1) an à compter de sa notification. A l'expiration de cette période initiale, ils pourront être reconduits tacitement, par périodes successives de douze (12) mois, sans que leur durée totale n'excède quatre (4) ans. Accord cadre multi-attributaires à bons de commande sans quantité minimum de prestations au delà d'un forfait annuel par camion, et avec un montant maximum de 210 000 euros HT pour la durée maximum de l'accord cadre toutes périodes confondues. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 80
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: AREA.
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: AREA.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal judiciaire de Lyon
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 374 792,80 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 11 850 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 120 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SOCIETE MECANIQUE ENTRETIENS DEPANNAGES (SMED)
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SMED - LOT 9
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 16 105,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y58 - LOT 9
Titre: Lot 9 : prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site d'Aiton (camion seul)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 180 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORT CHAMPIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORT CHAMPIER - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 16 155,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y46 - LOT 2
Titre: Lot 2 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes (camion + lame)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 810 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORTS BENOIT GAUTHIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORTS GAUTHIER - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 38 448,40 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y55 - LOT 6
Titre: Lot 6 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 260 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS FRANCOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FRANCOIS - LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 31 501,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y51 - LOT 4
Titre: Lot 4 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Rives (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 23/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORTS PERRICHAUD LIONEL
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PERRICHAUD - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 710,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y50 - LOT 3
Titre: Lot 3 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: MIDALI FRERES
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE MIDALI FRERES - LOT 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 24 855,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y56 - LOT 7
Titre: Lot 7 : Prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 810 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS FRANCOIS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FRANCOIS - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 31 501,20 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y53 - LOT 6
Titre: Lot 6 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 19/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 690 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SATM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SATM - LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 30 966,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y52 - LOT 5
Titre: Lot 5 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de Crozet (camion + lama + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 07/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 330 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORTS CARTIER MILLION
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORTS CARTIER MILLION - lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 19 370,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y57 - LOT 7
Titre: Lot 7 : Prestations de viabilité hivernale - District du Val de l'Isère - site du Touvet (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 24/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 020 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PAUL MEGEVAND ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE PAUL MEGEVAND ET FILS - LOT 10
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 16 950,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y59 - LOT 10
Titre: Lot 10 : prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 20/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 960 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: AVET ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE AVET ET FILS - LOT 11
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 13 110,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y60 - LOT 11
Titre: Lot 11 : Prestations de viabilité hivernale - District d'Annecy (camion seul)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 02/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 210 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TRANSPORT CHAMPIER
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE TRANSPORT CHAMPIER - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 20 185,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y45 - LOT 1
Titre: Lot 1 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Chesnes (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 810 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SATM
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SATM - LOT 6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 30 966,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y54 - LOT 6
Titre: Lot 6 : Prestations de viabilité hivernale - District des Trois Massifs - site de St Marcellin (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 25/10/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FD TRANSPORTS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE FD TRANSPORTS - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 21 660,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y48 - LOT 3
Titre: Lot 3 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 03/11/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ENTREPRISE GIRARD ET RIVOIRE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ENTREPRISE GIRARD ET RIVOIRE - LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 20 740,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y47 - LOT 3
Titre: Lot 3 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 18/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 080 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SARL ANDRE GUILLAUD ET FILS
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE GUILLAUD - LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 21 570,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 23Y49 - LOT 3
Titre: Lot 3 : Prestations de viabilité hivernale - District de Lyon-Chambéry - site de Nances (camion + lame + saleuse)
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 29/06/2023
Date de conclusion du marché/concession: 14/09/2023
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: AREA.
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
8. Organisations
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: AVET ET FILS
Numéro d’enregistrement: 44154961500041
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: 299, route de chez Diossaz
Ville: GROISY
Code postal: 74570
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450271038
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: ENTREPRISE GIRARD ET RIVOIRE
Numéro d’enregistrement: 54362005800015
Département: Isère
Adresse postale: 142, rue de la Chapelière
Ville: AOSTE
Code postal: 38490
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476316025
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: TRANSPORTS CARTIER MILLION
Numéro d’enregistrement: 40453872000024
Département: Isère
Adresse postale: 609, route de Grenoble
Ville: CRETS EN BELLEDONNE
Code postal: 38830
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476458380
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FD TRANSPORTS
Numéro d’enregistrement: 82154419400011
Département: Isère
Adresse postale: 20, chemin du Chêne
Ville: SAINTE BLANDINE
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0667882489
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: MIDALI FRERES
Numéro d’enregistrement: 5750090200010
Département: Isère
Adresse postale: 237, rue de la Courtine
Ville: THEYS
Code postal: 38570
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476710521
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TRANSPORTS BENOIT GAUTHIER
Numéro d’enregistrement: 83386475400019
Département: Drôme
Adresse postale: 255, chemin du Riousset - Pizancon
Ville: CHATUZANGE LE GOUBET
Code postal: 26300
Subdivision pays (NUTS): Drôme (FRK23)
Pays: France
Téléphone: 0475051608
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: SATM
Numéro d’enregistrement: 81472344100014
Département: Savoie
Adresse postale: 1327, avenue de la Houille Blanche
Ville: CHAMBERY
Code postal: 73024
Subdivision pays (NUTS): Savoie (FRK27)
Pays: France
Téléphone: 0474184079
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005, LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TRANSPORTS PERRICHAUD LIONEL
Numéro d’enregistrement: 82293228100014
Département: Isère
Adresse postale: 51, impasse de Bois
Ville: ROMAGNIEU
Code postal: 38480
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0617950430
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: AREA.
Numéro d’enregistrement: 70202787100467
Département: Rhône
Adresse postale: 22D, avenue Lionnel Terray
Ville: JONAGE
Code postal: 69330
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Point de contact: Direction Réseau
Téléphone: 0426684531
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: SOCIETE MECANIQUE ENTRETIENS DEPANNAGES (SMED)
Numéro d’enregistrement: 31746834600034
Département: Isère
Adresse postale: 450, rue du Champ Sappey
Ville: CRETS EN BELLEDONNE
Code postal: 38830
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476450863
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: TRANSPORT CHAMPIER
Numéro d’enregistrement: 41390479800043
Département: Rhône
Adresse postale: 35, rue Pierre et Marie Curie
Ville: ST PIERRE DE CHANDIEU
Code postal: 69780
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0474951965
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: PAUL MEGEVAND ET FILS
Numéro d’enregistrement: 47755845600018
Département: Haute-Savoie
Adresse postale: 475, route de Bellecombe
Ville: ETEAUX
Code postal: 74800
Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)
Pays: France
Téléphone: 0450032517
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SARL ANDRE GUILLAUD ET FILS
Numéro d’enregistrement: 39292818000018
Département: Isère
Adresse postale: 96, chemin de Grand Champ
Ville: MONTAGNIEU
Code postal: 38110
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0474962617
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: ETABLISSEMENTS FRANCOIS
Numéro d’enregistrement: 39904775200023
Département: Isère
Adresse postale: 939 A, route du Pont d'Izeron
Ville: IRERON
Code postal: 39160
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: 0476649252
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement: 17690111400403
Département: Rhône
Adresse postale: 67, rue Servient
Ville: LYON Cedex 03
Code postal: 69433
Subdivision pays (NUTS): Rhône (FRK26)
Pays: France
Téléphone: 0472607012
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: a9f09a75-6ec7-4af7-ab2f-47d07c52ba3c - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 03/05/2024 16:03:34 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 268377-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024