1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de jeux et jouets pour les structures de la ville d'Antony accueillant des enfants de 3 à 11 ans (hors jeux récréatifs d'intérieur)
Description: Le marché a pour objet la fourniture de jeux et jouets (hors jeux récréatifs d'intérieur) à destination des structures de la ville d'Antony accueillant des enfants de 3 à 11 ans. Les commandes passées dans le cadre du marché porteront principalement sur les fournitures suivantes : - Lot 1 : jeux et jouets récréatifs d'extérieur, matériel roulant et jeux d'adresse pour les 3/11 ans : petit matériel de sport pour le périscolaire et les CML (hors tapis et structures de motricité), petit matériel de jeux collectifs d'extérieur, cycles, grands jeux ; - Lot 2 : jeux et jouets éducatifs pour les 3/11 ans : matériel de jardinage, d'expérimentation, posters pédagogiques, autres jeux explicitement dédiés à l'apprentissage des matières scolaires.
Identifiant de la procédure: 0fb61fdd-a3c6-4954-83c3-50ba64fbf7c0
Identifiant interne: 2024-DEA12
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 37524100 Jeux éducatifs, 37524300 Jeux classiques, 37524400 Jeux coopératifs
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: Se référer au dossier d'appel d'offres
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Jeux et jouets récréatifs d'extérieur, matériel roulant et jeux d'adresse
Description: Le marché porte sur la fourniture de jeux et jouets récréatifs d'extérieur, matériel roulant et jeux d'adresse pour les 3/11 ans : petit matériel de sport pour le périscolaire et les CML (hors tapis et structures de motricité), petit matériel de jeux collectifs d'extérieur, cycles, grands jeux.
Identifiant interne: 2024-DEA1201
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 37524100 Jeux éducatifs, 37524300 Jeux classiques, 37524400 Jeux coopératifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Les fournitures seront livrées sur les différents sites présentés à l'article 6.2.1 du CCTP, et aux adresses précisées en annexe du CCTP.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/07/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Description: La date de démarrage indiquée ci-dessus (15/07/2024) est donnée à titre indicatif. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 200 euros HT par titulaire et un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Le marché sera attribué à un maximum de deux titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Si le nombre de candidat est inférieur à 2, la Ville se réserve la possibilité de déclarer la consultation sans suite ou de poursuivre la procédure engagée avec le seul candidat en lice. Les commandes seront passées selon les besoins des référents des structures, avec un montant minimum annuel de commande de 200 euros HT par titulaire. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an. Si le montant maximum annuel vient à être atteint au cours d'une période d'exécution et que de nouvelles commandes s'avèrent nécessaires avant la fin de celle-ci, la Ville peut décider de reconduire de manière anticipée le marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Liste de références similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Antony
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Jeux et jouets éducatifs
Description: Le marché porte sur la fourniture de jeux et jouets éducatifs pour les 3/11 ans : matériel de jardinage, d'expérimentation, posters pédagogiques, autres jeux explicitement dédiés à l'apprentissage des matières scolaires.
Identifiant interne: 2024-DEA1202
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 37524000 Jeux
Nomenclature complémentaire (cpv): 37520000 Jouets, 37524100 Jeux éducatifs, 37524300 Jeux classiques, 37524400 Jeux coopératifs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Informations complémentaires: Les fournitures seront livrées sur les différents sites présentés à l'article 6.2.1 du CCTP, et aux adresses précisées en annexe du CCTP.
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 15/07/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Description: La date de démarrage indiquée ci-dessus (15/07/2024) est donnée à titre indicatif. Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois fois pour une durée équivalente, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder quatre ans. Il est conclu avec un montant minimum annuel de 200 euros HT par titulaire et un montant maximum annuel de 30 000 euros HT.
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Les candidats peuvent se présenter soit en tant que candidat individuel, soit sous la forme d'un groupement conjoint ou d'un groupement solidaire. Le marché sera attribué à un maximum de deux titulaires retenus par lot (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Si le nombre de candidat est inférieur à 2, la Ville se réserve la possibilité de déclarer la consultation sans suite ou de poursuivre la procédure engagée avec le seul candidat en lice. Les commandes seront passées selon les besoins des référents des structures, avec un montant minimum annuel de commande de 200 euros HT par titulaire. Pour des besoins occasionnels, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de s'adresser à une entreprise tierce afin d'exécuter les prestations objet du présent marché. Ces prestations seront d'un montant inférieur à 10% du montant maximum HT du marché, par an. Si le montant maximum annuel vient à être atteint au cours d'une période d'exécution et que de nouvelles commandes s'avèrent nécessaires avant la fin de celle-ci, la Ville peut décider de reconduire de manière anticipée le marché.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Nom: Capacité technique et professionnelle
Description du critère de sélection: Liste de références similaires réalisées au cours des trois dernières années, précisant le nom des maîtres d'ouvrage, ainsi que la date et le montant des marchés
5.1.10.
Critères d’attribution
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution: Les critères d'attribution sont indiqués à l'article 4.2.2 du règlement de consultation.
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/06/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/06/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Lieu: Antony
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: VILLE D'ANTONY
Numéro d’enregistrement: 2024-DEA12
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Ville: ANTONY
Code postal: 92160
Subdivision pays (NUTS): Hauts-de-Seine (FR105)
Pays: France
Téléphone: +33 140966457
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Cergy Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy Pontoise
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: 0130173400
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Identifiant/version de l’avis: 07d3691f-e937-4d1a-aa71-ddce6824a1d3 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 03/05/2024 15:50:10 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 269530-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024