1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Défense
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: PE2024 - ACQUISITION DE SOLUTION D'ANALYSES COMPOSEE D'UN SYSTEME DE CHROMATOGRAPHIE LIQUIDE ULTRA-HAUTE PERFORMANCE (UHPLC), D'UN SPECTROMETRE DE MASSE HYBRIDE QUADRIPOLE ?TEMPS DE VOL (QTOF) ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Description: PE2024 - ACQUISITION DE SOLUTION D'ANALYSES COMPOSEE D'UN SYSTEME DE CHROMATOGRAPHIE LIQUIDE ULTRA-HAUTE PERFORMANCE (UHPLC), D'UN SPECTROMETRE DE MASSE HYBRIDE QUADRIPOLE ?TEMPS DE VOL (QTOF) ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant de la procédure: 45ff67ec-c988-44bf-86f2-ba007130dd11
Identifiant interne: DAF_2024_000420
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Procédure non allotie
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de recherche biomédicale des armées 1 place Général Valérie André
Ville: Brétingy-sur-Orge
Code postal: 91220
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Lot unique
Description: ACQUISITION DE SOLUTION D'ANALYSES UHPLC - QTOF ET PRESTATIONS ASSOCIEES
Identifiant interne: L-001
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 38432000 Appareils d'analyses
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Institut de recherche biomédicale des armées 1 place Général Valérie André
Ville: Brétigny-sur-orge
Code postal: 91220
Subdivision pays (NUTS): Essonne (FR104)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/12/2024
Durée: 96 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 416 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Le marché est conclu pour une période d'exécution initiale allant de la date de notification au 31 décembre 2026. Le marché est reconduit tacitement, au 1er janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 8 ans (96 mois) à compter de la notification, soit 6 reconductions maximum. - 1re période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année 2027 ; - 2ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année 2028 ; - 3ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année 2029 ; - 4ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année 2030 ; - 5ème période de reconduction : 1er janvier au 31 décembre de l'année 2031 ; - Dernière période de reconduction : 1er janvier 2032 au jour précédant la date anniversaire de la notification du marché. Conformément à l'article R.2112-4 du code de la commande publique, le titulaire ne peut s'opposer à la reconduction. La non reconduction du marché fait l'objet d'une décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire du marché avant le 31 décembre de l'année en cours. Montant maximum du marché 1 500 000 € HT sur la durée et pour l'ensemble des prestations.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: le critère est énoncé dans les documents de la consultation
Critère:
Type: Coût
Description: Le critère Coût n'est pas le seul critère. le critère est énoncé dans les documents de la consultation
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 23/07/2024 14:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 240 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées - Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Organisation qui traite les offres: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Direction des Approvisionnements en produits de santé des armées
Numéro d’enregistrement: 11000201100044
Département: LOIRET
Adresse postale: Camp Orléans Chanteau Route de St LYE TSA 20003
Ville: Fleury-les-aubrais cedex
Code postal: 45404
Subdivision pays (NUTS): Loiret (FRB06)
Pays: France
Point de contact: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Téléphone: 0234085415
Autres points de contact:
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Département: YVELINES
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Point de contact: Organisme chargé des procédures de recours
Téléphone: 0139205400
Télécopieur: 0139205487
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 01c60777-0e8d-46e9-ad09-4b733f25d87b - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2024 14:47:56 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 269793-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024