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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sia Habitat
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Travaux de réhabilitation thermique de 246 logements individuels miniers - Cité Nouméa Tr4 à ROUVROY - Reconsultation suite à classement sans suite
Description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Travaux de réhabilitation thermique de 246 logements individuels miniers - Cité Nouméa Tr4 à ROUVROY - Reconsultation suite à classement sans suite
Identifiant de la procédure: a32ba026-c4ae-4199-98d1-ca30a014167e
Identifiant interne: R2023091
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert comportant publicité européenne telle que visée par les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: COUVERTURES
Description: COUVERTURES
Identifiant interne: 2023091-2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES
Description: INSTALLATIONS PHOTOVOLTAÏQUES
Identifiant interne: 2023091-3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
Nomenclature complémentaire (cpv): 45211100 Travaux de construction de maisons
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Judiciaire de Lille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 982 429,72 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché relève des services énumérés à l’annexe II de la directive 2009/81/CE
Autre justification: Le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert comportant publicité européenne telle que visée par les dispositions des articles L2124-2, R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Offre:
Identifiant de l’offre: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 807 856,72 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023091r2
Titre: Couvertures
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ST-ENR
Offre:
Identifiant de l’offre: ST-ENR
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 174 573,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023091r3
Titre: Installations Photovoltaïques
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sia Habitat
Numéro d’enregistrement: 04555025800029
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers Cs80649
Ville: Douai
Code postal: 59506
Pays: France
Point de contact: M. PIERRE TONNEAU
Téléphone: 0969321218
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 653042
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Numéro d’enregistrement: 653041
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: 0320783333
Télécopieur: 0320785009
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: ATZ CHAUFFE-TOIT COUVERTURE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 33 Rue Auguste Mariette
Ville: Lens
Code postal: 62300
Pays: France
Téléphone: 03-21-49-13-96
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: ST-ENR
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 145 rue du 8 mail 1945
Ville: Sailly en Ostrevent
Code postal: 62490
Pays: France
Téléphone: 032030189
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 92aa29d4-2e3b-4bea-b4db-15ef694555ff - 01
Type de formulaire: Notification préalable d’attribution directe
Type d’avis: Avis en cas de transparence ex ante volontaire
Sous-type d’avis: 25
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2024 12:37:07 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 270406-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024