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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Semoy
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle (8 lots)
Description: La présente consultation porte sur la fourniture de vêtements de travail et équipements de protection individuelle pour le personnel des polices municipales et agents de surveillance de la voie publique, des écoles, des parcs et jardins et de l'accueil Mairie, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), les communes d'Orléans, de Semoy et de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin. Elle donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible, exécuté au moyen de bons de commande, avec un montant minimum et un montant maximum
Identifiant de la procédure: 84c77b3f-abed-48ee-b35d-8d73833611c9
Identifiant interne: M23F0117
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 118 657,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire, alloti, exécuté au moyen de bons de commande, allant de la notification pour une période d'un an, reconductible 3 fois maximum, tacitement, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la Ville d'Orléans et les communes de Semoy et Saint Pryvé Saint Mesmin. Détails des montants minium et maximum par lot : voir publications initiales. Le montant total correspond au montant maximum des 7 lots pour la durée totale du marché. Les montants indiqués pour les lots 1, 2, 4, 5 et 6 correspondent aux montants minimum pour la 1ère année. Les montants indiqués pour les lots 3 et 7 correspondent aux montants d'une commande fictive pour 1 année des attributaires (pas de montant minimum pour les lots 3 et 7). Le contrat est consultable à l'adresse de l'organisme acheteur. Détails des sous-critères de la valeur technique : cf publications initiales. Publications initiales : Boamp: Avis n° 23_126189 publié le 14/09/2023 ; rectificatif Avis n° 23_145428 publié le 20/10/2023 Joue : Annonce n° 2023/S178-557638 publié le 15/09/2023 ; rectificatif Annonce n° 2023/S203-634988 publié le 20/10/2023
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Tenue de cérémonie
Description: => Montants HT par période : minimum : 3 000,00 et maximum : 14 000,00 répartit entre : Orléans Métropole : minimum 1 000,00 , maximum 8 000,00; Ville d'Orléans : minimum 2 000,00, maximum 6 000,00
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Tenue d'intervention
Description: => Montants HT par période : minimum : 25 000,00 et maximum : 89 000,00 répartit entre : Orléans Métropole : minimum 10 000,00 , maximum 25 000,00 ; Ville d'Orléans : minimum 15 000,00, maximum 60 000,00 ; Semoy : sans minimum, maximum 2 000,00 ; Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 2 000,00
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Police de proximité (postes de secteur) (hors chaussures)
Description: => Montants HT par période : sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre : Ville d'Orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ; Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ; Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Equipement de protection individuelle
Description: => Montants HT par période : minimum : 15 000,00 et maximum : 46 000,00 répartit entre : Orléans Métropole : minimum 5 000,00 , maximum 20 000,00 ; Ville d'Orléans : minimum 10 000,00, maximum 25 000,00 ; Saint Pryvé Saint Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Vêtements multi-unités : ASVP, Accueil Mairie d'Orléans, Parcs et jardins, Vacataires
Description: => Montants HT par période : minimum : 8 000,00 et maximum : 49 000,00 répartit entre : Ville d'Orléans : minimum 8 000,00, maximum 48 000,00 ; Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Chaussures d'intervention et de cérémonie
Description: => Montants HT par période : minimum : 13 000,00 et maximum : 60 000,00 répartit entre : Orléans Métropole : minimum 3 000,00 , maximum 8 000,00 ; Ville d'Orléans : minimum 10 000,00, maximum 50 000,00 ; Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ; Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Chaussures postes de proximité
Description: => Montants HT par période : sans minimum et maximum : 9 000,00 répartit entre : Ville d'Orléans : sans minimum, maximum 7 000,00 ; Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ; Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Ecussons
Description: => Montants HT par période : sans minimum et maximum : 4 000,00 répartit entre : Orléans Métropole : sans minimum, maximum 1 000,00 ; Ville d'Orléans : sans minimum, maximum 1 000,00 ; Semoy : sans minimum, maximum 1 000,00 ; Saint-Pryvé-Saint-Mesmin : sans minimum, maximum 1 000,00
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature complémentaire (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires, 18820000 Chaussures de sport, 35200000 Équipement de police, 35811200 Uniformes de police
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: => Reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans. => Reconduction anticipée : détail dans le règlement de la consultation
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre. Les sous-critères sont indiqués dans la partie "renseignements complémentaires"
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Coût
Description: Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif d'Orléans
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 1 104 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 3 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M24166gr
Titre: Tenue de cérémonie
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 25 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M24167gr
Titre: Tenue d'intervention
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ABILIS LOGISTIQUE
Offre:
Identifiant de l’offre: ABILIS LOGISTIQUE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 3 558,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V24170gr
Titre: Police de proximité (postes de secteur) (hors chaussures)
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 15 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M24178gr
Titre: Equipement de protection individuelle
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 8 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V24175gr
Titre: Vêtements multi-unités : Asvp, Accueil Mairie d'Orléans, Parcs et jardins, Vacataires
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Offre:
Identifiant de l’offre: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 13 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M24177gr
Titre: Chaussures d'intervention et de cérémonie
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: DL Distribution
Offre:
Identifiant de l’offre: DL Distribution
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 3 950,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: V24180gr
Titre: Chaussures postes de proximité
Date de conclusion du marché/concession: 12/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France
Point de contact: Le President
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Commune d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 1677775
Adresse postale: Mairie d'Orléans Place de l'Etape
Ville: Orleans
Code postal: 45040
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Commune de Semoy
Numéro d’enregistrement: 1677776
Adresse postale: Mairie de Semoy 20 place François Mitterand
Ville: Semoy
Code postal: 45400
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin
Numéro d’enregistrement: 1677777
Adresse postale: Mairie de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin 215 route de Saint-Mesmin
Ville: Saint-Pryve-Saint-Mesmin
Code postal: 45750
Pays: France
Téléphone: 0238784030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 178191
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement: 379164
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Ville: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France
Téléphone: 0238775900
Télécopieur: 0238538516
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Ville: Saint Just Saint Rambert
Code postal: 42170
Pays: France
Téléphone: 04 77 36 03 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Ville: Saint Just Saint Rambert
Code postal: 42170
Pays: France
Téléphone: 04 77 36 03 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: ABILIS LOGISTIQUE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 200 Avenue De Toulon
Ville: Marseille 10
Code postal: 13010
Pays: France
Téléphone: 01 34 26 52 26
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Ville: Saint Just Saint Rambert
Code postal: 42170
Pays: France
Téléphone: 04 77 36 03 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Ville: Saint Just Saint Rambert
Code postal: 42170
Pays: France
Téléphone: 04 77 36 03 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: RIVOLIER PERE ET FS ARMURERIE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Lot Zi Des Collonges
Ville: Saint Just Saint Rambert
Code postal: 42170
Pays: France
Téléphone: 04 77 36 03 40
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: DL Distribution
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 57 Rue Du Couvent
Ville: Yvetot
Code postal: 76190
Pays: France
Téléphone: 02 32 70 03 13
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bdecff31-ae7e-4e04-be63-a8280abaf5e6 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 06/05/2024 11:25:51 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 270886-2024
Numéro de publication au JO S: 89/2024
Date de publication: 07/05/2024