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274335-2020 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Services d'abonnement
OJ S 113/2020 12/06/2020
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: EHESS
Nom officiel: EHESS
Adresse postale: 54 boulevard Raspail
Ville: Paris
Code NUTS: FR France
Code postal: 75006
Pays: France
Courriel: marches@ehess.fr
Téléphone: +33 149542027
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590816&orgAcronyme=f2h
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590816&orgAcronyme=f2h
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590816&orgAcronyme=f2h
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=590816&orgAcronyme=f2h
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Gestion d'abonnements de sept revues sous format papier pour les éditions de l'EHESS
Numéro de référence: 2020-08
II.1.2.
Code CPV principal
79980000 Services d'abonnement
79980000 Services d'abonnement
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
Le présent marché a pour objet la gestion des abonnements sous forme «papier», de sept total d'environ 1 500 abonnements) éditées par les éditions de l'EHESS, sous leur seule responsabilité:
— cahiers d'études africaines,
— cahiers du monde russe,
— études rurales,
— l'homme,
— archives de sciences sociales des religions,
— histoire et mesure,
— techniques et culture.
Les prestations couvertes par le présent marché concernent la gestion des fichiers informatiques, le traitement de toutes demandes émanant des abonnés et des groupeurs ainsi que l'émission et l'envoi de tous documents utiles à la bonne marche des abonnements.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 138 999,00 EUR
Valeur hors TVA: 138 999,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
79980000 Services d'abonnement
79980000 Services d'abonnement
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR France
II.2.4.
Description des prestations
Le présent marché a pour objet la gestion des abonnements sous forme «papier», de sept total d'environ 1 500 abonnements) éditées par les éditions de l'EHESS, sous leur seule responsabilité:
— cahiers d'études africaines,
— cahiers du monde russe,
— études rurales,
— l'homme,
— archives de sciences sociales des religions,
— histoire et mesure,
— techniques et culture.
Les prestations couvertes par le présent marché concernent la gestion des fichiers informatiques, le traitement de toutes demandes émanant des abonnés et des groupeurs ainsi que l'émission et l'envoi de tous documents utiles à la bonne marche des abonnements.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 138 999,00 EUR
Valeur hors TVA: 138 999,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa notification et peut être reconduit deux fois pour une période de douze mois par tacite reconduction. Dans le cas d'une non-reconduction le pouvoir adjudicateur en informera le titulaire, par un courrier recommandé, au moins deux mois avant la date de fin du marché.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.3.
Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution du marché
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 03/07/2020 Heure locale: 12:00
Date: 03/07/2020 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 03/07/2020 Heure locale: 15:00
Date: 03/07/2020 Heure locale: 15:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Nom officiel: Tribunal administratif de Paris
Ville: Paris
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
09/06/2020
09/06/2020