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274770-2023 - Mise en concurrenceFrance-Fouesnant: Châssis
OJ S 89/2023 08/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: cc Pays Fouesnantais
Nom officiel: cc Pays Fouesnantais
Ville: Fouesnant
Code NUTS: FRH02 Finistère
Pays: France
Courriel: finances@cc-paysfouesnantais.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.megalis.bretagne.bzh
Adresse du profil d’acheteur: http://www.megalis.bretagne.bzh
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.megalis.bretagne.bzh
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.megalis.bretagne.bzh
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.megalis.bretagne.bzh
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPCI
Autre type: EPCI
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
fourniture et montage d'un véhicule de collecte des ordures ménagères équipé d'une grue et d'un compacteur à chargement vertical
Numéro de référence: F2309-02
II.1.2.
Code CPV principal
34139000 Châssis
34139000 Châssis
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
fourniture et montage d'un véhicule de collecte des ordures ménagères équipé d'une grue et d'un compacteur à chargement vertical
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture d'un châssis
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34139000 Châssis
34139000 Châssis
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4.
Description des prestations
fourniture d'un châssis pour un véhicule de collecte des ordures ménagères équipé d'une grue et d'un composteur à chargement médical
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fourniture et montage d'une grue et d'un compacteur à chargement vertical
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice, 44613700 Bennes à déchets
34142000 Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice, 44613700 Bennes à déchets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRH02 Finistère
II.2.4.
Description des prestations
fourniture et montage d'une grue et d'un compacteur à chargement vertical
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/07/2023
Début: 01/07/2023
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 07/06/2023 Heure locale: 12:00
Date: 07/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 07/06/2023 Heure locale: 14:00
Date: 07/06/2023 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes, 3 Contour Motte, 35044, rennes cedex
Nom officiel: tribunal administratif de Rennes, 3 Contour Motte, 35044, rennes cedex
Ville: Rennes
Pays: France
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
04/05/2023
04/05/2023