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275228-2023 - Mise en concurrenceFrance-Berre-l'Étang: Lampes décoratives pour arbres de Noël
OJ S 89/2023 08/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de BERRE L'Etang
Nom officiel: commune de BERRE L'Etang
Adresse postale: hôtel de ville, BP 30221
Ville: Berre L'Etang Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13138
Pays: France
Courriel: commandepublique@berreletang.fr
Téléphone: +33 442749300
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.berreletang.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://berre-letang.e-marchespublics.com/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://berre-letang.e-marchespublics.com/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://berre-letang.e-marchespublics.com/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://berre-letang.e-marchespublics.com/
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
location, pose, depose et maintenance de materiels D'Illuminations de fin D'Annee sur la commune de berre L'Etang
Numéro de référence: 2325003-004
II.1.2.
Code CPV principal
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
location, pose, depose et maintenance de materiels D'Illuminations de fin D'Annee sur la commune de berre L'Etang
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 400 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 400 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de materiel D'Illumination FESTIVE
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
berre L'Etang
II.2.4.
Description des prestations
location de materiel D'Illumination FESTIVE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 800 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 800 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/01/2024 Fin: 31/12/2024
Début: 01/01/2024 Fin: 31/12/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le lot 1 comporte trois reconductions
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pose, depose et maintenance de materiels D'Illumination FESTIVE
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël, 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
berre L'Etang
II.2.4.
Description des prestations
pose, depose et maintenance de materiels D'Illumination FESTIVE
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début: 01/09/2023 Fin: 31/08/2024
Début: 01/09/2023 Fin: 31/08/2024
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
le lot 2 comporte trois reconductions
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
le candidat peut présenter sa candidature sous forme d'un document unique de marché européen (Dume), en lieu et place des formulaires Dc1 et Dc2. En cas de groupement d'opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Garanties techniques, financières et professionnelles
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
1. Une liste de références similaires, précisant les dates, montants et destinataires, sur les 3 dernières années disponibles
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/06/2023 Heure locale: 12:00
Date: 06/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 03/12/2023
L'offre doit être valable jusqu'au: 03/12/2023
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/06/2023 Heure locale: 12:30
Date: 06/06/2023 Heure locale: 12:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.Remarques sur les critères d'attribution : Les critères sont détaillés dans le règlement de consultation
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de marseille
Nom officiel: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.4.2.
Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Nom officiel: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: c.c.i.r.a. - Site Peytral
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France
Courriel: catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone: +33 484354554
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de marseille
Nom officiel: tribunal administratif de marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Ville: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
Adresse internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
03/05/2023
03/05/2023