2017-OJS135-276563-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Département des Pyrénées-Orientales

Adresse postale: 24 quai Sadi Carnot, BP 906

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66906

Pays: France

Courriel: service.marches@cd66.fr

Téléphone: +33 468858192

Fax: +33 468356561

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://ledepartement66.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Acquisition de pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs pour l'entretien et la réparation du parc automobile du Conseil départemental.

Numéro de référence: ISL-F16BL007

II.1.2.

Code CPV principal
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

On entend par pièces de rechange d'origine distribuées par les constructeurs, des pièces distribuées par les constructeurs sous leurs propres emballages. Soit qu'elles soient fabriquées par le constructeur automobile, soit qu'elles soient fournies par l'équipementier au constructeur automobile qui les vend sous ses propres emballages à ses distributeurs.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 276 000,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur PEUGEOT

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur PEUGEOT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur RENAULT

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur RENAULT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur FIAT

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur FIAT.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur FORD

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur FORD.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur renault truck

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur renault truck.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur THOMAS

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur THOMAS.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur MULAG

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur MULAG.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur IVECO

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur IVECO.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur CATERPILLAR

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur CATERPILLAR.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur MECALAC

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur MECALAC.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur FASSI

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur FASSI.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur Mercedes/Unimog

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur Mercedes/Unimog.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur Villeton/Epoke

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur Villeton/Epoke.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur SICOMETAL

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur SICOMETAL.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur CLAAS (ex Tracteurs Renault)

Lot nº: 15

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur CLAAS (ex Tracteurs Renault).

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur NOREMAT Débroussailleuses tonica optima

Lot nº: 16

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur NOREMAT Débroussailleuses tonica optima.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur ROUSSEAU

Lot nº: 17

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur ROUSSEAU.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur SMA

Lot nº: 18

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Lieu principal d'exécution: Pyrénées Orientales.

II.2.4.

Description des prestations

Pièces de rechange d'origine distribuées par le constructeur SMA.

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique justificatif / Pondération: 20

Critère de qualité - Nom: Délai dexécution / Pondération: 15

Critère de qualité - Nom: Performances en matière de protection de l'environnement au vu du mémoire environnemental / Pondération: 5

Prix - Pondération: 60

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2016/S 232-422523

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL006LOT1

Lot nº: 1

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur PEUGEOT

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: grands garages pyreneens

Adresse postale: 1007 Avenue d'espagne

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66000

Pays: France

Courriel: r.collin@peugeot-ggp.com

Téléphone: +33 468856885

Fax: +33 468568272

Adresse internet: http://concessions.peugeot.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT2

Lot nº: 2

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur RENAULT

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: saint charles poids lourds

Adresse postale: zac du Grand Saint Charles Rue de Turin

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66000

Pays: France

Courriel: commercial@castellanos.fr

Téléphone: +33 468684050

Fax: +33 468684059

Adresse internet: http://www.castellanos.fr/

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 95 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 95 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT3

Lot nº: 3

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur FIAT

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: aymond brunel sa

Adresse postale: 78 Rue Emile clapeyron cs 60010

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66029

Pays: France

Courriel: e.delvart@abvi.fr

Téléphone: +33 468857785

Fax: +33 468857781

Adresse internet: http://www.abvi.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 1 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 4

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur FORD

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT5

Lot nº: 5

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur renault truck

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: catalogne poids lourds sas

Adresse postale: rd 900 lieu dit les hortolanes

Ville: Pia

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66380

Pays: France

Courriel: f.hippolyte@groupe-marty.com

Téléphone: +33 468526262

Fax: +33 468523057

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 28 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 28 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT6

Lot nº: 6

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur THOMAS

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: thomas constructeurs sa

Adresse postale: 793 Avenue Charles de Gaulle Bp12

Ville: Portes-les-Valence

Code NUTS: FR713 Drôme

Code postal: 26801

Pays: France

Courriel: secretariat@thomas-constructeurs.fr

Téléphone: +33 475579920

Fax: +33 475579921

Adresse internet: http://www.thomas-constructeurs.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT7

Lot nº: 7

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur MULAG

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: europe service sas

Adresse postale: parc d'activités de Tronquières Avenue du Garric

Ville: Aurillac

Code NUTS: FR72 Auvergne

Code postal: 15000

Pays: France

Courriel: service.secretariat@europe-service.com

Téléphone: +33 471641564

Fax: +33 471642454

Adresse internet: http://www.europe-service.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 6 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 6 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT8

Lot nº: 8

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur IVECO

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: aymond brunel sa

Adresse postale: 78 Rue Emile clapeyron cs 60010

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66029

Pays: France

Courriel: e.delvart@abvi.fr

Téléphone: +33 468857785

Fax: +33 468857781

Adresse internet: http://www.abvi.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 15 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT9

Lot nº: 9

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur CATERPILLAR

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bergerat monnoyeur

Adresse postale: 415 Rue des frères Perret Bp326000

Ville: Aix-en-Provence

Code NUTS: FR821 Alpes-de-Haute-Provence

Code postal: 13815

Pays: France

Courriel: jean-claude.larrat@b-m.fr

Téléphone: +33 442245555

Fax: +33 442245576

Adresse internet: http://www.bm-cat.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 16 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 16 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT10

Lot nº: 10

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur MECALAC

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: framateq sas

Adresse postale: 16 Avenue de Rome Bp32043 ZI des Estroublans

Ville: Vitrolles Cedex

Code NUTS: FR82 Provence-Alpes-Côte d'Azur

Code postal: 13845

Pays: France

Courriel: contact@framateq.fr

Téléphone: +33 442770313

Fax: +33 442899936

Adresse internet: http://www.framateq.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT11

Lot nº: 11

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur FASSI

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bennes sempere

Adresse postale: 90 Rue Chebard et Walcker Espace Polygone

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66000

Pays: France

Courriel: rcortada@bennes-sempere.fr

Téléphone: +33 468610605

Fax: +33 468613223

Adresse internet: http://www.bennes-sempere.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 5 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 5 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT12

Lot nº: 12

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur mercedes unimog

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: hamecher toulouse vi

Adresse postale: 65 Route de Paris

Ville: Fenouillet

Code NUTS: FR62 Midi-Pyrénées

Code postal: 31150

Pays: France

Courriel: michel.leran@hamecher-toulouse.fr

Téléphone: +33 562758260

Fax: +33 562758292

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 30 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 30 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT13

Lot nº: 13

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur villeton epoke

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
21/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: villeton sas

Adresse postale: zi rn 6

Ville: Saint-Andre-le-Gaz

Code NUTS: FR71 Rhône-Alpes

Code postal: 38490

Pays: France

Courriel: stephanie@villeton.com

Téléphone: +33 474881580

Fax: +33 474887069

Adresse internet: http://www.villeton.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 1 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur SICOMETAL

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT15

Lot nº: 15

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur CLAAS

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: etablissement pourret

Adresse postale: 429 Boulevard Paul Langevin Zone Industrielle Sud

Ville: Perpignan

Code NUTS: FR815 Pyrénées-Orientales

Code postal: 66000

Pays: France

Courriel: POURRET@wanadoo.fr

Téléphone: +33 468552236

Fax: +33 468567285

Adresse internet: http://pourret.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 1 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 1 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT16

Lot nº: 16

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur tonica optima

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: noremat

Adresse postale: 166 Rue Ampère — dynapôle Ludres — fléville — bP 60093

Ville: Ludres

Code NUTS: FR41 Lorraine

Code postal: 54714

Pays: France

Courriel: marches_noremat@noremat.fr

Téléphone: +33 383256960

Fax: +33 383261285

Adresse internet: http://www.noremat.fr

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 40 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 40 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT17

Lot nº: 17

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur ROUSSEAU

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: europe service sas

Adresse postale: parc d'activités de Tronquières Avenue du Garric

Ville: Aurillac

Code NUTS: FR72 Auvergne

Code postal: 15000

Pays: France

Courriel: service.secretariat@europe-service.com

Téléphone: +33 471641564

Fax: +33 471642454

Adresse internet: http://www.europe-service.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 15 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 15 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: ACF16BL007LOT18

Lot nº: 18

Intitulé:

Pièces de rechange «D'Origine» distribuées par le constructeur SMA

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
22/06/2017

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sma faucheux

Adresse postale: 29 Rue du Président Kennedy

Ville: Luce

Code NUTS: FR242 Eure-et-Loir

Code postal: 28111

Pays: France

Courriel: info@smafaucheux.com

Téléphone: +33 426553650

Fax: +33 426553670

Adresse internet: http://smafaucheux.com

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 10 000,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

La consultation des contrats peut être effectuée après demande écrite auprès du correspondant indiqué, soit sur place dans les locaux du CD66, soit par obtention de copies communicables et contre paiement le cas échéant, sous réserve des dispositions légales en la matière et dans le respect des secrets protégés par la loi.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier

Adresse postale: 6 rue Pitot

Ville: Montpellier

Code postal: 34000

Pays: France

Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr

Téléphone: +33 467548100

Fax: +33 467547410

Adresse internet: http://ta-montpellier.juradm.fr