2019-OJS113-276598-fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Université Paul Sabatier

Adresse postale: 118 route de Narbonne

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31062

Pays: France

Courriel: service-marches.fcs@univ-tlse3.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vsa63OMnen

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_vsa63OMnen

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Éducation

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP

Numéro de référence: 2019SPLFS04700

II.1.2.

Code CPV principal
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Pièces mécaniques du spectrographe de SPIP.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 1: Fabrication de l'enceinte à vide et de ses supports interne et externe

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication de l'enceinte à vide et de ses supports interne et externe

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 2: Fabrication des feuillards en cuivre

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des feuillards en cuivre

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 3: Fabrication des pièces de mécanique générale

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de mécanique générale

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 4: Fabrication des pièces de mécanique lourde

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de mécanique lourde

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 5: Fabrication des pièces de mécanique précise

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des pièces de mécanique précise

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur Technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 6: Fabrication des montures optiques

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des montures optiques

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 7: Fabrication des petites pièces de tôlerie

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des petites pièces de tôlerie

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 3

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Lot 8: Fabrication des grandes pièces de tôlerie

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
32352200 Pièces détachées et accessoires pour radars, 32500000 Matériel de télécommunications, 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes), 38115000 Radars

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

II.2.4.

Description des prestations

Fabrication des grandes pièces de tôlerie

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50

Critère de qualité - Nom: Délais d'exécution et de livraison / Pondération: 25

Prix - Pondération: 25

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 6

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: oui

Description des options:

Avenants et toutes modifications du marché

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

III.1.

Conditions de participation

III.1.2.

Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/08/2019 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/08/2019 Heure locale: 13:00

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.2.

Informations sur les échanges électroniques

La facturation en ligne sera acceptée

Le paiement en ligne sera utilisé

VI.3.

Informations complémentaires

Jugement des offres: les critères intervenant pour le jugement des offres sont, pour l'ensemble des lots, pondérés de la manière suivante:

1) valeur technique — 50 % selon les sous-critères suivants:

— concordance argumentée avec les spécifications techniques décrites dans les CCTP (justification des écarts, courbes d'efficacité des traitements optiques, ...): 15 points,

— capacité technique à réaliser les prestations (expertise et retour d'expérience, machinerie, coating/traitements de surface, cyclages thermiques, disponibilité RH et technique, ...): 15 points,

— moyens de contrôle mis en œuvre et fourniture de documents associés (équipements métrologiques, rapports de tests, courbes de transmission, ...): 10 points,

— moyens de contrôle mis en œuvre et fourniture de documents associés (équipements métrologiques, rapports de tests, courbes de transmission,...): 5 points,

— système qualité du fournisseur (certification ISO, rapports sur l'avancement, sur les non-conformités, demandes de dérogation...): 5 points;

2) délais d'exécution et de livraison — 25 %;

3) prix — 25 % les correspondances relatives au marché sont préférentiellement rédigées en français.

Une traduction des aspects techniques en anglais pourra y figurer. Les prestations seront financées selon les modalités suivantes:

— Cper pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 19.8.2019 une demande écrite à déposer sur la plate-forme de dématérialisation achatpublic.com — une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres.

Les réponses aux questions seront accessibles sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com et les opérateurs économiques ayant rempli le formulaire d'identification pour accéder aux documents de la consultation, recevront un mail d'information de la plate-forme. L'université Toulouse III — Paul Sabatier sera fermée du samedi 27.7.2019 au dimanche 18.8.2019 inclus. Veuillez en tenir compte si vous souhaitez des renseignements complémentaires.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68 rue Raymond-IV, BP 7007

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Adresse internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr

VI.4.2.

Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: CCIRA de Bordeaux

Adresse postale: 103 bis rue Belleville — BP 952

Ville: Bordeaux Cedex

Code postal: 33063

Pays: France

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68 rue Raymond-IV — BP 7007

Ville: Toulouse Cedex 7

Code postal: 31068

Pays: France

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
12/06/2019