277193-2023 - Mise en concurrenceFrance-Grenoble: Équipements médicaux
OJ S 90/2023 10/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ctre hospitalier unvt grenoble
Adresse postale: cs 10217
Ville: Grenoble Cedex 09
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38043
Pays: France
Courriel: Marches@chu-grenoble.fr
Téléphone: +33 476766859
Fax: +33 476766850
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.chu-grenoble.fr/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2292006&orgAcronyme=x7c
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2292006&orgAcronyme=x7c
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
location maintenance de séparateurs de cellules et d?irradiateur(s) pour réaliser de la photochimiothérapie extra corporelle et fourniture des consommables associés
Numéro de référence: 2023S001_2023S003
II.1.2.
Code CPV principal
33100000 Équipements médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
location maintenance de séparateurs de cellules et d'irradiateur(s) pour réaliser de la photochimiothérapie extra corporelle et fourniture des consommables associés
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 3 962 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de séparateurs de cellules et fournitures des consommables associés pour le CHU Grenoble Alpes
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
location de séparateurs de cellules et fournitures des consommables associés pour le CHU Grenoble Alpes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 855 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location de séparateurs de cellules transportables et fournitures des consommables associés pour le CHU Grenoble Alpes
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
location de séparateurs de cellules transportables et fournitures des consommables associés pour le CHU Grenoble Alpes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 106 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
location d'irradiateur(s) pour réaliser de la photo chimiothérapie extracorporelle et fourniture des consommables associés pour le CHU Grenoble Alpes
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33100000 Équipements médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
location d'irradiateur(s) pour réaliser de la photo chimiothérapie extracorporelle et fourniture des consommables associés pour le CHU Grenoble Alpes
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 001 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 84
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
Dans le cas d'accords-cadres, justification d'une durée dépassant quatre ans:
accord cadre à bons de commande passé sur 7 ans du fait de la durée d'amortissement des équipements
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 05/06/2023 Heure locale: 11:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
L'offre doit être valable jusqu'au: 03/10/2023
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 05/06/2023 Heure locale: 14:00
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture: cette information est donnée à titre indicatif car l'ouverture des offres n'est pas publique

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
pour la mise en concurrence de ce besoin (prochain accord cadre à bons de commande), il est prévu d'effectuer une publication fin 2029 ou début 2030 (sauf en cas de résiliation qui amènerait à publier avant cette date)
VI.3.
Informations complémentaires
les montants estimatifs indiqués aux Ii.2.6 sont sur la durée totale du contrat et ne sont pas contractuels.Les candidats souhaitant se présenter en groupement d'entreprises doivent le faire dès le stade de la candidature.Dans ce cas, un mandataire est clairement identifié et la candidature du groupement doit alors obligatoirementcomporter un document de chacun des cotraitants habilitant le mandataire à le représenter.La forme juridique du groupement (conjoint ou solidaire) est au libre choix de celui-ci. Cependant, le pouvoiradjudicateur impose qu'en cas de groupement conjoint, le mandataire soit solidaire des autres membres.Si le groupement attributaire du contrat public est de forme différente, il peut se voir contraint d'assurer satransformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur tel qu'il est indiqué ci-avant.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs plis en agissant à la fois :- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ;- en qualité de membres de plusieurs groupements.Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du contrat, seront payéesdans un délai global de 50 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiementéquivalentes
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;-référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja;-Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique;-recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif Greffe de la 3ème Chambre
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-grenoble@juradm.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
05/05/2023