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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Activité de l’entité adjudicatrice: Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Ligne C - Marché porte écluse
Description: Le présent marché est passé dans le cadre de l'opération pour la construction Ligne C du métro de Toulouse dans le secteur CENTRE Il a pour objet l'exécution des travaux de fourniture et pose d'une porte étanche en tunnel. Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives : À la réalisation d'une porte étanche en tunnel Aux installations de chantier
Identifiant de la procédure: 082a0708-2c2e-428a-b124-65229551a753
Identifiant interne: M3 2024 01409 M
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212383 Portes d'écluse
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Le marché public est consultable sur rendez-vous au siège de la société Tisséo Ingénierie
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Ligne C - Marché porte écluse
Description: Le présent marché est passé dans le cadre de l'opération pour la construction Ligne C du métro de Toulouse dans le secteur CENTRE Il a pour objet l'exécution des travaux de fourniture et pose d'une porte étanche en tunnel. Plus particulièrement il s'agit des prestations relatives : À la réalisation d'une porte étanche en tunnel Aux installations de chantier
Identifiant interne: T-PF-1470340
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45223110 Installation de structures en métal
Nomenclature complémentaire (cpv): 44212383 Portes d'écluse
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 11/11/2024
Durée: 34 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 45
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Toulouse
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulous
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 367 979,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SAFE VULCAIN
Offre:
Identifiant de l’offre: SAFE VULCAIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 367 979,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: M3 2024 01409 M
Titre: Ligne C - Marché porte écluse
Date de conclusion du marché/concession: 15/11/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: EF3CF718-BD35-AA18-51E1EC523D1821FB
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tisséo Ingénierie, agissant au nom et pour le compte de Tisséo Collectivités
Numéro d’enregistrement: 54809
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette Bp 10416
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0561144850
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Société de la Mobilité de l'Agglomération Toulous
Numéro d’enregistrement: 1701699
Adresse postale: 21 boulevard de la Marquette
Ville: Toulouse
Code postal: 31004
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0561144850
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement: EF3CF74F-A41F-6F24-6774B5575E48699A
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Subdivision pays (NUTS): Haute-Garonne (FRJ23)
Pays: France
Téléphone: 0562735757
Télécopieur: 0562735740
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAFE VULCAIN
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 1470340-1-0-1
Adresse postale: 36 Av Hoche
Ville: Paris 8
Code postal: 75008
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: 0699963318
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 517c33a3-85c9-48c5-b634-bb3830e3f278 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 30
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 13:10:52 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 27970-2025
Numéro de publication au JO S: 10/2025
Date de publication: 15/01/2025