2019-OJS114-279745-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Cannes

Adresse postale: hôtel de ville de Cannes, place Bernard Cornut Gentille, CS 30140

Ville: Cannes Cedex

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

Code postal: 06406

Pays: France

Courriel: marches-publics@ville-cannes.fr

Téléphone: +33 497064550

Fax: +33 497064540

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.cannes.com

Adresse du profil d’acheteur: http://www.e-marches06.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

2018-950 fourniture de pièces détachées neuves pour aspiratrice, décapeuses et équipement micro benne des véhicules de la propreté voirie

II.1.2.

Code CPV principal
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Achat des pièces détachées neuves permettant les réparations et l'entretien des véhicules, matériels et équipements affectés à la propreté voirie de la ville de Cannes.

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 316 666,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de pièces détachées neuves pour aspiratrice et balayeuse de marques Dulevo et Matis pour les véhicules de la propreté voirie

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

II.2.4.

Description des prestations

Il s'agit de confier le lot 1, en vue de l'achat de fourniture de pièces détachées neuves pour aspiratrice et balayeuse de véhicules de la propreté voirie de marques Dulevo et Matis de la ville de Cannes.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Le délai de livraison: le fournisseur aura pour obligation de fournir, dans les 7 jours ouvrés suivant la réception de la commande la totalité des pièces référencées. Le critère retenu pour le jugement des offres est le critère prix.

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de pièces détachées pour décapeuses de marques Muvo Cristal, CMAR et autres marques pour les véhicules de propreté voirie

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

II.2.4.

Description des prestations

Il s'agit de confier le lot 2, en vue de l'achat de fourniture de pièces détachées pour décapeuses de marques Muvo Cristal, CMAR et autres marques pour les véhicules de propreté voirie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Fourniture de pièces détachées pour équipements micro-bennes de marques Farid, Gladiator et autres marques pour les véhicules de la propreté voirie

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRL03 Alpes-Maritimes

II.2.4.

Description des prestations

Il s'agit de confier le lot 3, en vue de l'achat de fourniture de pièces détachées pour équipements micro-bennes de marques Farid, Gladiator et autres marques pour les véhicules de la propreté voirie.

II.2.5.

Critères d’attribution

Prix

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2019/S 002-001687

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18950

Lot nº: 1

Intitulé:

Fourniture de pièces détachées neuves pour aspiratrice et balayeuse de véhicules de la propreté voirie de marques Dulevo et Matis de la ville de Cannes

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
20/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: Easyvoirie

Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade

Ville: Montélimar

Code NUTS: FRK23 Drôme

Code postal: 26200

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 100 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18950

Lot nº: 2

Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour décapeuses de marques Muvo Cristal, CMAR et autres marques pour les véhicules de propreté voirie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
03/06/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: CMAR

Adresse postale: ZA Pont Rame

Ville: Durtal

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49430

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 150 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 18950

Lot nº: 3

Intitulé:

Fourniture de pièces détachées pour équipements micro-bennes de marques Farid, Gladiator et autres marques pour les véhicules de la propreté voirie

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
09/05/2019

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: SAS ATIS

Adresse postale: ZI la Delorme, 55 avenue de Boisbaudran

Ville: Marseille

Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône

Code postal: 13015

Pays: France

Le titulaire est une PME: oui

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 66 666,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

Date de conclusion des contrats: pour le lot 1 le contrat a été signé le 15.5.2019 pour le lot 2 le contrat a été signé le 15.5.2019 pour le lot 3 le contrat a été signé le 7.5.2019 les contrats sont consultable à la direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. L'accord-cadre est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 pour le lot 1 sans montant minimum/montant maximum 25 000 EUR HT. Pour le lot 2 sans montant minimum/montant maximum 37 500 EUR HT. Pour le lot 1 sans montant minimum/montant maximum 16 666,66 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nice

Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039

Ville: Nice Cedex 1

Code postal: 06050

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nice@juradm.fr

Téléphone: +33 489978600

Adresse internet: http://nice.tribunal-administratif.fr/

VI.4.4.