280814-2020 - Mise en concurrenceFrance-Massy: Travaux de construction de cinémas
OJ S 116/2020 17/06/2020
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de massy
Numéro national d'identification: 21910377700013
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Ville: Massy
Code NUTS: FR104 Essonne
Code postal: 91300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 160137403
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-massy.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.info
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://www.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://www.marches-publics.info
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Rénovation d'un cinéma de trois salles — cinemassy (douze lots)
Numéro de référence: T20016
II.1.2.
Code CPV principal
45212150 Travaux de construction de cinémas
II.1.3.
Type de marché
Travaux
II.1.4.
Description succincte
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1o du code de la commande publique. La ville et le maître d'œuvre ont élaboré un projet qui porte sur:
— la perception de l'équipement depuis la nouvelle place de France;
— la gestion des flux au niveau du rez-de-chaussée;
— la restructuration du hall d'accueil au rez-de-chaussée avec récupération de locaux adjacents;
— la mise en conformité aux normes d'accessibilité;
— la rénovation de trois salles au N-2, des SAS et des circulations;
— la restructuration des sanitaires, vestiaires et offices au N-1;
— l'amélioration du confort acoustique et du chauffage des pièces secondaires;
— l'adaptation des fluides au projet.
La date prévisionnelle de démarrage des prestations (période de préparation de deux mois comprise) est fixée en septembre 2020.
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Désamiantage — dépose — démolition — gros œuvre — sols scellés
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262660 Travaux de désamiantage, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— désamiantage — dépose — démolition — gros œuvre — sols scellés.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cloisons — doublages — faux plafonds
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421141 Travaux de cloisonnement, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— cloisons — doublages — faux plafonds.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sols souples — peinture
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45432111 Travaux de pose de revêtements de sols souples, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— sols souples — peinture.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Gradins — menuiserie bois
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— gradins — menuiserie bois.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie métallique — serrurerie
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— menuiserie métallique — serrurerie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Menuiserie aluminium — miroiterie
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— menuiserie aluminium — miroiterie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Électricité — CFO — CFA — SSI — enseignes — signalétique
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d'installations électriques, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— électricité — CFO — CFA — SSI — enseignes — signalétique.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Plomberie — chauffage — ventilation — climatisation — extincteurs et plans sécurité incendie
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— plomberie — chauffage — ventilation — climatisation — extincteurs et plans sécurité incendie.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fauteuils et tentures murales
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39113100 Fauteuils, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— fauteuils et tentures murales.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Cabines — équipements scéniques
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45237000 Travaux de construction de scènes, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— cabines — équipements scéniques.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Mobilier
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39150000 Mobilier et équipements divers, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— mobilier.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ascenseur
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45313100 Travaux d'installation d'ascenseurs, 45432110 Travaux de pose de sols, 45111100 Travaux de démolition, 45223220 Travaux de gros œuvre
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR104 Essonne
II.2.4.
Description des prestations
— ascenseur.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.3-Méthodologie et moyens proposés pour le respect du planning / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.2-Méthodologie et organisation pour le chantier / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.5-Qualité et détail des fiches techniques des matériaux et leur provenance / Pondération: 10
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale - 2.1-Moyens techniques et humains affectés à l'opération / Pondération: 5
Critère de qualité - Nom: 2-Valeur technique et environnementale -2.4-Gestion des déchets et nuisances / Pondération: 5
Coût - Nom: 1-Prix des prestations / Pondération: 50
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné;
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3o du code du travail);
— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;
— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de cinq ans seront pris en compte.
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
— cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre;
— une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges;
— chaque titulaire concerné devra mettre en œuvre tous les moyens dont il dispose pour respecter ces objectifs de développement durable dans le cadre de l'exécution des prestations.

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 10/07/2020 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 10/07/2020 Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
— les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info
— les modalités de réponse par voie dématérialisée sont précisées au règlement de consultation;
— l'ensemble des documents administratifs liés à la candidature et à l'offre, ainsi que les critères de jugement des offres sont indiqués dans le règlement de consultation;
— pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document unique de marché européen (DUME);
— un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné à «Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur»;
— toutes les questions liées à cette consultation doivent être posées sur le profil acheteur: https://www.marches-publics.info;
— visite obligatoire pour les lots 1, 7 et 8 avec remise d'un certificat de visite sur place:
—— lundi 22 juin à 10 h 30;
—— mardi 23 juin à 10 h 30;
—— lundi 29 juin à 10h30;
—— mardi 30 juin à 10 h 30;
— les candidats devant effectuer la visite devront prendre contact avec Nicolas Chemin, par courriel à l'adresse n.chemin@cinemassy.com
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Ville: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France
Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone: +33 139205400
Fax: +33 139205487
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
15/06/2020