92/2024

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Métropole du Grand Nancy

Adresse électronique: marches@grandnancy.eu

Forme juridique de l’acheteur: Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Achat et aménagement de mobiliers de bureau-.

Description: La Métropole du Grand Nancy, la Ville de Nancy et le Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Nancy ont constitué un groupement de commandes afin de passer conjointement la présente consultation relative à l’achat et à l’aménagement de mobiliers de bureau. La Métropole du Grand Nancy est désignée coordonnateur du groupement. La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Les marchés sont établis sous la forme d’accords-cadres mono-attributaire, avec des montants maximums s’exécutant par l’émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix et le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais. Aucune variante n'est autorisée. Des échantillons sont demandés. Les marchés sont conclus pour une période initiale d’un an à compter de la notification et sont reconductibles 3 fois. Le délai de validité des offres est fixé à 180 jours.

Identifiant de la procédure: de58138a-3e22-4252-be04-4e52cbf8a1f0

Identifiant interne: MGN_SCPA_2023_020_AC

Type de procédure: Ouverte

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39130000 Mobilier de bureau

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Plans de travail, tables de réunion et accessoires

Description: Montants maximums pour 1 an : 150 000 euros HT pour la Métropole du Grand Nancy, 30 000 euros HT pour la Ville de Nancy, 10 000 euros HT pour le CCAS

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39121200 Tables

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Rangement de bureaux hauts et bas

Description: Montants maximums pour 1 an : 90 000 euros HT pour la Métropole du Grand Nancy, 30 000 euros HT pour la Ville de Nancy, 10 000 euros HT pour le CCAS

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39111000 Sièges

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Fauteuils de bureau et sièges visiteurs

Description: Montants maximums pour 1 an : 150 000 euros HT pour la Métropole du Grand Nancy, 90 000 euros HT pour la Ville de Nancy, 10 000 euros HT pour le CCAS

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 48 Mois

5.1.4.

Reconduction

Autres informations sur le renouvellement: Pas de renouvellement

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Prix

Nom: Prix

Description: Prix

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

Critère:

Type: Qualité

Nom: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nancy

Description des délais d'introduction des procédures de recours: Délais de recours précontractuel : possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; Délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L 521-1 et R 421-1 du Code de justice administrative) ; Délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même : 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 280 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET D'INGENIERIEPOUR LE BUREAU

Offre:

Identifiant de l’offre: 102195

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 760 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 23242/1

Titre: Plans de travail, tables de réunion et accessoires

Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2023

Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: SOCIETE DE DEVELOPPEMENT ET D'INGENIERIEPOUR LE BUREAU

Offre:

Identifiant de l’offre: 102195

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 23244/2

Titre: Rangement de bureaux hauts et bas

Date de conclusion du marché/concession: 22/09/2023

Organisation qui signe le contrat: Métropole du Grand Nancy

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2