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281991-2023 - Mise en concurrenceFrance-Chambéry: Produits surgelés
OJ S 92/2023 12/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ght Savoie-Belley
Nom officiel: ght Savoie-Belley
Numéro national d'identification: 20005029200016
Adresse postale: place Lucien Biset
Ville: Chambéry
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73011
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-metropole-savoie.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ch Metropole Savoie
Nom officiel: ch Metropole Savoie
Adresse postale: bp 1125
Ville: Chambery
Code NUTS: FRK27 Savoie
Code postal: 73011
Pays: France
Courriel: gdc@ch-metropole-savoie.fr
Téléphone: +33 479966157
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ch-metropole-savoie.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://agysoft.marches-publics.info/
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Autre type: autre
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
la Fourniture Et La Livraison De Produits Surgeles
Numéro de référence: 24sur
II.1.2.
Code CPV principal
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Cette fourniture pour la période du 01/03/2024 au 28/02/2026 est nécessaire aux besoins des établissements adhérents au Groupement Régional Achats Alimentaires (Graal). La liste de ces établissements est présentée dans l'annexe Etablissements adhérents au Graal
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 177 144 136,00 EUR
Valeur hors TVA: 177 144 136,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
entrees Chaudes Surgelees
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
entrees Chaudes Surgelees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
fruits Surgeles
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
fruits Surgeles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
glaces Et Sorbets
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
glaces Et Sorbets
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
legumes Et Aromates Surgeles Crus Ou Blanchis
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits Manger Main Surgeles
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
produits Manger Main Surgeles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
legumes Surgeles Cuits Ou Precuits // Purees De Legumes Cuites
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ovoproduits Surgelees
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
ovoproduits Surgelees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
patisseries Surgelees
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
patisseries Surgelees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plats Cuisines Surgeles
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
plats Cuisines Surgeles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
poissons Et Crustaces Surgeles
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
poissons Et Crustaces Surgeles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
pommes De Terre Surgelees
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
pommes De Terre Surgelees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
preparations 100 % Vegetales Surgelees
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
preparations 100 % Vegetales Surgelees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
produits Receptions - viennoiseries Crues - pain Precuit
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes Abats Et Gibiers Surgeles
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
viandes Abats Et Gibiers Surgeles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
viandes Hachees Cuites Egrainees Iqf
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
hors D?Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
hors D?Oeuvres Mixes Surgeles Monoportions
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 180g
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 180g
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
plats Complets Mixes Surgeles Monoportions 300g
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
viandes Cuisinees Hachees Surgeles Monoportions 100g
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
viandes Cuisinees Mixees Surgeles Monoportions 100g
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
viandes Type Haches Fins Surgeles Vrac Portions De 90g Environ
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
volailles Surgelees
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
volailles Surgelees
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
plats Cuisines Individuels Surgeles
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
15896000 Produits surgelés
15896000 Produits surgelés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes
Lieu principal d'exécution:
les établissements adhérents au Graal (Annexe Etablissements adhérents au Graal). 73000 - chambery
II.2.4.
Description des prestations
plats Cuisines Individuels Surgeles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande.Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Paiement effectué selon les règles de la Comptabilité Publique, dans les conditions prévues au Ccag-Fcs en vigueur. Le comptable assignataire du présent marché sera celui de chaque établissement adhérent au groupement de commandes.Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 50 jours à réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les structures hospitalières.Les sommes dues au(x) titulaire(s) seront payées dans un délai global de 30 jours à réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes pour les collectives territoriales
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 25/09/2023 Heure locale: 12:00
Date: 25/09/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 25/09/2023 Heure locale: 12:05
Date: 25/09/2023 Heure locale: 12:05
Lieu:
chambery
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d?un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
09/05/2023
09/05/2023