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282830-2022 - Mise en concurrenceFrance-Martigues: Livres de bibliothèque
OJ S 102/2022 27/05/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de martigues
Nom officiel: commune de martigues
Numéro national d'identification: 21130056100019
Adresse postale: hôtel de Ville, avenue Louis Sammut
Ville: Martigues Cedex
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Code postal: 13692
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 442443333
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-martigues.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
commune De Martigues - acquisition De Livres Et Autres Supports
Numéro de référence: 2021-F-0013
II.1.2.
Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Le présent marché concerne la fourniture de livres et de documents pour la Médiathèque et les autres services de la Ville de Martigues (Services Municipaux, service éducation, Musée, Conservatoire de musique, Service archéologique et Service enseignement, petite enfance).Ce marché s'accompagne de services liés à l'acquisition de documents et à l'activité de ces services
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 524 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 524 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
livres Imprimes Et Numeriques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Et Textes Lus Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 680 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22110000 Livres imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22110000 Livres imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
bd, Manga, Comics, Romans Graphiques Adultes Et Jeunesse Avec Office De Nouveautes Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
32353000 Enregistrements sonores, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
phonogrammes Pour La Mediatheque Et Son Reseau Sur Tous Les Supports (Cd, Vinyles)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32354500 Films vidéo, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
32354500 Films vidéo, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
videogrammes Fiction Et Documentaires Grand Public Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
32354500 Films vidéo, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
32354500 Films vidéo, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
videogrammes Fiction Et Documentaires De Creation Pour La Mediatheque Et Son Reseau
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 120 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
ouvrages Adultes ? Jeunesse Beaux Arts Et Archeologie Pour Le Musee Ziem
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 36 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22114400 Partitions, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22114400 Partitions, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
partitions Et Documents Pedagogiques Pour Le Conservatoire De Musique
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 20 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
documentation Generale Pour Les Services Municipaux
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
documentation Generale Pour Les Services Municipaux
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 32 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 32 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22113000 Livres de bibliothèque, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
livres Non Scolaires A Destination Des Ecoles De Martigues
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
livres De Noel Offerts Pour Les Ecoles Maternelles
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 100 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés, 32353000 Enregistrements sonores, 32354500 Films vidéo, 22100000 Livres, brochures et dépliants imprimés
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRL04 Bouches-du-Rhône
Lieu principal d'exécution:
services Municipaux 13500 - martigues
II.2.4.
Description des prestations
livres De Noel Offerts Pour La Petite Enfance
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 56 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 56 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconduit tacitement pour 3 périodes maximum. Chaque période de reconduction est de 1 an
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaill'attestation concernant l'emploi de travailleurs étrangers et/ou handicapés complétéepouvoir de signaturedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratle cadre de candidature
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Ressources propres de la collectivité et /Ou recours éventuel à l'emprunt ou subventions auprès de divers organismes
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/06/2022 Heure locale: 12:00
Date: 27/06/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 28/06/2022 Heure locale: 09:00
Date: 28/06/2022 Heure locale: 09:00
Lieu:
martigues
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
durant l'année de la dernière reconduction
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ -La durée du contrat est indiquée au CCAP (p8).Les critères et sous-critères de jugement des offres sont indiqués au RC (p 10 -12), ainsi que les voies de recours (p13)
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Nom officiel: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Ville: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France
Courriel: greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone: +33 491134813
Fax: +33 491811387
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
23/05/2022
23/05/2022