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282946-2022 - Mise en concurrenceFrance-Clermont-Ferrand: Consommables médicaux
OJ S 102/2022 27/05/2022
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ght chu clermont ferrand
Nom officiel: ght chu clermont ferrand
Numéro national d'identification: 26630746100019
Adresse postale: 58 rue Montalembert
Ville: Clermont Ferrand
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63003
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Téléphone: +33 473750750
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.chu-clermontferrand.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.agysoft.marches-publics.info/
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.agysoft.marches-publics.info/
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.agysoft.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Santé
Santé
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
pdm12 : Ao2023 Fournitures Dispositifs médicaux stériles et non stériles, implantables et non implantables, pour répondre au besoin du groupement de commande Pharmauvergne Segment 2
Numéro de référence: 22-Ghta-0056 Pdm12
II.1.2.
Code CPV principal
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
consultation lancée par un groupement d'acheteurs dans les conditions définies au cahier des charges.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.La valeur estimée dans l'aapc annoncée correspond à la valeur annuelle du marché. Les sommes en euro(s) Ht estimée dans le document"estimation des montants lots Pdm12" s'entendent annuellement
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 13 032 540,00 EUR
Valeur hors TVA: 13 032 540,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.313 Objets de soins lots 1 à 93 + 523
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 1 à 93 + 523
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 209 739,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 209 739,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 604 869.51somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 4 838 956.05
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.215 Vasculaire, endovasculaire Lots 94 à 178 + 525
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 94 à 178 + 525
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 500 403,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 500 403,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1 750 201.62somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 14 001 612.97
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.211 Exploration cardiovasculaire, radiologie Lots 179 à 245 + 526
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 179 à 245 + 526
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 309 815,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 309 815,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 654 907.7somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 5 239 261.58
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.314 Coelio et vidéochirurgie Lots 246 à 290
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 246 à 290
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 758 138,00 EUR
Valeur hors TVA: 758 138,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 379 069.31somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 3 032 554.48
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.315 Abord chirurgical Lots 291 à 345 + 528 et 529
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 291 à 345 + 528 et 529
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 606 061,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 606 061,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 803 030.51somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 6 424 244.10
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.32 Drapage Lot 346
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lot 346
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 482,00 EUR
Valeur hors TVA: 482,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 241.35somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 1 930.76
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.192 Gynécologie Lot 347
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lot 347
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 37 864,00 EUR
Valeur hors TVA: 37 864,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 18 932.23somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 151 457.80
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.191 Urologie Lots 348 et 349
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 348 et 349
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 34 320,00 EUR
Valeur hors TVA: 34 320,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 17 160.38somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 137 283
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.26 Système nerveux Lot 350
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lot 350
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 22 100,00 EUR
Valeur hors TVA: 22 100,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 11 050somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 88 400
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.23 Chirurgie cardiovasculaire Lots 351 à 447 + 527
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 351 à 447 + 527
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 689 398,00 EUR
Valeur hors TVA: 3 689 398,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 1 844 699.03somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 14 757 592.27
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.21 Digestif Lots 448 à 521
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lots 448 à 521
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 864 054,00 EUR
Valeur hors TVA: 864 054,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 432 027.09somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 3 456 216.70
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.241 Abord Respiratoire Lot 522
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lot 522
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 125,00 EUR
Valeur hors TVA: 125,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 62.90somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 503.20
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
18.311 Pansement Lot 524
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux
33140000 Consommables médicaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Lieu principal d'exécution:
se référer aux annexes 1 (liste des établissements adhérents) et 4 (informations logistiques) du Ccap 63000 - clermontferrand
II.2.4.
Description des prestations
lot 524
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36,00 EUR
Valeur hors TVA: 36,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la première période de l'accord-cadre est conclue à compter du 01/03/2023 ou, en cas de notification postérieure : à la date de notification. Cette période dure jusqu'au 29/02/2024.la date prévisionnelle d'achèvement des prestations est le 28/02/2027.Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. Chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat est de 48 mois
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Options: oui
Description des options:
le logiciel Epicure + appelle "Variantes" les compléments de gamme à l'offre de base. Elles correspondent à l'intitulé et aux caractéristiques techniques du lot. Il ne s'agit donc pas de variantes au sens du code de la commande publique
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
somme annuelle mini (-50%) en euro(s) Ht : 18.25somme annuelle maxi (+400%) en euro(s) Ht : 146
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermentéla liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
-Les conditions de maintenance sont définies à l'article 13 du Ccap.-L'Article 18 du Ccap, "Clauses complémentaires" précise les éléments suivants : Remise complémentaire, Disposition en cas de gréve,modification du Marché public, Mise en place d'un dépôt et contrat de dépôt, Mise à disposition d'ancillaire avec dépot de Dmi, Clauses Cmr /PeLe contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables sauf tous les prix des produits et prestations inscrits sur liste des produits et Prestation remboursables au titre Iii et V avec tarif de responsabilité national.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Les opérateurs économiques peuvent proposer des rabais pour paiement des factures dans un délai inférieur à 30 jours dans les conditions prévues en annexe 2 à l'acte d'engagement proposé par le fournisseur
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursIV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 27/06/2022 Heure locale: 12:00
Date: 27/06/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 12 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 27/06/2022 Heure locale: 14:00
Date: 27/06/2022 Heure locale: 14:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
1er semestre 2027
VI.3.
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info/ --Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.-l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.-les quantités annoncées sur les lots sont fixées au présent CCAP (annexe 2). L'Engagement contractuel du pouvoir adjudicateur porte sur -50 % de la quantité totale indiquée et peut aller jusqu'au montant maximum indiqué dans l'annexe 2bis du CCAP Estimation montants par lot . Les quantités établies par recensement auprès de chaque établissement adhérent sont indicatives et non contractuelles.- Lepouvoir adjudicateur applique le principe "Dites-Le nous une fois".- Il est attendu l'envoi d'échantillons (voir Art.10 du Rc)-Le fichier au format .CMP correspond au format électronique compressé de la liste des lots utilisés par le logiciel Epicure+ et qui est nécessaire à la génération du fichier de réponse du candidat au format .cry.- Les estimations données dans la publicité sont relatives à chacun des groupes de lots. Le dossier de consultation contient les estimations par lot.-chaque lot sera réputé faire l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique, sauf mention explicite dans le libellé du lot et /Ou dans sa notice technique d'une multi attribution par ordre de classement, selon les modalités prévus au règlement de consultation
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Nom officiel: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Ville: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France
Courriel: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone: +33 473146100
Fax: +33 473146122
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
23/05/2022
23/05/2022