2019-OJS116-284208-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: Département de Vendée

Numéro national d'identification: 22850001300765

Adresse postale: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée, Rond-Point Georges Duval, CS 80802

Ville: La Roche-sur-Yon

Code NUTS: FRG05 Vendée

Code postal: 85021

Pays: France

Courriel: marchespublics@vendee.fr

Téléphone: +33 228858384

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://vendee.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.vendee.fr

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.vendee.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.vendee.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: autre adresse:

Nom officiel: Département de la Vendée: laboratoire de l'environnement et de l'alimentation — Valérie Chupeau

Adresse postale: rond-point Georges Duval

Ville: La Roche-sur-Yon Cedex

Code NUTS: FRG05 Vendée

Code postal: 85021

Pays: France

Courriel: correspondre@aws-france.com

Téléphone: +33 251245194

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://marchespublics.vendee.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.vendee.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

Fourniture de réactifs de chimiques pour le laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — (12 lots)

Numéro de référence: 19s0075bg

II.1.2.

Code CPV principal
33696300 Réactifs chimiques

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

Les prestations font l'objet de 12 lots traités par contrats séparés. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaires à bons de commande, sans montant minimum annuel ni montant maximum annuel, mais avec des quantités prévisionnelles annuelles indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) valant détail quantitatif estimatif (DQE).

II.1.5.

Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 550 000,00 EUR

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques détergents pour entretien et décontamination des locaux

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques détergents pour entretien et décontamination des locaux.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques pour entretien et décontamination de la verrerie de laboratoire

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques pour entretien et décontamination de la verrerie de laboratoire.

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques inorganiques pour recherches spécifiques (dosage des protéines et détermination de la Dco)

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques inorganiques pour recherches spécifiques (dosage des protéines et détermination de la Dco)

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques inorganiques divers

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques inorganiques divers

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques organiques divers

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques organiques divers

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques organiques et solvants de qualité " picograde "

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques organiques et solvants de qualité " picograde "

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Solvants divers

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Solvants divers

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques inorganiques: matériaux de référence pour analyses d'éléments traces

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques inorganiques: matériaux de référence pour analyses d'éléments traces

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques organiques spécifiques et substances étalons de marque Sigma ou équivalent

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques organiques spécifiques et substances étalons de marque Sigma ou équivalent

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Réactifs chimiques inorganiques spécifiques et substances étalons de marque Sigma ou équivalent

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Réactifs chimiques inorganiques spécifiques et substances étalons de marque Sigma ou équivalent

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Etalons analytiques marqués et non marqués pour dosage d'éléments traces organiques en chromatographie liquide et gazeuse

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Etalons analytiques marqués et non marqués pour dosage d'éléments traces organiques en chromatographie liquide et gazeuse

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

Solutions étalons mono-élémentaire et multi-élémentaires pour dosage d'éléments minéraux par Icp Ms et Icp Aes

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33696300 Réactifs chimiques, 33696500 Réactifs de laboratoire

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG05 Vendée

Lieu principal d'exécution: Laboratoire de l'environnement et de l'alimentation de la Vendée — rond-point Georges Duval 85000 — la Roche-sur-Yon.

II.2.4.

Description des prestations

Solutions étalons mono-élémentaire et multi-élémentaires pour dosage d'éléments minéraux par Icp Ms et Icp Aes

II.2.5.

Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60

Coût - Nom: Prix / Pondération: 40

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

Le contrat pourra être renouvelé, à sa date anniversaire, 3 fois pour des périodes équivalentes par reconduction tacite, ce sans pouvoir dépasser une durée totale de 4 ans.

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

— une adresse électronique valide afin que le département puisse informer les candidats du rejet de leur offre ou candidature ou du fait que leur offre a été retenue.

III.1.2.

Capacité économique et financière

Liste et description succincte des critères de sélection:

— pour les entreprises de création récente, le chiffre d'affaires peut être remplacé par la production de tout document permettant de justifier la capacité financière du candidat (chiffre d'affaires partiel, montant de références en cours, déclaration appropriée de banques notamment),

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles. Il sera vérifié la capacité économique et financière des candidats à partir des éléments fournis.

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Il sera vérifié le respect, par les candidats, du niveau minimal de capacité technique et professionnelle défini à partir des éléments fournis.

Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

Pour chaque lot, au moins 1 responsable technique et 1 responsable des ventes compétents dans le domaine objet du lot. Un même agent pourra cumuler les 2 fonctions indiquées ci-avant.

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/07/2019 Heure locale: 17:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/07/2019 Heure locale: 17:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

1er semestre 2023.

VI.3.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.vendee.fr

L'acheteur se réserve le droit d'apporter des modifications de détail au dossier de consultation. Celles-ci doivent être communiquées au plus tard 6 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié. Si, pendant l'étude du dossier par les candidats, la date limite fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date. Les candidats pourront consulter ou télécharger le dossier de consultation des entreprises en se connectant sur le profil d'acheteur du département. La remise des offres sur support physique électronique (hors cas de la copie de sauvegarde)n'est pas autorisée.

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes

Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette

Ville: Nantes

Code postal: 44041

Pays: France

Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr

Téléphone: +33 240994600

Fax: +33 240994658

Adresse internet: https://www.telerecours.fr/