2023-OJS92-285431-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ville de Cholet

Numéro national d'identification: 21490099500017

Adresse postale: hôtel de Ville - rue Saint Bonaventure - bP 32135

Ville: Cholet Cedex

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Code postal: 49321

Pays: France

Point(s) de contact: Service Marchés-Contrats

Courriel: marches-contrats@choletagglomeration.fr

Téléphone: +33 244092690

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.cholet.fr

Adresse du profil d’acheteur: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics-maineetloire.safetender.com

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale

I.5.

Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture et pose de jeux, d'agrès sportifs extérieurs et d'un terrain multi-sports à Cholet

Numéro de référence: VdC_2023_jeux_Geneste

II.1.2.

Code CPV principal
37535200 Équipements pour terrain de jeux

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

la présente consultation concerne l'aménagement du plateau sportif Roland Geneste à Cholet avec la fourniture et la pose de jeux extérieurs, la fourniture et la pose d'agrès sportifs extérieurs, la fourniture et la pose d'un terrain multi-sports et la mise en oeuvre d'une signalisation horizontale, ainsi que le multi-accueil des Marmousets avec la fourniture et la pose de jeux extérieurs.

À titre indicatif, la pose des jeux, des agrès sportifs, du terrain multi-sports et de la signalisation horizontale pour le plateau sportif Roland Geneste est prévue en octobre/ novembre 2023. La pose des jeux pour le multi-accueil des Marmousets est prévu en septembre/octobre 2023.

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

Il est possible de soumettre des offres pour un seul lot

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

jeux extérieurs - plateau sportif Roland Geneste (Cholet)

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: cholet

II.2.4.

Description des prestations

jeux extérieurs - plateau sportif Roland Geneste.

Délai maximum d'exécution pour la pose des jeux et du sol amortissant : 6 semaines.

Délai maximum de fourniture et de pose des jeux : 4 mois à compter de la notification du marché.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

agrès sportifs - plateau sportif Roland Geneste Cholet

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: cholet

II.2.4.

Description des prestations

agrès sportifs - plateau Sportif Roland Geneste Cholet. Délai maximum d'exécution pour la pose des agrès sportifs : 6 semaines.

Délai maximum de fourniture et de pose des agrès sportifs : 5 mois à compter de la notification du marché.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

terrain multi-sports - plateau sportif Roland Geneste Cholet

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: cholet

II.2.4.

Description des prestations

terrain multi-sports - plateau sportif Roland Geneste Cholet.

Délai maximum pour la pose du terrain multi-sports : 6 semaines.

Délai maximum de fourniture et de pose du terrain multi-sports : 4 mois à compter de la notification du marché.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

signalisation horizontale - plateau sportif Roland Geneste Cholet

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
45112723 Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: cholet

II.2.4.

Description des prestations

signalisation horizontale - plateau sportif Roland Geneste Cholet.

Délai maximum pour la pose de la résine acrylique : 6 semaines.

Délai maximum de fourniture et de pose de la résine acrylique : 5 mois à compter de la notification du marché.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 5

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

jeux extérieurs - multi - accueil des Marmousets Cholet

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
37535200 Équipements pour terrain de jeux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRG02 Maine-et-Loire

Lieu principal d'exécution: cholet

II.2.4.

Description des prestations

jeux extérieurs - multi - accueil des Marmousets Cholet.

Délai maximum d'exécution pour la pose des jeux et du sol amortissant : 6 semaines.

Délai maximum de fourniture et de pose des jeux : 4 mois à compter de la notification du marché.

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 4

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.3.

Capacité technique et professionnelle

Liste et description succincte des critères de sélection:

les concurrents joindront impérativement à l'appui de leur offre les renseignements et formalités prévus aux articles R.2143-3 à R.2143-15 du Code de la commande publique et précisés dans le règlement de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 09/06/2023 Heure locale: 12:15

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 09/06/2023 Heure locale: 12:15

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non

VI.3.

Informations complémentaires

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif

Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111

Ville: Nantes Cedex 1

Code postal: 44041

Pays: France

Téléphone: +33 0240994600

Fax: +33 0240994658

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif

Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111

Ville: Nantes Cedex 1

Code postal: 44041

Pays: France

Téléphone: +33 0240994600

Fax: +33 0240994658

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
09/05/2023