289528-2022 - Mise en concurrenceFrance-Paris: Services récréatifs, culturels et sportifs
OJ S 103/2022 30/05/2022
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: ville de Paris
Adresse postale: service Achat 1 Fonctionnement de la Collectivité Domaine Fonctionnement des Services 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris
Ville: Paris
Code NUTS: FR101 Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: Dfa-bm1@paris.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.paris.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.maximilien.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=809589&orgAcronyme=r8t
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées à l'adresse suivante:
Nom officiel: ville de Paris - direction des Finances et des Achats - sous-Direction des Achats -
Adresse postale: 7, avenue de la porte d'ivry
Ville: Paris
Code postal: 75013
Pays: France
Courriel: DFA-BM-TRANSVERSE@paris.fr
Code NUTS: FR101 Paris
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.paris.fr
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: https://marches.maximilien.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
accords-Cadres à bons de commande de conception et d'animation des ateliers à destination du public de l'académie du Climat de la Ville de Paris, en 12 lots séparés
Numéro de référence: 2200737
II.1.2.
Code CPV principal
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
accords-Cadres à bons de commande de conception et d'animation des ateliers à destination du public de l'académie du Climat de la Ville de Paris, en 12 lots séparés
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers autour de l'alimentation durable pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers autour de l'alimentation durable pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 241 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur le thème de la mobilité pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur le thème de la mobilité pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 115 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'ateliers autour de la consommation textile pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'ateliers autour de la consommation textile pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 115 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la consommation numérique pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la consommation numérique pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 89 100 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la réduction des déchets pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la réduction des déchets pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 103 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers autour de l'éco-rénovation et de l'isolation thermique écologique pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers autour de l'éco-rénovation et de l'isolation thermique écologique pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 139 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
acbc de conception et d'animation d'ateliers sur les enjeux autour de l'énergie et de la construction de dispositifs de production d'énergie renouvelable pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur les enjeux autour de l'énergie et de la construction de dispositifs de production d'énergie renouvelable pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 157 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers de découverte des enjeux autour de la qualité de l'eau pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers de découverte des enjeux autour de la qualité de l'eau pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 175 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers de découverte des solutions d'adaptation au changement climatique pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers de découverte des solutions d'adaptation au changement climatique pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 175 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la protection de la biodiversité en ville pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la protection de la biodiversité en ville pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 130 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la prise de parole en public et la mobilisation pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers sur la prise de parole en public et la mobilisation pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 148 500 euros (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers de sensibilisation aux grands enjeux climatiques et environnementaux pour les publics de l'académie du Climat
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92000000 Services récréatifs, culturels et sportifs
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
II.2.4.
Description des prestations
accord-Cadre à bons de commande de conception et d'animation d'ateliers de sensibilisation aux grands enjeux climatiques et environnementaux pour les publics de l'académie du Climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
la durée de chaque accord-cadre est de douze (12) mois à compter de la date de notification au titulaire. Cette durée est reconductible trois fois tacitement et dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: oui
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
montant minimum : sansmontant maximum : 130 500 euros (H.T.).

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
fiche de renseignements sur la candidature
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection:
pour l'année 2021, fournir les effectifs (personnes salariées) du soumissionnaire individuel, ou de chaque membre du groupement (indiquer un nombre)
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
le marché comporte des clauses environnementales et de promotion de la diversité prévues respectivement aux articles 1.5.2 et 1.5.4 du CCAP. Le lot 1 comporte une clause environnementale spécifique, détaillée à l'article 1.5.3 du CCAP

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 28/06/2022 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 7 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 30/06/2022 Heure locale: 09:30

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
accords-Cadres à bons de commande de conception et d'animation des ateliers à destination du public de l'académie du Climat, en 12 lots séparés
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
VI.4.3.
Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, les marchés issus de la présente consultation peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone: +33 144594400
Fax: +33 144594646
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
25/05/2022