291416-2023 - RésultatsFrance-Toulouse: Élagage des arbres
OJ S 94/2023 16/05/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: toulouse metropole
Numéro national d'identification: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: toulouse Metropole
Adresse postale: toulouse Métropole - siège, 6 Rue Rene Leduc, null
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31505
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: commune de Toulouse
Adresse postale: mairie de Toulouse, 1 Place Du Capitole, null
Ville: Toulouse
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31040
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.toulouse-metropole.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
22mc0495aoo - prestations d'élagage du patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse Métropole Années 2023 à 2027 - dg/Cp
Numéro de référence: 22mc0495aoo
II.1.2.
Code CPV principal
77341000 Élagage des arbres
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert ;soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Ccp :Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole(Coordonnateur)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations comprennent différentes opérations de taille sur le patrimoine arboré de la Ville de Toulouse et de Toulouse métropole et sont réparties en 5 lots géographiques .Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre.Le contrat est susceptible d'être reconduit.Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Délai global de paiement : 30 jours.Ressources propres de Toulouse MétropoleRessources propres de la Mairie de Toulouse
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 1 395 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
taille des arbres pour le secteur Centre (Vt/Tm) et les colonies de vacances (Vt)
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77341000 Élagage des arbres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
taille des arbres pour le secteur Centre (Vt/Tm) et les colonies de vacances (Vt)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
lot 1 :- pour la Ville de Toulouse : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 210 000 euro(s) Ht,- pour Toulouse métropole : sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 50 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
taille des arbres pour le secteur Est (Vt/Tm) et les secteurs Nord et Est des Routes métropolitaines et l'aérodrome de Lasbordes (Tm)
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77341000 Élagage des arbres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
taille des arbres pour le secteur Est (Vt/Tm) et les secteurs Nord et Est des Routes métropolitaines et l'aérodrome de Lasbordes (Tm)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
- pour la Ville de Toulouse : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 210 000 euro(s) Ht,- pour Toulouse métropole : sans seuil minimum et avec un seuil maximum de 210 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
taille des arbres pour le secteur Ouest (Vt/Tm) et les secteurs Sud et Ouest des Routes métropolitaines (Tm)
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77341000 Élagage des arbres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
taille des arbres pour le secteur Ouest (Vt/Tm) et les secteurs Sud et Ouest des Routes métropolitaines (Tm)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
- pour la Ville de Toulouse : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 100 000 euro(s) Ht,- pour Toulouse métropole : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 205 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
taille des arbres pour le secteur Sud (Vt/Tm) et la base de loisirs de la Ramée, la Zac Oncopôle (Tm)
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77341000 Élagage des arbres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
taille des arbres pour le secteur Sud (Vt/Tm) et la base de loisirs de la Ramée, la Zac Oncopôle (Tm)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
- pour la Ville de Toulouse : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 105 000 euro(s) Ht,- pour Toulouse métropole : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 95 000 euro(s) (H.T.).
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
taille des arbres pour le secteur Nord (Vt/Tm) et la base de loisirs des Quinze sols, la base de loisirs de Sesquières et la Zac Aéroconstellation (Tm)
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
77341000 Élagage des arbres
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Lieu principal d'exécution: ville de Toulouse et Toulouse Métropole 31000 Toulouse
II.2.4.
Description des prestations
taille des arbres pour le secteur Nord (Vt/Tm) et la base de loisirs des Quinze sols, la base de loisirs de Sesquières et la Zac Aéroconstellation (Tm)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l'offre / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
- pour la Ville de Toulouse : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 110 000 euro(s) Ht,- pour Toulouse métropole : sans seuil minimum et avec un montant maximum de 110 000 euro(s) (H.T.).

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 229-659768
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0087
Lot nº: 01
Intitulé:
taille des arbres pour le secteur Centre (Vt/Tm) et les colonies de vacances (Vt)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: martin*Patrice/
Adresse postale: 77 Che Des Traverses
Ville: Buzet-sur-Tarn
Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne
Code postal: 31660
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 117 675,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0088
Lot nº: 02
Intitulé:
taille des arbres pour le secteur Est (Vt/Tm) et les secteurs Nord et Est des Routes métropolitaines et l'aérodrome de Lasbordes (Tm)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: smda
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Ville: Trappes
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 201 590,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0091
Lot nº: 03
Intitulé:
taille des arbres pour le secteur Ouest (Vt/Tm) et les secteurs Sud et Ouest des Routes métropolitaines (Tm)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Arf
Adresse postale: rte De Ferrals
Ville: Lezignan Corbieres
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 156 940,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0089
Lot nº: 04
Intitulé:
taille des arbres pour le secteur Sud (Vt/Tm) et la base de loisirs de la Ramée, la Zac Oncopôle (Tm)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sarl Arf
Adresse postale: rte De Ferrals
Ville: Lezignan Corbieres
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11200
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 115 277,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 23m0090
Lot nº: 05
Intitulé:
taille des arbres pour le secteur Nord (Vt/Tm) et la base de loisirs des Quinze sols, la base de loisirs de Sesquières et la Zac Aéroconstellation (Tm)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
27/02/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: smda
Adresse postale: 28 Av Roger Hennequin
Ville: Trappes
Code NUTS: FR103 Yvelines
Code postal: 78190
Pays: France
Le titulaire est une PME: non
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 109 343,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Ville: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France
Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone: +33 562735757
Fax: +33 562735740
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
11/05/2023