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293508-2023 - Mise en concurrenceFrance-Saint-Barthélemy: Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
OJ S 95/2023 17/05/2023
Avis de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: collectivité de Saint-Barthélemy
Nom officiel: collectivité de Saint-Barthélemy
Numéro national d'identification: 21971123100072
Adresse postale: la Pointe - gustavia
Ville: Saint-Barthelemy
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Code postal: 97133
Pays: France
Courriel: Commande.publique@comstbarth.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.comstbarth.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://saint-barthelemy.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://saint-barthelemy.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_f3-yeXtXHH
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://saint-barthelemy.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_f3-yeXtXHH
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://saint-barthelemy.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_f3-yeXtXHH
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
entretien des climatiseurs et VMC des bâtiments de la Collectivité
Numéro de référence: 23MF12
II.1.2.
Code CPV principal
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.1.3.
Type de marché
Services
Services
II.1.4.
Description succincte
entretien des climatiseurs et VMC des bâtiments de la Collectivité
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no01 Capitainerie
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs et VMC de la Capitainerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no02 École primaire de Gustavia
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs de l'école primaire de Gustavia
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no03 École maternelle de Gustavia y compris l'annexe
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
école primaire de Gustavia de l'école maternelle de Gustavia y compris l'annexe
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no04 Bâtiment des droits de quais et guérite d'entrée du port
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs et VMC du Bâtiment des droits de quais et guérite d'entrée du port
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no05 Caserne des pompiers et logement attenant
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
saint Jean
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs de la Caserne des pompiers et logement attenant
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no06 Bâtiment de la police territoriale et le studio attenant
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs du Bâtiment de la police territoriale et le studio attenant
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no07 École de voile
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs de l'école de voile
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no08 Piscine territoriale
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
saint Jean
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs de la Piscine territoriale
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no09 Ancienne mairie (local archives et local de la croix rouge)
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs de l'ancienne mairie (local archives et local de la croix rouge)
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no10 Théâtre du paradis
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs du Théâtre du paradis
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no11 Bâtiment de la trésorerie
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs et VMC du Bâtiment de la trésorerie
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
lot no12 Bâtiment du Wall House
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRY1 Guadeloupe
Lieu principal d'exécution:
gustavia
II.2.4.
Description des prestations
entretien des climatiseurs et VMC du Bâtiment du Wall House
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre a une durée initiale de 1 année. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 1 année
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 16/06/2023 Heure locale: 12:00
Date: 16/06/2023 Heure locale: 12:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/06/2023 Heure locale: 14:00
Date: 22/06/2023 Heure locale: 14:00
Lieu:
salle du Conseil Territorial de la Collectivité de Saint-Barthélemy
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture:
ouverture en CAP
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.2.
Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Saint-Barthélemy
Nom officiel: tribunal administratif de Saint-Barthélemy
Adresse postale: 6 rue Victor Hugues
Ville: Basse Terre
Code postal: 97100
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
Téléphone: +590 590814538
Fax: +590 590819670
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
12/05/2023
12/05/2023