2023-OJS95-295043-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: isae-supaero

Numéro national d'identification: 13000427800011

Adresse postale: 10 avenue Edouard Belin

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31055

Pays: France

Courriel: marches@isae-supaero.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.isae-supaero.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: institut Supérieur de l''aéronautique et de l''espace

Adresse postale: institut Supérieur de l''aéronautique et de l''espace, 10 Avenue Edouard Belin, null

Ville: Toulouse

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Code postal: 31055

Pays: France

Courriel: marches@isae.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.isae-supaero.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ecole polytechnique

Adresse postale: route de Saclay

Ville: Palaiseau

Code NUTS: FR104 Essonne

Code postal: 91128

Pays: France

Courriel: marches@isae.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.isae-supaero.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ensta Paris

Adresse postale: 828 Boulevard des Maréchaux

Ville: Palaiseau

Code NUTS: FR104 Essonne

Code postal: 91120

Pays: France

Courriel: marches@isae.fr

Adresse(s) internet:

Adresse principale: https://www.isae-supaero.fr/

Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr

I.2.

Informations sur la passation conjointe de marchés

Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe

I.3.

Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr

Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr

Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre

I.5.

Activité principale
Autre activité: Institut supérieur de l'aéronautique et de l'espace

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de composants pour les établissements publics (Ecole polytechnique, Ensta Paris et Isae-Supaero)

Numéro de référence: 2023fcs0014

II.1.2.

Code CPV principal
31711100 Composants électroniques

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

consultation lancée par un groupement de commandes.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Fourniture de composants pour les établissements publics (Ecole polytechnique, Ensta Paris et Isae-Supaero)

II.1.5.

Valeur totale estimée

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non

II.2.

Description

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
31711100 Composants électroniques

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRJ23 Haute-Garonne

Lieu principal d'exécution: isae-Supaero 10, avenue Edouard Belin - bp 54032ecole polytechniqueensta Paris 31055 - toulouse

II.2.4.

Description des prestations

II.2.5.

Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché

II.2.6.

Valeur estimée

II.2.7.

Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12

Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui

Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

II.2.10.

Variantes
Des variantes seront prises en considération: non

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.

Conditions de participation

III.1.1.

Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession

Liste et description succincte des conditions:

la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

III.2.

Conditions liées au marché

III.2.2.

Conditions particulières d'exécution

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.2.

Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 22/06/2023 Heure locale: 12:00

IV.2.3.

Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés

IV.2.4.

Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français

IV.2.6.

Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.2.7.

Modalités d’ouverture des offres
Date: 22/06/2023 Heure locale: 16:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.

Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui

VI.3.

Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.gouv.fr -

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Toulouse

Adresse postale: 68, rue Raymond Iv

Ville: Toulouse

Code postal: 31068

Pays: France

Courriel: greffe.ta-toulouse@juradm.fr

Téléphone: +33 562735757

Fax: +33 562735740

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
12/05/2023