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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: La consultation porte sur «la fourniture de plats cuisinés individuels appertisés, biscuits, fonds de sauce, produits déshydratés, potages UHT et purées », nécessaire aux besoins des divers hôpitaux, des pôles d'intérêt commun et des divers services du Siège de l'Assistance Publique Hôpitaux de Paris.
Description: Les fournitures sont réparties en 5 lots comme suit : LOT 1 Fourniture de plats cuisinés individuels appertisés Quantités prévisionnelles 59 960 unités LOT 2 Fourniture de biscuits et gâteaux Quantités prévisionnelles 5476222 unités LOT 3 Fourniture de potages UHT Quantités prévisionnelles 151230 unités LOT 4 Fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumet, et sauces déshydratés Quantités prévisionnelles1 405665 litres reconstitués LOT 5 Fourniture de purée, potage et entremet déshydratés Quantités prévisionnelles1 294 714 Litres reconstitués
Identifiant de la procédure: e37f1edf-9477-408e-8692-f7c80fdcdc64
Identifiant interne: 24.022
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Fourniture de plats individuels appertisés
Description: Quantités prévisionnelles : 59 960 unités
Identifiant interne: LOT 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15894300 Plats préparés
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Date de fin de durée: 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: -Critère n°2 : Qualité technique et nutritionnelle de l'offre (Pondération : 40%) ?Sous critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation) (pondération 60%) ?Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle et composition des références proposées (pondération : 25 %) ?Sous-critère c : Variété et qualité du catalogue additionnel (pondération : 15 %)
Critère:
Type: Prix
Description: -Critère n°1 : Prix (Pondération : 50%) ?Sous-critère a : Prix (90%) ?Sous-critère b : Remise de fin d'année (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: -Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (Pondération : 10%) ?Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantité de produits éligibles à Egalim) (pondération 40%) ?Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits (pondération 30% ?Sous-critère c : politique de recyclage des déchets et gestion des emballages en lien avec les articles du marché (pondération 30%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF ARTICLE 6.2 DU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumet, et sauces déshydratés
Description: Fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumet, et sauces déshydratés
Identifiant interne: 2024ACHC242712
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15893300 Préparations pour sauces
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Date de fin de durée: 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (Pondération : 15%) ? Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantité de produits éligibles à Egalim) (pondération 40%) ? Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits (pondération 30%) ? Sous-critère c : politique de recyclage des déchets et gestion des emballages en lien avec les articles du marché (pondération 30%)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix (Pondération : 40%) ? Sous-critère a : Prix (90%) ? Sous-critère b : Remise de fin d'année (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Qualité technique et nutritionnelle de l'offre (Pondération : 45%) ? Sous critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation) (pondération 60%) ? Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle et composition des références proposées (pondération : 25 %) ? Sous-critère c : Variété et qualité du catalogue additionnel (pondération : 15 %)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF ARTICLE 6.2 DU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Fourniture de biscuits et gâteaux
Description: Quantités prévisionnelles : 5476222 unités
Identifiant interne: LOT 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Date de fin de durée: 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: - Critère n°1 : Prix (Pondération : 40%) ? Sous-critère a : Prix (90%) ? Sous-critère b : Remise de fin d'année (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF ARTICLE 6.2 DU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Fourniture de purée, potage et entremet déshydratés
Description: Fourniture de purée, potage et entremet déshydratés
Identifiant interne: 2024ACHC242713
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15312100 Purée de pommes de terre instantanée
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Date de fin de durée: 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (Pondération : 10%) ? Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantité de produits éligibles à Egalim) (pondération 40%)- ? Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits (pondération 30%) ? Sous-critère c : politique de recyclage des déchets et gestion des emballages en lien avec les articles du marché (pondération 30%)
Critère:
Type: Qualité
Description: - Critère n°2 : Qualité technique et nutritionnelle de l'offre (Pondération : 40%) ? Sous critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation) (pondération 60%) ? Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle et composition des références proposées (pondération : 25 %) ? Sous-critère c : Variété et qualité du catalogue additionnel (pondération : 15 %)
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix (Pondération : 50%) ? Sous-critère a : Prix (90%) ? Sous-critère b : Remise de fin d'année (10%)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF ARTICLE 6.2 DU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de potages UHT
Description: LOT 3 : Fourniture de potages UHT
Identifiant interne: 2024ACHC242711
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15891900 Soupes de légumes
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/06/2024
Date de fin de durée: 31/05/2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Critère n°1 : Prix (Pondération : 40%) ? Sous-critère a : Prix (90%) ? Sous-critère b : Remise de fin d'année (10%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°3 : Qualité éco-durable de l'offre (Pondération : 15%) ? Sous-critère a : Qualité durable des produits (quantité de produits éligibles à Egalim) (pondération 40%) ? Sous-critère b : prise en compte du développement durable dans les conditions de livraisons des produits (pondération 30%) ? Sous-critère c : politique de recyclage des déchets et gestion des emballages en lien avec les articles du marché (pondération 30%)
Critère:
Type: Qualité
Description: Critère n°2 : Qualité technique et nutritionnelle de l'offre (Pondération : 45%) ? Sous critère a : Qualité organoleptique des échantillons (dégustation) (pondération 60%) ? Sous-critère b : Qualité technique et nutritionnelle et composition des références proposées (pondération : 25 %) ? Sous-critère c : Variété et qualité du catalogue additionnel (pondération : 15 %
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: CF ARTICLE 6.2 DU RC
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 24 766 379,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 3 : CERCLE VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024ACHC242711
Titre: Fourniture de potages UHT
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TITOK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 4 : TITOK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024ACHC242712
Titre: Fourniture de fonds de sauce, jus de viande, fumet, et sauces déshydratés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE LOT 2 CERCLE VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024ACHC242710
Titre: LOT 2 : Fourniture de Biscuits et Gâteaux
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: CERCLE VERT
Offre:
Identifiant de l’offre: Offre 1 CERCLE VERT
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024ACHC242709
Titre: LOT 1 : Fourniture de plats individuels appertisés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TITOK
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE 5 : TITOK
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
L’offre a été classée: oui
Classement de l'offre: 1
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024ACHC242713
Titre: Fourniture de purée, potage et entremet déshydratés
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 05/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 26/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
8. Organisations
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: TITOK
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 44265760700010
Ville: LES SABLES D'OLONNE
Code postal: 85340
Pays: France
Téléphone: 0251329929
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: CERCLE VERT
Taille de l’opérateur économique: Moyenne
Numéro d’enregistrement: 38243272200033
Ville: BEAUMONT SUR OISE
Pays: France
Téléphone: 0134709930
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0003, LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement: 177 500 055 00013
Ville: PARIS
Pays: France
Téléphone: 01 44 59 44 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Assistance Publique - Hôpitaux de Paris Achats Centraux Hôteliers, Alimentaires et Technologiques
Numéro d’enregistrement: 267 500 452 01928
Adresse postale: 78 rue du Général Leclerc
Ville: LE KREMLIN-BICETRE
Code postal: 94270
Pays: France
Téléphone: 0153146960
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: bdcaa250-6691-469e-879e-25439a3d00a5 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 11:18:47 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 295241-2024
Numéro de publication au JO S: 97/2024
Date de publication: 21/05/2024