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295988-2023 - Mise en concurrenceFrance-Grenoble: Gaz industriels
OJ S 96/2023 19/05/2023
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: CEA Grenoble
Nom officiel: CEA Grenoble
Adresse postale: 17, avenue des Martyrs
Ville: Grenoble
Code NUTS: FRK24 Isère
Code postal: 38000
Pays: France
Point(s) de contact: Camille MOREAU
Courriel: camille.moreau@cea.fr
Téléphone: +33 438785306
Adresse(s) internet:
Adresse principale: www.cea.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Autre activité: Recherche
Autre activité: Recherche
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de gaz et mélanges spéciaux pour les activités de recherches et de développements technologiques du CEA Grenoble
Numéro de référence: AOO-B23-02644-CM
II.1.2.
Code CPV principal
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu entre plusieurs opérateurs économiques. L'exécution des prestations s'effectuera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz et mélange gazeux à fournir correspond à un lot . La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots seront transmises aux candidats après remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe du règlement de la consultation).
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 1 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 1 500 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ammoniac - NH3
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité (figurant dans le DCE en annexe 3 du règlement de la consultation).
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 24
Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ammoniac - NH3
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire.
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025..
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ammoniac - NH3
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Ammoniac
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
24110000 Gaz industriels, 24413000 Ammoniac
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon - Diborane
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
24110000 Gaz industriels, 24111000 Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon-Hélium
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111300 Hélium
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111300 Hélium
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon - Hydrogène
Lot nº: 7
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon - Hydrogène
Lot nº: 8
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon / Hydrogène
Lot nº: 9
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 24
Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon / Méthane
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24321111 Méthane
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24321111 Méthane
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Argon/ Oxygène
Lot nº: 11
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111900 Oxygène
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Azote / Chlore
Lot nº: 12
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote, 24311900 Chlore
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote, 24311900 Chlore
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en jours: 24
Durée en jours: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Azote / Diborane
Lot nº: 13
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Azote / Hydrogène
Lot nº: 14
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023.
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Azote / Silane
Lot nº: 15
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote
24110000 Gaz industriels, 24111700 Azote
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Bromure d'hydrogène
Lot nº: 16
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chlore
Lot nº: 17
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24311900 Chlore
24110000 Gaz industriels, 24311900 Chlore
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dichlorosilane
Lot nº: 18
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Dioxyde de carbone
Lot nº: 19
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24112100 Dioxyde de carbone
24110000 Gaz industriels, 24112100 Dioxyde de carbone
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Disilane
Lot nº: 20
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fluorométhane
Lot nº: 21
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Fluorure d'hydrogène
Lot nº: 22
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire,
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / Diborane
Lot nº: 23
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire,
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / Germane
Lot nº: 24
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire,
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / Hydrogène
Lot nº: 25
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire,
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / hydrogène
Lot nº: 26
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire,
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / Oxygène
Lot nº: 27
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111900 Oxygène
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / Oxygène
Lot nº: 28
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111900 Oxygène
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium, 24111900 Oxygène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / Phosphine
Lot nº: 29
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hélium / phosphine
Lot nº: 30
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
24110000 Gaz industriels, 24111300 Hélium
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Héxafluorethane
Lot nº: 31
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hexafluoréthane
Lot nº: 32
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Héxafluorure de tungstène
Lot nº: 33
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Argon
Lot nº: 34
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène, 24111100 Argon
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène, 24111100 Argon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Diborane
Lot nº: 35
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Diborane
Lot nº: 36
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Digermane
Lot nº: 37
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Germane
Lot nº: 38
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Germane
Lot nº: 39
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Hydrogène / Methysilane
Lot nº: 40
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Krypton
Lot nº: 41
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon
Lot nº: 42
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon / Argon / Xénon
Lot nº: 43
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111400 Néon
24110000 Gaz industriels, 24111100 Argon, 24111400 Néon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon / Chlorure d'hydrogène
Lot nº: 44
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon / Fluor / Argon
Lot nº: 45
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon, 24111100 Argon
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon, 24111100 Argon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon / Hydrogène
Lot nº: 46
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon, 24111600 Hydrogène
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon, 24111600 Hydrogène
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon / Krypton
Lot nº: 47
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Néon / Xénon
Lot nº: 48
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
24110000 Gaz industriels, 24111400 Néon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
OCTAFLUOROCYCLOBUTANE
Lot nº: 49
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
OCTAFLUOROPROPANE
Lot nº: 50
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Propane
Lot nº: 51
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels, 09122100 Gaz propane
24110000 Gaz industriels, 09122100 Gaz propane
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Protoxyde d'azote
Lot nº: 52
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Silane
Lot nº: 53
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sulfure de carbonyle
Lot nº: 54
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Tétrafluorure de silicium
Lot nº: 55
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Trichlorure de bore
Lot nº: 56
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Trifluorméthane
Lot nº: 57
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Trifluorure d'azote
Lot nº: 58
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
24110000 Gaz industriels
24110000 Gaz industriels
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK24 Isère
II.2.4.
Description des prestations
Fourniture de gaz et de mélanges gazeux spéciaux pouvant être utilisés dans des zones à empoussièrement contrôlé. Ils doivent répondre à des critères compatibles avec les exigences des domaines de la microélectronique et des matériaux (respect des niveaux de pureté et de propreté principalement).
Ces approvisionnements s’inscriront dans un accord cadre conclu avec plusieurs opérateurs économiques et s'exécutera au moyen de bons de commande et de marchés subséquents en cas d'ajout de nouveaux lots.
Chaque gaz ou mélange gazeux à fournir correspond à un lot. La fourniture des gaz spéciaux concerne principalement 58 gaz ou mélanges gazeux pour l’ensemble des laboratoires du CEA Grenoble.
Les caractéristiques techniques des lots ainsi que leurs consommations seront transmises aux candidats après signature et remise d'un engagement de confidentialité.
Les points de livraison identifiés à ce jour sont :
- Le magasin gaz du CEA Grenoble déporté chez son prestataire
Prise d’effet prévisionnelle : le 7 aout 2023
II.2.5.
Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 24
Durée en mois: 24
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché prendra effet au 7 aout 2023 pour une durée de 2 ans fermes. Il est reconductible au maximum 2 fois 1 mois par affermissement d'une tranche optionnelle soit au maximum jusqu'au 6 octobre 2025.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.1.
Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :
- le formulaire DC1 (Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent,
- le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet suivant :
- la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
- lorsqu’il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis à vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP..
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 6IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 19/06/2023 Heure locale: 16:00
Date: 19/06/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 19/06/2023 Heure locale: 16:00
Date: 19/06/2023 Heure locale: 16:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .
Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr , référence : AOO-B23-02644-CM
Les annexes du cahier des charges ainsi que l’annexe n° 3 du règlement de la consultation (valant également annexe n° 1 du projet d’accord-cadre) contiennent des informations confidentielles, elles ne sont pas disponibles en téléchargement sur le site de dématérialisation des marchés de l’Etat PLACE. Elles seront transmises aux candidats après remise de l’engagement de confidentialité sur la plateforme PLACE (via l'outil "poser une question" (annexe n° 4 du présent règlement de la consultation) dûment signé par la personne habilitée.
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Modalités de transmission des candidatures et des offres :
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l'analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :
- capacité professionnelle : aptitude technique, références sur des fournitures similaires
- capacité financière.
Chacun des 58 lots est plafonné au montant maximum de 1,5M€ HT.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
15/05/2023
15/05/2023