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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Conseil départemental
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Description: Acquisition et livraison de matériels d'outillage et de consommables destinés aux agents de la direction de la régie routière chargés de l'entretien du réseau routier départemental
Identifiant de la procédure: 2c393167-2668-4e76-b2aa-85ec45c932cc
Avis précédent: 629778-2023
Identifiant interne: 2023102F
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Description: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Identifiant interne: 2023102F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Description: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Identifiant interne: 2023103F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Description: Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Identifiant interne: 2023104F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Description: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Identifiant interne: 2023105F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Description: Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Identifiant interne: 2023106F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Description: Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Identifiant interne: 2023107F
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44510000 Outils
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 20/04/2024
Durée: 1 An
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillés dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,6
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,3
Critère:
Type: Qualité
Description: Les critères de sélection des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (décimal, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 0,1
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Dijon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: - Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée - Référé pré-contractuel avant la signature du contrat (articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative) -Référé contractuel après la signature du contrat (articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative) et dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique (dans les conditions prévues par la jurisprudence : CE, 4 avril 2014, Tarn-et-Garonne, n° 358994) - Recours en annulation dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée (articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative) Les recours contentieux peuvent être transmis par voie postale au tribunal administratif de Dijon ou par voie dématérialisée sur le site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 170 000,00 EUR
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 170 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 50 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 9 792,93 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT1-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 629778-2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 6 528,62 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT2-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 629778-2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 30 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 6 528,62 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT3-Matériels d'outillage pour le secteur de l' UTR DE SENS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 629778-2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 571,43 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT4-Consommables pour le secteur de l' UTR D'AUXERRE
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 629778-2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT5
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 1 047,62 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT5-Consommables pour le secteur de l' UTR D'AVALLON
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 629778-2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 20 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN LOT6
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 1 047,62 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: LOT6-Consommables pour le secteur de l' UTR DE SENS
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 19/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 10/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Avis qui a créé l'accord-cadre: 629778-2023
Organisation qui signe le contrat: Conseil départemental
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement: 17210005900010
Département: 22, rue d'Assas - BP 61616 - 21016 DIJON CEDEX
Adresse postale: 22, rue d'Assas - BP 61616 - 21016 DIJON CEDEX
Ville: Dijon
Code postal: 21000
Subdivision pays (NUTS): Côte-d’Or (FRC11)
Pays: France
Téléphone: 03 80 73 91 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Conseil départemental
Numéro d’enregistrement: 22890001500238
Adresse postale: 16-18 boulevard de la Marne
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 0386728826
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: ETABLISSEMENTS SEVRET DUCHEMIN
Numéro d’enregistrement: 42572077800033
Adresse postale: 16 avenue Jean Mermoz
Ville: Auxerre
Code postal: 89000
Subdivision pays (NUTS): Yonne (FRC14)
Pays: France
Téléphone: 03 86 49 25 00
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003, LOT-0004, LOT-0005, LOT-0006
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 16492618-45f6-4f63-8228-c4b4bd27606f - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 14/01/2025 15:57:54 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 29685-2025
Numéro de publication au JO S: 11/2025
Date de publication: 16/01/2025