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296872-2023 - Mise en concurrenceFrance-Carcassonne: Travaux d'installation d'échafaudages
OJ S 96/2023 19/05/2023
Avis de marché
Marché de travaux
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: département de l'aude
Nom officiel: département de l'aude
Adresse postale: allée Raymond Courrière
Ville: Carcassonne Cedex 9
Code NUTS: FRJ11 Aude
Code postal: 11855
Pays: France
Point(s) de contact: Camille BARTHES
Courriel: marches@aude.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.aude.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.aude.fr
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics.aude.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: http://marchespublics.aude.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Autorité régionale ou locale
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et collèges du Département de l'aude - sécurisation (échafaudage)
Numéro de référence: 23C0002
II.1.2.
Code CPV principal
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
II.1.3.
Type de marché
Travaux
Travaux
II.1.4.
Description succincte
travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et collèges du Département de l'aude - sécurisation (échafaudage)
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone 1 - eST Département - echafaudage sécurisation (ancien lot 12)
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4.
Description des prestations
travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et collèges du Département de l'aude - sécurisation (échafaudage)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: critère environnemental / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
zone 2 - oUEST Département - sécurisation-Échafaudage (ancien lot 25)
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
45262100 Travaux d'installation d'échafaudages
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRJ11 Aude
II.2.4.
Description des prestations
travaux de gros entretien, réparations, améliorations et transformations mineures des bâtiments et collèges du Département de l'aude - sécurisation (échafaudage)
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: valeur technique / Pondération: 45
Critère de qualité - Nom: critère environnemental / Pondération: 10
Prix - Pondération: 45
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
Valeur hors TVA: 500 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
l'Accord-Cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An(S), soit une durée maximale de 4 An(S)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.2.
Conditions liées au marché
III.2.2.
Conditions particulières d'exécution
les prestations donneront lieu pour partie à un accord-cadre à bons de commande et pour partie à un accord cadre à marchés subséquents avec 3 titulaires maximum (voir pièces de la consultation). Le montant maximum est de 500 000 euro Ht/An pour le lot 1 et 500 000 euro Ht/An pour le lot 2. L'Accord cadre comporte une clause d'insertion par l'activité économique et une clause environnementale
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 13/06/2023 Heure locale: 16:00
Date: 13/06/2023 Heure locale: 16:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
Durée en mois: 4 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 15/06/2023 Heure locale: 09:00
Date: 15/06/2023 Heure locale: 09:00
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
Il s'agit d'un marché renouvelable: non
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Nom officiel: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Ville: Montpellier Cedex
Code postal: 34063
Pays: France
Courriel: greffe.ta-montpellier@juradm.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
15/05/2023
15/05/2023