297995-2023 - RésultatsFrance-Mauves: Services d'animation pour enfants
OJ S 96/2023 19/05/2023
Avis d’attribution de marché
Services
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: arche agglo
Numéro national d'identification: 20007309600014
Adresse postale: 3 rue des Condamines
Ville: Mauves
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07300
Pays: France
Courriel: correspondre@aws.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.archeagglo.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.marches-publics.info/
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
campagnes pédagogiques sur le thème de l'environnement à destination du public scolaire - 5 lots
Numéro de référence: 2023-3-F
II.1.2.
Code CPV principal
92331210 Services d'animation pour enfants
II.1.3.
Type de marché
Services
II.1.4.
Description succincte
l'Objet du présent marché consiste à mettre en place et réaliser des animations sur le thème de l'environnement pour les élèves d'écoles maternelles et élémentaires publiques et privées des communes du territoire durant l'année scolaire
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7.
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 600 000,00 EUR
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
thématique des rivières
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4.
Description des prestations
thématique des rivières
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 40 classesmaxi annuel : 90 classes
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
thématique agriculture - alimentation
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4.
Description des prestations
thématique agriculture - alimentation
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 50 classes
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
thématique des espaces naturels
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4.
Description des prestations
thématique des espaces naturels
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 30 classes
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
thématique du climat
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4.
Description des prestations
thématique du climat
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 10 classesmaxi annuel : 30 classes
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
92331210 Services d'animation pour enfants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK22 Ardèche
II.2.4.
Description des prestations
animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
II.2.5.
Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
mini annuel : 0 sessionmaxi annuel : 10 sessions1 session = 3 séances de 2 heures sur 1 semaine par vacances scolaires (Toussaint / hiver / printemps).La campagne de sensibilisation 2023-2024 commencera aux vacances scolaires de la Toussaint 2023 et sera déployée dans le cadre du réseau de coordination territorial des Alsh

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1.
Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 030-084736
IV.2.8.
Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9.
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3-F
Lot nº: 1
Intitulé:
thématique des rivières
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Zimeline (mandataire) / Sesie
Adresse postale: maison de quartier des ors - 26 rue Magnard
Ville: Romans-sur-Isere
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26100
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 108 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3-F
Lot nº: 2
Intitulé:
thématique agriculture - alimentation
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
05/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: groupement Civam 26 (mandataire) / Civam 07 / Par 4 Chemins / Mycelium
Adresse postale: 17 Che De Bel Air
Ville: Malissard
Code NUTS: FRK23 Drôme
Code postal: 26120
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 105 000,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3-F
Lot nº: 3
Intitulé:
thématique des espaces naturels
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lpo Aura Dt Loire
Adresse postale: 14 Av Tony Garnier
Ville: Lyon 7eme
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69007
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 39 750,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3-F
Lot nº: 4
Intitulé:
thématique du climat
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pollen Scop
Adresse postale: 30 Av De Zelzate
Ville: Aubenas
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 37 800,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-3-F
Lot nº: 5
Intitulé:
animations multi-thématiques au sein des Accueils de Loisirs Sans Hébergement (Alsh)
Un marché/lot est attribué: oui
V.2.
Attribution du marché
V.2.1.
Date de conclusion du marché
09/05/2023
V.2.2.
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3.
Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: pollen Scop
Adresse postale: 30 Av De Zelzate
Ville: Aubenas
Code NUTS: FRK22 Ardèche
Code postal: 07200
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
V.2.4.
Informations sur le montant du marché/du lot
Valeur totale du marché/du lot: 8 400,00 EUR
V.2.5.
Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.
Informations complémentaires
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire.L'accord-cadre est conclu pour les montants suivants :Lot 1 : pour un montant de 108 000 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 2 : pour un montant de 105 000 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 3 : pour un montant de 39 750 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 4 : pour un montant de 37 800 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.Lot 5 : pour un montant de 8 400 euro(s) (T.T.C.) sur la base du Bpu valant Dqe.L'Accord-Cadre est conclu pour les quantités minimales et maximales annuelles suivantes :Pour les classes (écoles) :Lot 1 :Mini : 40 classesmaxi : 90 classeslot 2 :Mini : 10 classesmaxi : 50 classeslot 3mini : 10 classesmaxi : 30 classeslot 4mini : 10 classesmaxi : 30 classeslot no5 :Mini : 0 sessionmaxi : 10 sessionsdurée : 1 an à compter de la notification du 1er bon de commande + 2 fois 1 an
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
Fax: +33 478141065
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
16/05/2023