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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville du Mans
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Expertises sanitaires d'arbres - durée de 4 ans
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont le délai d'exécution est de 3 mois pour les prestations classiques et de 7 jours pour les prestations urgentes. Il est conclu avec un montant minimum et maximum répartie de la manière suivante : pour Le Mans Métropole 20 000,00 euro(s) HT minimum et 80 000,00 euro(s) HT maximum et pour la Ville du Mans 40 000,00 euro(s) HT minimum et 160 000,00 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les prestations seront les suivantes : inventaire, expertises sanitaires d'arbres simples et expertises approfondies, tomographie, test de traction, valeur de l'arbre
Identifiant de la procédure: 9201e607-8aac-42e9-a6e9-2c1a096d8597
Identifiant interne: 2024_121_FCS_ML
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: - L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes avec les organismes suivants : Le Mans Métropole (coordonnateur du groupement) / Ville du Mans. - L'accord-cadre est conclu avec minimum et maximum : . Pour Le Mans Métropole : Minimum 20 000 euro(s) H.T. /Maximum 80 000 euro(s) H.T. . Pour la Ville du Mans : Minimum 40 000 euro(s) H.T. /Maximum 160 000 euro(s) H.T. Il est précisé que le montant de l'offre renseigné correspond au calcul de l'échantillonnage (non contractuel) pour un an. L'accord cadre est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Expertises sanitaires d'arbres - durée de 4 ans
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, dont le délai d'exécution est de 3 mois pour les prestations classiques et de 7 jours pour les prestations urgentes. Il est conclu avec un montant minimum et maximum répartie de la manière suivante : pour Le Mans Métropole 20 000,00 euro(s) HT minimum et 80 000,00 euro(s) HT maximum et pour la Ville du Mans 40 000,00 euro(s) HT minimum et 160 000,00 euro(s) HT maximum. Les prestations sont réglées par des prix unitaires révisables. Les prestations seront les suivantes : inventaire, expertises sanitaires d'arbres simples et expertises approfondies, tomographie, test de traction, valeur de l'arbre
Identifiant interne: S-PF-1537291
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature complémentaire (cpv): 03452000 Arbres
Options:
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/01/2025
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 0
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations relatives aux avis antérieurs:
Identifiant de l’avis antérieur: 703977-2024
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de l'équipe dédiée (y compris sous-traitant ou co-traitant)
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Pertinence de la méthodologie proposée
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Nantes
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: BELBEOC'H 78
Offre:
Identifiant de l’offre: BELBEOC'H 78
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 31 890,00 EUR
L’offre est une variante: non
Part sous-traitée: Oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 56544
Titre: Expertises sanitaires d'arbres - durée de 4 ans
Date de conclusion du marché/concession: 07/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: non
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 6
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 8
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 9FF2E80F-01EE-5FC7-4DC44D2952C3324A
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement: 12236
Adresse postale: Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Le Président
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine
Numéro d’enregistrement: 9FF2E850-AF58-A9CF-298FE90314661CD7
Adresse postale: Le Mans Métropole - Communauté Urbaine 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés et Achats Publics
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Ville du Mans
Numéro d’enregistrement: 9FF2E862-0F07-A0CE-140D815CBA201778
Adresse postale: Ville du Mans 16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville: Le Mans
Code postal: 72039
Subdivision pays (NUTS): Sarthe (FRG04)
Pays: France
Point de contact: Service Marchés et Achats Publics
Téléphone: 0243473731
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 9FF2E891-06B4-945E-7AB3C360207FE210
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement: 9FF2E8B7-D160-C7B6-53B70C559183F03B
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Ville: Nantes
Code postal: 44042
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0253467983
Télécopieur: 0253467979
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 9FF2E8CA-06B0-F360-2B7BCC2AA47E6FFE
Adresse postale: 6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Téléphone: 0240994600
Télécopieur: 0240994658
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: BELBEOC'H 78
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 1537291-1-0-1
Adresse postale: 8 Rrue des hauts reposoirs
Ville: Limay
Code postal: 78520
Subdivision pays (NUTS): Yvelines (FR103)
Pays: France
Téléphone: 0134763433
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 93b45f43-4cdc-4743-bb82-381dd4ef5736 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 07/05/2025 09:14:12 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 298174-2025
Numéro de publication au JO S: 89/2025
Date de publication: 08/05/2025