2023-OJS96-299771-fr

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.

Nom et adresses
Nom officiel: ch Saintonge - ets supp. GHT Saintonge

Adresse postale: 11 boulevard Ambroise Paré - bP 10326

Ville: Saintes

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

Code postal: 17108

Pays: France

Courriel: Ght.contrat@ch-saintonge.fr

Téléphone: +33 546951230

Adresse(s) internet:

Adresse principale: http://www.ch-saintonge.fr

Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr

I.4.

Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public

I.5.

Activité principale
Santé

Section II: Objet

II.1.

Étendue du marché

II.1.1.

Intitulé

fourniture de laits infantiles et dispositifs d'aide à l'allaitement

Numéro de référence: 22-REST-01

II.1.2.

Code CPV principal
15511000 Lait

II.1.3.

Type de marché
Fournitures

II.1.4.

Description succincte

fourniture de laits infantiles et dispositifs d'aide à l'allaitement. Le marché public fait l'objet d'une décomposition en 14 lots

II.1.6.

Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui

II.1.7.

Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 89 200,00 EUR

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lait standard

Lot nº: 1

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

lait standard - lot composé de sous-lots(cf Bpu)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement dudrable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lait hypoallergénique

Lot nº: 2

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

lait hypoallergénique - "Lait hypo allergénique liquide 0/6 mois, formule hypoallergénique à l'efficacité prouvée par des études cliniques, recommandations de la sfp + avis EFSA 2014nourette d'environ 70ml + tétines adaptées"

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 10

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lait anti reflux à base de caroube

Lot nº: 3

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

lait anti reflux à base de caroube - lait 0/6 mois AR à base de caroube en poudre - 900 gr environ

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lait anti reflux à base d'amidon

Lot nº: 4

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

lait anti reflux à base d'amidon -Lait 0/6 mois épaissi avec amidon en poudre - 800gr environ

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

lait spécifique prématuré et hypotrophe hypoallergénique

Lot nº: 5

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

lait spécifique prématuré et hypotrophe hypoallergénique - lots composés de sous-lots (Cf Bpu)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

hydrolysat poussé de caséine de lait de vache (en boite)

Lot nº: 6

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

hydrolysat poussé de caséine de lait de vache (en boite) -Hydrolysat poussé de caséine de lait de vache), 0/6 mois - poudre - 400gr environ

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

hydrolysat poussé de caséine de lait de vache (en nourette)

Lot nº: 7

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

hydrolysat poussé de caséine de lait de vache (en nourette) - hydrolysat poussé de caséine de lait de vache, 0/6 mois - poudre - 400gr environ

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

hydrolysat poussé de protéines de riz

Lot nº: 8

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

hydrolysat poussé de protéines de riz - hydrolysat poussé de caséine de lait de vache, 0/6 mois - nourettes d'environ 70ml avec tétines adaptées

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

préparation épaississante à base de caroube en cas de régurgitation

Lot nº: 9

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

préparation épaississante à base de caroube en cas de régurgitation

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

préparation épaississante à base d'amidon

Lot nº: 10

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

préparation épaississante à base d'amidon

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

poudre d'enrichissement énergétique à base de maltodextridine de maïs

Lot nº: 11

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

poudre d'enrichissement énergétique à base de maltodextridine de maïs - poudre d'enrichissement énergétique à base de maltodextridine de maïs, sans protéines de lait, de lactose ou de gluten - 400gr environ

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 30

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

fortifiant du lait maternel

Lot nº: 12

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

fortifiant du lait maternel - poudre, hydrolyse poussée de protéines - de préférence enrichi en TCM

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

solution de réhydratation orale

Lot nº: 13

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
15511000 Lait

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

solution de réhydratation orale - solution de réhydratation orale (Sro) en poudre en cas de diarrhée pour nourisson ou jeune enfant (x10 sachets)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 40

Critère de qualité - Nom: Prestations demandées sur la base des questionnaires / Pondération: 30

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 10

Coût - Nom: Prix / Pondération: 20

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

II.2.

Description

II.2.1.

Intitulé

dispositifs d'aide à l'allaitement maternel

Lot nº: 14

II.2.2.

Code(s) CPV additionnel(s)
33140000 Consommables médicaux

II.2.3.

Lieu d'exécution

Code NUTS: FRI32 Charente-Maritime

II.2.4.

Description des prestations

dispositifs d'aide à l'allaitement maternel - lot composé de sous-lots (Cf Bpu)

II.2.5.

Critères d’attribution

Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45

Critère de qualité - Nom: Service après vente / Pondération: 5

Critère de qualité - Nom: Performance en matière de développement durable / Pondération: 5

Coût - Nom: Prix / Pondération: 45

II.2.11.

Information sur les options
Options: non

II.2.13.

Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non

II.2.14.

Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1.

Description

IV.1.1.

Type de procédure
Procédure ouverte

IV.1.3.

Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique

Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre

IV.1.8.

Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui

IV.2.

Renseignements d'ordre administratif

IV.2.1.

Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2022/S 153-436819

IV.2.8.

Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique

IV.2.9.

Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230394

Lot nº: 1

Intitulé:

lait standard

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: bledina

Adresse postale: 81 rue du Sans Souci

Ville: Limonest

Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes

Code postal: 69576

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Estimation initiale du montant total du marché/du lot: 17 200,00 EUR

Valeur totale du marché/du lot: 34 400,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230394

Lot nº: 1

Intitulé:

lait standard

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: guigoz

Adresse postale: 34-40 rue Guynemer

Ville: Issy-les-Moulineau

Code NUTS: FR1 Ile-de-France

Code postal: 92130

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 34 400,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230395

Lot nº: 3

Intitulé:

lait anti reflux à base de caroube

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 4

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: blédina

Adresse postale: 81 rue du Sans Souci

Ville: Limonest

Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes

Code postal: 69576

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 200,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230396

Lot nº: 5

Intitulé:

lait spécifique prématuré et hypotrophe hypallergénique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: blédina

Adresse postale: 81 rue du Sans Souci

Ville: Limonest

Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes

Code postal: 69576

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 5 200,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230397

Lot nº: 9

Intitulé:

préparation épaississante à base de caroube en case de régurgitation

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: blédina

Adresse postale: 81 rue du Sans Souci

Ville: Limonest

Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes

Code postal: 69576

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 800,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230398

Lot nº: 12

Intitulé:

fortifiant du lait maternel

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: blédina

Adresse postale: 81 rue du Sans Souci

Ville: Limonest

Code NUTS: FRK Auvergne-Rhône-Alpes

Code postal: 69576

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 12 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230400

Lot nº: 10

Intitulé:

préparation épaississante à base d'amidon

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
16/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lactalis Nutrition Santé

Adresse postale: parc dactivités de Torce

Ville: Torce

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35370

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 200,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230401

Lot nº: 11

Intitulé:

poudre d'enrichissement énergétique à base de maltodextridine de mais

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
16/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: lactalis Nutrition Santé

Adresse postale: parc d'activités de Torce

Ville: Torce

Code NUTS: FRH03 Ille-et-Vilaine

Code postal: 35370

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 400,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230402

Lot nº: 7

Intitulé:

hydrolysat poussé de caseine de lait de vache ou de lactoserum

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nutricia Nutrition Clinique

Adresse postale: 17 rue des Deux Gares

Ville: Rueil Malmaison

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 92500

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 1 600,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230403

Lot nº: 13

Intitulé:

solution de réhydratation orale

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: nutricia Nutrition Clinique

Adresse postale: 17 rue des Deux Gares

Ville: Rueil Malmaison

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 92500

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 13 200,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230404

Lot nº: 6

Intitulé:

hydrolysat poussé de caseine de lait de vache en boite

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
12/05/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 2

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: oui

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: reckitt Benckiser France

Adresse postale: 38 rue Victor Basch

Ville: Massy

Code NUTS: FR104 Essonne

Code postal: 91300

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: alloga France

Adresse postale: 40 Bd de Dunkerque

Ville: Marseille

Code NUTS: FRL Provence-Alpes-Côte d’Azur

Code postal: 13471

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 10 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230405

Lot nº: 4

Intitulé:

lait anti reflux à base d'amidon

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
16/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 5

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sodilac

Adresse postale: 68 rue de Villiers

Ville: Levallois Perret

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 92532

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 2 800,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230406

Lot nº: 8

Intitulé:

hydrolysat poussé de proteines de riz

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
16/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sodilac

Adresse postale: 68 rue de Villiers

Ville: Levallois Perret

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 92532

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 400,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 20230399

Lot nº: 2

Intitulé:

lait hypoallergénique

Un marché/lot est attribué: oui

V.2.

Attribution du marché

V.2.1.

Date de conclusion du marché
14/03/2023

V.2.2.

Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1

Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non

V.2.3.

Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: guigoz

Adresse postale: 34-40 rue Guynemer

Ville: Issy-les-Moulineaux

Code NUTS: FR10 Ile-de-France

Code postal: 92130

Pays: France

Le titulaire est une PME: non

V.2.4.

Informations sur le montant du marché/du lot

Valeur totale du marché/du lot: 6 000,00 EUR

V.2.5.

Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Lot nº: 14

Intitulé:

dispositif d'aide à l'allaitement maternel

Un marché/lot est attribué: non

V.1.

Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué

Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3.

Informations complémentaires

accord cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique pour les lots 2 à 13 et avec 2 opérateurs économiques pour le lot 1accord cadre sans minimum et avec maximum

VI.4.

Procédures de recours

VI.4.1.

Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers

Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541

Ville: Poitiers Cedex

Code postal: 86020

Pays: France

Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: +33 549607919

Fax: +33 549606809

VI.4.3.

Introduction de recours

Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

un référé précontractuel peut être exercé avant la signature du contrat (article L 551-1et s. Du Code de Justice Administrative - cja).Un référé contractuel peut être formé à partir de la signature du contrat et dans un délai fixé dans le CJA (article L.551-13 et s. Et R.551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

VI.4.4.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Poitiers

Adresse postale: hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac - bP 541

Ville: Poitiers Cedex

Code postal: 86020

Pays: France

Courriel: greffe.ta-poitiers@juradm.fr

Téléphone: +33 549607919

Fax: +33 549606809

VI.5.

Date d’envoi du présent avis
15/05/2023