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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Cotentin
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: fourniture d'équipements et de matériels en béton, pvc, pehd, pe, pvdf, pp, ptfe et abs pour l'eau potable et l'assainissement
Description: Les prestations consistent en la fourniture d'équipements et de matériels en Béton, PVC, PEHD, PE, PVDF, PP, PTFE et ABS pour l'eau potable et l'assainissement pour l'agglomération Le Cotentin. Principaux lieux de livraison : -Service exploitation Cherbourg-en-Cotentin, Centre Industriel des Fourches, régie cycle de l'eau, chemin de la Crespinière 50130 Cherbourg-en-Cotentin. -Service exploitation Montebourg : ZA du Haut Gelé 50310 Montebourg -Service exploitation Valognes : 8 rue Binguet 50700 Valognes -Service exploitation La Hague : Centre technique cycle de l'eau, ZA Maison Georges 50440 La Hague -Service exploitation Vallée de l'Ouve, za rue François Halley 50390 Saint Sauveur le Vicomte -Service exploitation Les Pieux, 3 allée de la Fosse 50340 Les Pieux -Service exploitation Barneville-Carteret, 15 rue de Becqueret 50270 Barneville-Carteret Des livraisons pourront être demandées ponctuellement sur d'autres sites techniques de l'agglomération le Cotentin
Identifiant de la procédure: 2e1d2a4a-d841-4003-8127-6f9967d15721
Identifiant interne: DCE-23-33
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre industriel Les Fourches
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Les pièces sont consultables sur demande écrite par courrier en recommandé avec avis de réception à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération le Cotentin, direction du cycle de l'eau, 2 quai de Caligny, Cherbourg/Octeville, 50108 Cherbourg-En-Cotentin
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: fourniture de regards, de coffrets muraux et de bornes de comptage pour compteurs d'eau et accessoire
Description: fourniture de regards, de coffrets muraux et de bornes de comptage pour compteurs d'eau et accessoire
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44424100 Coffrets-compteurs
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre industriel Les Fourches
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont conclus pour une année à compter de leurs dates de notification. A l'issue de la 1ère période, ils seront renouvelables par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: fourniture de tuyaux pression, de tubes en PEHD et PE, raccords électro soudables et accessoires en PVC
Description: fourniture de tuyaux pression, de tubes en PEHD et PE, raccords électro soudables et accessoires en PVC
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre industriel Les Fourches
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont conclus pour une année à compter de leurs dates de notification. A l'issue de la 1ère période, ils seront renouvelables par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Fourniture de plaques de PE
Description: fourniture de tuyaux pression, de tubes en PEHD et PE, raccords électro soudables et accessoires en PVC
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44175000 Panneaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre industriel Les Fourches
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont conclus pour une année à compter de leurs dates de notification. A l'issue de la 1ère période, ils seront renouvelables par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Fourniture de tuyauteries et raccords ABS air comprimé
Description: fourniture de tuyaux pression, de tubes en PEHD et PE, raccords électro soudables et accessoires en PVC
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature complémentaire (cpv): 44163230 Raccords pour tuyaux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Centre industriel Les Fourches
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Subdivision pays (NUTS): Manche (FRD12)
Pays: France
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres sont conclus pour une année à compter de leurs dates de notification. A l'issue de la 1ère période, ils seront renouvelables par tacite reconduction par période d'un an, la durée globale du marché ne pourra toutefois pas excéder quatre ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Les candidats peuvent introduire des recours conformément aux dispositions : - de l'article L. 551-1 et suivants du Code de justice administrative pour les pouvoirs adjudicateurs, -de l'article L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices, -de l'article L. 551-13 et suivants du Code de justice administrative. Par ailleurs, les tiers au contrat peuvent introduire un recours dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: PENET PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 100 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024k24032
Titre: fourniture de regards, de coffrets muraux et de bornes de comptage pour compteurs d'eau et accessoire
Date de conclusion du marché/concession: 15/02/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: PENET PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 90 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024k24033
Titre: fourniture de tuyaux pression, de tubes en Pehd et Pe, raccords électro soudables et accessoires en Pvc
Date de conclusion du marché/concession: 15/02/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: PENET PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024k24034
Titre: Fourniture de plaques de Pe
Date de conclusion du marché/concession: 15/02/2024
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Offre:
Identifiant de l’offre: PENET PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 10 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024k24035
Titre: Fourniture de tuyauteries et raccords Abs air comprimé
Date de conclusion du marché/concession: 15/02/2024
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté d'agglomération du Cotentin
Numéro d’enregistrement: 20006720500084
Adresse postale: 8 rue des Vindits
Ville: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50130
Pays: France
Point de contact: MARGUERITTE David
Téléphone: 0250791610
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 882419
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue De L Avenir
Ville: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France
Téléphone: 0231717070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue De L Avenir
Ville: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France
Téléphone: 0231717070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue De L Avenir
Ville: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France
Téléphone: 0231717070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: PENET PLASTIQUES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 6 Rue De L Avenir
Ville: Carpiquet
Code postal: 14650
Pays: France
Téléphone: 0231717070
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 9fff3a8e-3fea-4894-8d45-ddc7bf7aa7fc - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 17/05/2024 15:33:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 300088-2024
Numéro de publication au JO S: 98/2024
Date de publication: 22/05/2024