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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: GIP RESAH
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: ACQUISITION DE SOLUTIONS INFORMATIQUES AUTOUR DU POSTE DE TRAVAIL ET PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIÉES
Description: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail et prestations de services associées
Identifiant de la procédure: 66392ac6-4d0d-4946-bc0e-d1af52c8589b
Type de procédure: Restreinte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 30200000 Matériel et fournitures informatiques, 30237200 Accessoires informatiques
2.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: La procédure a tout d'abord été lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code (procédure 2023-R064). Conformément à l'article R. 2113-1 du Code et l'article 1.2 du règlement de la consultation, les candidats ne pouvaient soumissionner qu'à un seul lot parmi les lots 1, 2 et 3 de la consultation. Cette règle d'exclusion ne concernait pas le lot 4. Un opérateur peut donc soumissionner au Lot 1, 2 OU 3 ET au lot 4. Dans le cadre de cette règle d'exclusion, les offres reçues se sont avérées être irrégulières. Le Resah a alors décidé de faire application de l'article R. 2124-3 6° du code de la commande publique et a relancé l'accord-cadre, après vérification des candidatures des 2 opérateurs économiques, sous la forme d'une procédure avec négociation avec les opérateurs économiques ayant précédemment remis une offre dans le respect des conditions formelles prévues par la consultation. L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat « intermédiaire » au sens de l'article L.2113-2-2° du Code et pour ses propres besoins. Chaque lot donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre distinct. Dans le cadre des lots n°1, 2 et 4, l'accord-cadre s'exécute par la conclusion de marchés subséquents et est lancé par la centrale d'achat agissant en tant que centrale d'achat "intermédiaire" (article L. 21132, 2° du code de la commande publique). Les fournitures et services sont destiné.es à satisfaire les besoins de tout organisme répondant à la définition de « Bénéficiaire Potentiel » au sens du CCAP , et dont la liste pour chacun des lots 1, 2 et 4 est annexée au CCAP . Concernant le lot n°3, le Resah agit en tant que centrale d'achat au titre de l'article L. 21132, 1° du Code (« grossiste ») et l'accord- cadre s'exécute par l'émission de bons de commande. Les candidats ne peuvent soumissionner qu'à un seul lot parmi les lots 1, 2 et 3. Cette règle d'exclusion ne concerne pas le lot 4. Un opérateur peut donc soumissionner au Lot 1, 2 OU 3 ET au lot 4. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles et s'exécute, en conséquence, par la conclusion de marchés subséquents. Il est conclu pour une durée initiale de trente-six (36) mois à compter de la date indiquée dans la décision unilatérale du Resah pouvant prendre la forme d'un ordre de service adressé au Titulaire par tout moyen permettant de donner date certaine. A l'issue de la durée initiale, l'accord-cadre peut être tacitement reconduit une (1) fois pour une période de douze (12) mois. Chaque lot est conclu sans minimum en quantité ou en valeur et avec un maximum en valeur, pour la durée totale théorique totale de l'accord-cadre (soit 4 ans), de 1 200 000 000 euro(s) HT pour le lot 1; 600 000 000 euro(s) HT pour le lot 2; 200 000 000 euro(s) HT pour le lot 3; 40 000 000 euro(s) HT pour le lot 4. L'accord-cadre est mono-attributaire et est conclu sans minimum en quantité ou en valeur mais avec un maximum en valeur 2 040 000 000 euro(s) HT, sur sa durée théorique totale (durée ferme et reconductions comprises). L'ensemble des prestations objet de l'accord-cadre s'exécutent en France Métropolitaine et dans les DROM. Elles peuvent également être destinées à des Bénéficiaires dont le siège est situé dans les Collectivités d'Outre-Mer (COM) dans le cadre de la mise en œuvre de la clause de réexamen conformément au CCAP. Les variantes à l'initiative du candidat n'ont pas été autorisées. L'accord-cadre comporte toutefois de prestations supplémentaires éventuelles facultatives Il a été autorisé aux candidats de proposer des prestations complémentaires libres, en lien avec l'objet du marché. Dans ce cadre, les candidats sont libres de proposer des solutions utilisant le modèle de prix de leur choix. Le marché objet du présent avis d'attribution est consultable sur demande écrite adressée à GIP Resah Centrale d'achat 47 rue de Charonne 75011 Paris. Sur la base de cette demande, une copie du contrat, occultée des mentions couvertes par un secret protégé par la loi, sera envoyée à l'adresse précisée par le demandeur. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer.
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 020 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 040 000 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La procédure a tout d'abord été lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code (procédure 2023-R064). Conformément à l'article R. 2113-1 du Code et l'article 1.2 du règlement de la consultation, les candidats ne pouvaient soumissionner qu'à un seul lot parmi les lots 1, 2 et 3 de la consultation. Cette règle d'exclusion ne concernait pas le lot 4. Un opérateur peut donc soumissionner au Lot 1, 2 OU 3 ET au lot 4. Dans le cadre de cette règle d'exclusion, les offres reçues se sont avérées être irrégulières.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail (mono-constructeur intermédiaire) et prestations associées.
Description: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail (mono-constructeur intermédiaire) et prestations associées.
Identifiant interne: 2023-R116-001-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Options:
Description des options: L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Il a été autorisé aux candidats de proposer des prestations complémentaires libres, en lien avec l'objet du marché. Dans ce cadre, les candidats sont libres de proposer des solutions utilisant le modèle de prix de leur choix.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et dans les DROM.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 200 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des solutions + Qualité de service.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : Prix analysé sur la base du DQE et du BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur RSE : Performance environnementale et sociale de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Location et services associés de solutions informatiques autour du poste de travail (mono-constructeur intermédiaire).
Description: Location et services associés de solutions informatiques autour du poste de travail (mono-constructeur intermédiaire).
Identifiant interne: 2023-R116-004-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Options:
Description des options: L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Il a été autorisé aux candidats de proposer des prestations complémentaires libres, en lien avec l'objet du marché. Dans ce cadre, les candidats sont libres de proposer des solutions utilisant le modèle de prix de leur choix.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et dans les DROM.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 20 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur RSE : Performance environnementale et sociale de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des solutions + Qualité de service.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : Prix analysé sur la base du DQE + du BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail (multi-constructeurs grossiste) et prestations associées.
Description: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail (multi-constructeurs grossiste) et prestations associées.
Identifiant interne: 2023-R116-003-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 30230000 Matériel informatique
Options:
Description des options: L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Il a été autorisé aux candidats de proposer des prestations complémentaires libres, en lien avec l'objet du marché. Dans ce cadre, les candidats sont libres de proposer des solutions utilisant le modèle de prix de leur choix.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et dans les DROM.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 100 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur RSE : Performance environnementale et sociale de l'offre
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des solutions + Qualité de service.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 55
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : Prix analysé sur la base du DQE et du BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 25
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail (multi-constructeurs intermédiaire) et prestations associées.
Description: Acquisition de solutions informatiques autour du poste de travail (multi-constructeurs intermédiaire) et prestations associées.
Identifiant interne: 2023-R116-002-000
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 03000000 Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes
Options:
Description des options: L'accord-cadre comporte des prestations supplémentaires éventuelles facultatives. Il a été autorisé aux candidats de proposer des prestations complémentaires libres, en lien avec l'objet du marché. Dans ce cadre, les candidats sont libres de proposer des solutions utilisant le modèle de prix de leur choix. Dans ce cadre, les candidats sont libres de proposer des solutions utilisant le modèle de prix de leur choix.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Pays: France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires: France métropolitaine et dans les DROM.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique : Qualité technique des solutions + Qualité de service.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 60
Critère:
Type: Prix
Description: Valeur financière : Prix analysé sur la base du DQE et du BPU.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur RSE : Performance environnementale et sociale de l'offre.
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 20
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: GIP RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: GIP RESAH
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 2 040 000 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCC FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-R116-003-000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R116-003-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SCC FRANCE
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-R116-004-000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R116-004-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: Compagnie Française Informatique - CFI
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-R116-002-000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R116-002-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: KOESIO CORPORATE IT
Offre:
Identifiant de l’offre: 2023-R116-001-000
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2023-R116-001-000
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 04/03/2024
Date de conclusion du marché/concession: 24/04/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre: oui
Organisation qui signe le contrat: GIP RESAH
8. Organisations
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Compagnie Française Informatique - CFI
Numéro d’enregistrement: 32354053400050
Adresse postale: Carré PLEYEL D - 5-7 rue Pleyel - CS 40006
Ville: Saint-Denis Cedex
Code postal: 93283
Pays: France
Téléphone: 0170949091
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SCC FRANCE
Numéro d’enregistrement: 42498265000014
Adresse postale: 96, rue des Trois Fontanot
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Pays: France
Téléphone: 0141913333
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement: 17750005500013
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Ville: PARIS CEDEX 04
Code postal: 75181
Pays: France
Téléphone: +331445944000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SCC FRANCE
Numéro d’enregistrement: 42498265000014
Adresse postale: 96, rue des Trois Fontanot
Ville: Nanterre Cedex
Code postal: 92744
Pays: France
Téléphone: 0141913333
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: GIP RESAH
Numéro d’enregistrement: 13000501000025
Adresse postale: 47, rue de Charonne
Ville: Paris
Code postal: 75011
Pays: France
Téléphone: 0155785973
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: KOESIO CORPORATE IT
Numéro d’enregistrement: 75750102800026
Adresse postale: 56 rue Paul Claudel
Ville: LIMOGES
Code postal: 87000
Pays: France
Téléphone: 0235592729
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
Le Titulaire/lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e069dc02-bcbd-4ac7-9780-844729a94c6a - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 20/05/2024 14:35:26 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 301694-2024
Numéro de publication au JO S: 98/2024
Date de publication: 22/05/2024