1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: AOO-20240056 APPEL D?OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE RELANCE LOT 117
Description: AOO-20240056 APPEL D?OFFRES POUR LA FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE RELANCE LOT 117
Identifiant de la procédure: 593c9135-6fb3-47ad-9aa0-d1a00b77b0f2
Identifiant interne: 20240056
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: FOURNITURE DE DISPOSITIFS MEDICAUX POUR CARDIOLOGIE INTERVENTIONNELLE RELANCE LOT 117 INTRODUCTEUR ARTERIEL A VALVE - XCAR2
Description: Le Centre Hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT Hainaut-Cambrésis, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 10 établissements. La liste des établissements partis se trouve en annexe 2.La présente consultation a pour objet la fourniture de Dispositifs Médicaux pour cardiologie interventionnelle relance lot 117décalré infructueux. Les caractéristiques techniques des fournitures devront répondre aux prescriptions définies par le C.C.P.Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification. Le maximum en quantité est de 32 820.
Identifiant interne: 20240056
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 33140000 Consommables médicaux
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Informations complémentaires: Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum avec un seul attributaire par lot tel que défini aux articles R.2162-1 à R.2162-6 et R.2162-13 à R.2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Le maximum est fixé pour chaque lot pour une année dans l'annexe 1 Liste des lots avec quantités estimatives et maximales pour une année. Les quantités estimatives annuelles par adhérent sont disponibles dans le tableau de quantification.Le marché est conclu pour une durée de 11 mois à compter du 01/07/2024 ou à compter de la date de notification si elle est postérieure.Au-delà de la 1ère période d'exécution de 11 mois le marché pourra être reconduit 3 fois 12 mois par reconduction tacite. Il prendra fin au plus tard le 31 mai 2028. Les lots doivent faire l'objet d'un envoi de spécimens selon les quantités précisées dans les tableaux annexés. Le matériel devra être présenté au pharmacien responsable du marché avant d'éventuels essais. Des échantillons supplémentaires pourront être ultérieurement demandés pour des essais cliniques complémentaires. Ils devront alors faire l'objet d'un envoi express de la part du fournisseur. La liste des spécimens est indiquée au C.C.P. (cf. catalogue des produits). le délai de validité des offres est de 5 mois. Précisions concernant les délais d'introduction de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature dumarché public ; - référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justiceadministrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code dejustice administrative (Cja) ; - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, etpouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du marché public estrendue publique. Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens " accessible par le site Internet : www.telerecours.fr
5.1.9.
Critères de sélection
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 22/06/2024 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement électronique sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Lille
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement: 175 900 034 00026
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille
Code postal: 59014
Pays: France
Téléphone: 0359542342
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Centre Hospitalier de Valenciennes
Numéro d’enregistrement: 26590673500013
Adresse postale: avenue Désandrouin
Ville: Valenciennes
Code postal: 59322
Pays: France
Téléphone: 0327143090
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Identifiant/version de l’avis: f8075fca-c25e-46f2-83cc-6978c03624ae - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2024 09:47:32 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 303924-2024
Numéro de publication au JO S: 99/2024
Date de publication: 23/05/2024