304991-2019 - Mise en concurrenceFrance-Loos: Produits de nettoyage
OJ S 125/2019 02/07/2019
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Ville de Loos
Adresse postale: 104 rue du Maréchal Foch — BP 109
Ville: Loos
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59120
Pays: France
Courriel: marchespublics@ville-loos.fr
Téléphone: +33 320104000
Fax: +33 320104009
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://loos.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics596280.fr
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=8628&orgAcronyme=50360
La communication électronique requiert l'utilisation d'outils et de dispositifs qui ne sont pas généralement disponibles. Un accès direct non restreint et complet à ces outils et dispositifs est possible gratuitement à l'adresse: http://marchespublics596280.fr
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Commune
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de produits d'entretien pour la ville de Loos (59120)
Numéro de référence: 19-17C
II.1.2.
Code CPV principal
39830000 Produits de nettoyage
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Marché public de fourniture de produits d'entretien pour la ville de Loos (59120):
— lot nº 1: produits spécifiques pour l'entretien des cuisines,
— lot nº 2: produits d'hygiène,
— lot nº 3: produits pour l'entretien des sols et surfaces (appareils de dilution),
— lot nº 4: petits matériels et accessoires de ménage,
— lot nº 5: produits pour la petite enfance,
— lot nº 6: produits à usage unique pour la restauration scolaire.
II.1.5.
Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 380 000,00 EUR
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits spécifiques pour l'entretien des cuisines
Lot nº: 1
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Loos.
II.2.4.
Description des prestations
Produits spécifiques pour l'entretien des cuisines.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel (HT) de 9 000 EUR.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits d'hygiène
Lot nº: 2
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Loos.
II.2.4.
Description des prestations
Produits d'hygiène.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 160 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel (HT) de 40 000 EUR.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits pour l'entretien des sols et surfaces (appareils de dilution)
Lot nº: 3
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Loos
II.2.4.
Description des prestations
Produits pour l'entretien des sols et surfaces (appareils de dilution).
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 36 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel (HT) de 9 000 EUR.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Petits matériels et accessoires de ménage
Lot nº: 4
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Loos.
II.2.4.
Description des prestations
Petits matériels et accessoires de ménage.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 48 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel (HT) de 12 000 EUR.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits pour la petite enfance
Lot nº: 5
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Loos.
II.2.4.
Description des prestations
Produits pour la petite enfance.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 40 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel (HT) de 10 000 EUR.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Produits à usage unique pour la restauration scolaire
Lot nº: 6
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
Lieu principal d'exécution: Loos.
II.2.4.
Description des prestations
Produits à usage unique pour la restauration scolaire.
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Prix
II.2.6.
Valeur estimée
Valeur hors TVA: 60 000,00 EUR
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu sans montant minimum et un montant maximum annuel (HT) de 15 000 EUR.

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3.
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 06/09/2019 Heure locale: 11:00
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
IV.2.6.
Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 06/09/2019 Heure locale: 17:00
Lieu:
Loos.

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
Le marché public est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification au titulaire. Le marché est reconductible 3 fois. Chaque renouvellement vaut pour une durée de 1 an. La reconduction du contrat s'effectuera de manière tacite.
VI.3.
Informations complémentaires
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.4.4.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Adresse internet: http://lille.tribunal-administratif.fr
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
27/06/2019