305524-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Prestations d'espaces verts sur les espaces gérés par Saint-Étienne Métropole
OJ S 99/2024 23/05/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'espaces verts sur les espaces gérés par Saint-Étienne Métropole
Description: L'accord-cadre avec maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le lot 1 est un marché réservé. Par le biais de cette consultation, Saint Etienne Métropole souhaite favoriser l'insertion professionnelle. Conformément à l'article 9.4 du Cahier des Clauses Administratives Particulières, le titulaire du lot 2 devra recourir à un quota d'heures d'insertion de minimum 400 heures /an (soit 1 600 heures pour toute la durée du contrat). Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure: e16e8af0-34dd-4ae3-9c4a-22c18b263243
Identifiant interne: 2024-SEM-0001
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 4 600 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Secteur Furan, Plaine et Ondaine à destination de la Direction Gestion des Bâtiments de Saint-Étienne Métropole (Heures d'insertion ou de travail adapté)
Description: Secteur Furan, Plaine et Ondaine à destination de la Direction Gestion des Bâtiments de Saint-Étienne Métropole (Heures d'insertion ou de travail adapté)
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de sa notification jusqu'au 8 mars 2025 inclus. Ils seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 8 mars 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 35
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performances en matière d'insertion professionnelle
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 15
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Questions à poser via le profil acheteur
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Secteur Furan à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Description: Secteur Furan à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de sa notification jusqu'au 8 mars 2025 inclus. Ils seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 8 mars 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Questions à poser via le profil acheteur
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Secteur Gier à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Description: Secteur Gier à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de sa notification jusqu'au 8 mars 2025 inclus. Ils seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 8 mars 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Questions à poser via le profil acheteur
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Secteur Ondaine à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Description: Secteur Ondaine à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de sa notification jusqu'au 8 mars 2025 inclus. Ils seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 8 mars 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Questions à poser via le profil acheteur
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Secteur Plaine à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Description: Secteur Plaine à destination des autres services de Saint-Étienne Métropole
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de sa notification jusqu'au 8 mars 2025 inclus. Ils seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 8 mars 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Qualité
Description: Développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
Critère: 
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Questions à poser via le profil acheteur
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Secteur Gier à destination de la Direction Gestion des Bâtiments de Saint-Étienne Métropole (Marché réservé)
Description: Secteur Gier à destination de la Direction Gestion des Bâtiments de Saint-Étienne Métropole (Marché réservé)
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Les accords-cadres seront conclus pour une période initiale d'un an démarrant à la date de sa notification jusqu'au 8 mars 2025 inclus. Ils seront reconduits de façon tacite par périodes successives d'un an sans que ce délai ne puisse excéder quatre ans (périodes initiale et de reconductions comprises), soit le 8 mars 2028
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Questions à poser via le profil acheteur
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 4 600 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024log177
Titre: Secteur Furan, Plaine et Ondaine à destination de la Direction Gestion des Bâtiments de Saint-étienne Métropole (Heures d'insertion ou de travail adapté)
Date de conclusion du marché/concession: 17/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 1 520 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024log178
Titre: Secteur Furan à destination des autres services de Saint-étienne Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 17/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024log179
Titre: Secteur Gier à destination des autres services de Saint-étienne Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 17/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024log180
Titre: Secteur Ondaine à destination des autres services de Saint-étienne Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 17/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Offre: 
Identifiant de l’offre: TERIDEAL TARVEL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024log181
Titre: Secteur Plaine à destination des autres services de Saint-étienne Métropole
Date de conclusion du marché/concession: 17/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Vert-Autis
Offre: 
Identifiant de l’offre: Vert-Autis
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 2024log176
Titre: Secteur Gier à destination de la Direction Gestion des Bâtiments de Saint-étienne Métropole (Marché réservé)
Date de conclusion du marché/concession: 17/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement: 24420077000117
Adresse postale: 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville: Saint Etienne
Code postal: 42006
Pays: France
Point de contact: Le Président
Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: 0477486604
Adresse internet: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Questions à poser via le profil acheteur
Numéro d’enregistrement: 0
Ville: Saint-Etienne
Code postal: 42000
Pays: France
Point de contact: SAINT-ETIENNEMETROPOLE - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE
Adresse électronique: marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone: 0477486604
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 2362
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: 0478141010
Télécopieur: 0478141065
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Bd Arago
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France
Adresse électronique: developpement.drce@terideal.fr
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Bd Arago
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France
Adresse électronique: developpement.drce@terideal.fr
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Bd Arago
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France
Adresse électronique: developpement.drce@terideal.fr
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Bd Arago
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France
Adresse électronique: developpement.drce@terideal.fr
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: TERIDEAL TARVEL
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Bd Arago
Ville: Wissous
Code postal: 91320
Pays: France
Adresse électronique: developpement.drce@terideal.fr
Téléphone: 0478793939
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Vert-Autis
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 16 Rue Louis Blanchard
Ville: Sorbiers
Code postal: 42290
Pays: France
Adresse électronique: contact@vert-autis.fr
Téléphone: 0481640169
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7699b802-656f-47ac-bceb-18f87a4ee182  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 21/05/2024 16:10:01 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 305524-2024
Numéro de publication au JO S: 99/2024
Date de publication: 23/05/2024