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307826-2018 - Mise en concurrenceFrance-Douai: Produits nettoyants pour sols
OJ S 135/2018 17/07/2018
Avis de marché
Fournitures
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Commune de Douai
Nom officiel: Commune de Douai
Adresse postale: CS 80836
Ville: Douai Cedex
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59508
Pays: France
Courriel: cbrassart@ville-douai.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ville-douai.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://marches.rvvn.org/douai
I.1.
Nom et adresses
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Nom officiel: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 200 rue des Ferronniers
Ville: Douai
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59500
Pays: France
Courriel: ccas@ville-douai.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://marches.rvvn.org/douai
I.2.
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché fait l'objet d'une procédure conjointe
I.3.
Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.rvvn.org/douai
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.rvvn.org/douai
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
I.4.
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
I.5.
Activité principale
Services généraux des administrations publiques
Services généraux des administrations publiques
Section II: Objet
II.1.
Étendue du marché
II.1.1.
Intitulé
Fourniture de produits et matériels d'entretien
II.1.2.
Code CPV principal
39831300 Produits nettoyants pour sols
39831300 Produits nettoyants pour sols
II.1.3.
Type de marché
Fournitures
Fournitures
II.1.4.
Description succincte
Fourniture de produits et matériels d'entretien
II.1.5.
Valeur totale estimée
II.1.6.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyants sols, dépoussiérants, multi-usage, nettoyants vitres, produits à récurer, nettoyants métal, produits gras, déboucheurs, détartrants, insecticides, cires, bactéricides, désinfectants
Lot nº: 01
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39831300 Produits nettoyants pour sols, 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage, 03142400 Cires, 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
39831300 Produits nettoyants pour sols, 39000000 Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage, 03142400 Cires, 33691000 Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Mesures prises en matière de formation du personnel / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Assouplissants, lessives, savons
Lot nº: 02
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33711900 Savon
33711900 Savon
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Brosserie, peaux de chamois, éponges, lavettes, gants ménagers
Lot nº: 03
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types, 19110000 Peau de chamois, 39224320 Éponges, 18424000 Gants
39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types, 19110000 Peau de chamois, 39224320 Éponges, 18424000 Gants
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Poubelles, pulvérisateurs, seaux
Lot nº: 04
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39224340 Poubelles, 39224330 Seaux
39224340 Poubelles, 39224330 Seaux
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Chiffons, éponges, serpillères et chamoisine
Lot nº: 05
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39542000 Chiffons
39542000 Chiffons
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Ce lot est réservé aux entreprises adaptées conformément à l'article 13 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics.
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nappages, serviettes à usage unique et protections
Lot nº: 06
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39513100 Nappes, 33764000 Serviettes de table en papier, 18444000 Coiffures de protection, 18444110 Casques
39513100 Nappes, 33764000 Serviettes de table en papier, 18444000 Coiffures de protection, 18444110 Casques
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Vaisselle, dentelle et sets à usage unique
Lot nº: 07
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39222110 Couteaux et assiettes jetables, 39222100 Fournitures jetables pour restauration, 39561000 Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie
39222110 Couteaux et assiettes jetables, 39222100 Fournitures jetables pour restauration, 39561000 Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Essuyage à usage unique
Lot nº: 08
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Sacs poubelles
Lot nº: 09
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
34928480 Conteneurs et poubelles de déchets
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Ce lot est réparti en 2 sous-lots: ville et CCAS.
Des échantillons sont à fournir.
II.2.
Description
II.2.1.
Intitulé
Nettoyage voirie et absorbants
Lot nº: 10
II.2.2.
Code(s) CPV additionnel(s)
39830000 Produits de nettoyage
39830000 Produits de nettoyage
II.2.3.
Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4.
Description des prestations
Les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, passé en application des articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 modifié relatif aux marchés publics. Les bons de commande seront émis au fur et à mesure des besoins
II.2.5.
Critères d’attribution
Critères énoncés ci-dessous
Critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 50
Critère de qualité - Nom: Performance environnementale / Pondération: 10
Prix - Pondération: 40
II.2.6.
Valeur estimée
II.2.7.
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 12
Durée en mois: 12
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (3 mois de préavis)
II.2.10.
Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11.
Information sur les options
Options: non
Options: non
II.2.13.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14.
Informations complémentaires
Des échantillons sont à fournir
Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique
III.1.
Conditions de participation
III.1.2.
Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Garanties et capacités professionnelles, techniques et financières
Section IV: Procédure
IV.1.
Description
IV.1.1.
Type de procédure
Procédure ouverte
Procédure ouverte
IV.1.3.
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec un seul opérateur
IV.1.8.
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2.
Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2.
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 14/09/2018 Heure locale: 16:30
Date: 14/09/2018 Heure locale: 16:30
IV.2.3.
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4.
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation
français
français
IV.2.7.
Modalités d’ouverture des offres
Date: 17/09/2018 Heure locale: 10:30
Date: 17/09/2018 Heure locale: 10:30
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.1.
Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
VI.3.
Informations complémentaires
Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s), seront payées par virement sur présentation de décomptes, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date des factures ou des demandes de paiement équivalentes, avec possibilité de paiement direct pour le sous-traitant. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement l'attributaire de l'accord-cadre. Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation https://marches.rvvn.org/douai; ou il peut être retiré gratuitement en format papier auprès du service Marchés Publics après réservation écrite 24 h avant le retrait. Les plis devront être remis contre récépissé au Service des Marchés Publics, 51 rue Léon Gambetta à Douai ou, s'ils sont envoyés par la poste, par pli recommandé avec avis de réception. L'ensemble des plis devront parvenir avant la date et l'heure de réception des offres indiquées sur la page de garde du dossier de consultation. Les candidats sont autorisés à transmettre leurs candidatures et offres par voie électronique au courriel suivante https://marches.rvvn.org/douai.
VI.4.
Procédures de recours
VI.4.1.
Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Nom officiel: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire – CS 62039
Ville: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone: +33 359542342
Fax: +33 359542445
VI.5.
Date d’envoi du présent avis
13/07/2018
13/07/2018