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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Petit Bourg (971)
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Achat et livraison de vêtements, chaussures, équipements de protection individuelle et accessoires pour le compte du groupement de la Ville et de la Caisse des Ecoles de PETIT-BOURG
Description: La présente consultation porte sur l'achat et la livraison de vêtements, chaussures, équipements de protection individuelle et accessoires pour le compte du groupement de la Ville et de la Caisse des Ecoles de PETIT-BOURG.
Identifiant de la procédure: cb64779b-02cf-45c7-9cd9-cf4b68a0a247
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue Schoelcher
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vêtements pour les agents des Services Techniques
Description: Achat et livraison de vêtements pour les agents techniques de la ville de PETIT-BOURG
Identifiant interne: 2023-AOO-10-01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Accessoires, équipements de protection individuelle et articles à usage court pour les agents des Services Techniques
Description: Achat et livraison d'accessoires, équipements de protection individuelle et articles à usage court pour les agents techniques de la ville de PETIT-BOURG
Identifiant interne: 2023-AOO-10-02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Chaussures pour les agents des Services Techniques
Description: Achat et livraison de chaussures pour les agents techniques de la ville de Petit-Bourg
Identifiant interne: 2023-AOO-10-03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Vêtements, accessoires et équipements de protection individuelle pour les agents de la Police Municipale
Description: Achat et livraison de vêtements, accessoires et équipements de protection individuelle pour les agents de la Police Municipale de la Ville de PETIT-BOURG
Identifiant interne: 2023-AOO-10-04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Chaussures pour les agents de la Police Municipale
Description: Achat et livraison de chaussures pour les agents de la Police Municipale de la Ville de PETIT-BOURG
Identifiant interne: 2023-AOO-10-05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
Nomenclature complémentaire (cpv): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Vêtements, équipements de protection individuelle, accessoires et chaussures pour les agents d’entretien et autres services de la Ville
Description: Achat et livraison de vêtements, équipements de protection individuelle, accessoires et chaussures pour les agents d’entretien et autres services de la Ville de PETIT-BOURG
Identifiant interne: 2023-AOO-10-06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection, 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 600 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Vêtements, équipements de protection individuelle, accessoires, articles à usage court et chaussures pour les agents de la Caisse des Ecoles
Description: Achat et livraison de vêtements, équipements de protection individuelle, accessoires, articles à usage court et chaussures pour les agents de la Caisse des Ecoles de la Ville de PETIT-BOURG
Identifiant interne: 2023-AOO-10-07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 18110000 Vêtements professionnels
Nomenclature complémentaire (cpv): 18143000 Équipements de protection, 18830000 Chaussures de protection
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Prix
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique et qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère:
Type: Qualité
Description: Délais de livraison
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Ville de Petit Bourg (971)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 3 060 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: SGVT PROTEX
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société SGVT PROTEX
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-011-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VET’INDUSTRIE Sarl
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société VET'INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-012-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VET’INDUSTRIE Sarl
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société VET'INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 240 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-013-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TROPIKAL JAD
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société TROPIKAL JAD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-014-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: TROPIKAL JAD
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société TROPIKAL JAD
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0005
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-015-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 600 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VET’INDUSTRIE Sarl
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société VET'INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-016-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VET’INDUSTRIE Sarl
Offre:
Identifiant de l’offre: offre de la société VET'INDUSTRIE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: oui
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 2024-017-MB
Date à laquelle l'adjudicataire/attributaire a été choisi: 27/02/2024
Date de conclusion du marché/concession: 25/03/2024
Organisation qui signe le contrat: Ville de Petit Bourg (971)
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Ville de Petit Bourg (971)
Numéro d’enregistrement: 21971118100012
Adresse postale: Hôtel de Ville Rue Schoelcher
Ville: Petit-Bourg
Code postal: 97170
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590953852
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: SGVT PROTEX
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 401 610 290 00033
Adresse postale: Immeuble California ZI Moudong Sud
Ville: BAIE-MAHAULT
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590251094
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: VET’INDUSTRIE Sarl
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 432 951 200 00034
Adresse postale: Immeuble DAMO ZAC de Houelbourg n°3 Z.I. de JARRY
Ville: BAIE-MAHAULT
Code postal: 97122
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590269091
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002, LOT-0003, LOT-0006, LOT-0007
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: TROPIKAL JAD
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 53382077500039
Adresse postale: immeuble Chrisa, impasse les palétuviers
Ville: ABYMES
Code postal: 97139
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590474019
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004, LOT-0005
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Tribunal Administratif de Basse-Terre
Numéro d’enregistrement: 179 710 009 00038
Adresse postale: 6, rue Victor Hugues
Ville: Basse-Terre
Code postal: 97100
Subdivision pays (NUTS): Guadeloupe (FRY10)
Pays: France
Téléphone: +33 590814538
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 50e5a4d5-03d0-4bd4-9d0c-376d6cba41de - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2024 09:36:54 (UTC+00:00) Heure de l'Europe occidentale, GMT
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308105-2024
Numéro de publication au JO S: 100/2024
Date de publication: 24/05/2024