308662-2024 - Résultats
France – Réalisation et entretien d'espaces verts – Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer
OJ S 100/2024 24/05/2024
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Communauté Urbaine Caen La Mer
Adresse électronique: spc@caenlamer.fr
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer
Description: Prestations d'entretien des espaces verts et espaces naturels sur le territoire de Caen la Mer L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande avec un maximum. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires et unitaires. Les montants estimatifs indiqués par lot dans le présent avis correspondent aux montants maximums annuels. Ils sont identiques pour chaque période de reconduction
Identifiant de la procédure: 4d6ac5ae-a0e4-4f51-ae1e-18e9aec443b8
Identifiant interne: U23MEEP04
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 9 440 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: « Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Zone Nord - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Description: Zone Nord - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Zone Ouest - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Description: Zone Ouest - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Zone Sud - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Description: Zone Sud - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Zone Est - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Description: Zone Est - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Secteur Canal Littoral - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Canal Littoral - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Secteur Nord-Ouest-Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Nord-Ouest-Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Secteur Ouest - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Ouest - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Secteur Odon - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Odon - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Secteur Plateau sud - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Plateau sud - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Secteur Plaine Sud Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Plaine Sud Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Secteur Mondeville / Colombelles / Cormelles-le-Royal - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Mondeville / Colombelles / Cormelles-le-Royal - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Secteur Est - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Est - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Secteur Canal Littoral - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Canal Littoral - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Secteur Plaine Mer - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Plaine Mer - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Secteur Nord-Ouest / Rots Thaon - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces
Description: Secteur Nord-Ouest / Rots Thaon - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces
Identifiant interne: 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Secteur Ouest - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Ouest - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Secteur Plateau sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Plateau sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Secteur Mondeville / Colombelles / Cormelles-le-Royal Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Mondeville / Colombelles / Cormelles-le-Royal Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Propreté des plages - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Description: Propreté des plages - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Identifiant interne: 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
Nomenclature complémentaire (cpv): 90680000 Services de nettoyage de plages
Options: 
Description des options: Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 01/01/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure jusqu'au 31/12/2024. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Objectif social promu: Autre
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 6 920 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS CLEAN PAYSAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAS CLEAN PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u013
Titre: Zone Nord - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VALLOIS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VALLOIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u014
Titre: Zone Ouest - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SAS CLEAN PAYSAGE
Offre: 
Identifiant de l’offre: SAS CLEAN PAYSAGE
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u015
Titre: Zone Sud - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: VALLOIS SAS
Offre: 
Identifiant de l’offre: VALLOIS SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u016
Titre: Zone Est - Entretien par entreprise classique des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 5
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0005
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un adjudicataire/attributaire n'a pas été choisi: Autre
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0006
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HANDYJOB
Offre: 
Identifiant de l’offre: HANDYJOB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0006
Valeur de l'offre: 60 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u018
Titre: Secteur Nord-Ouest-Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0007
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HANDYJOB
Offre: 
Identifiant de l’offre: HANDYJOB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0007
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u019
Titre: Secteur Ouest - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0008
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HANDYJOB
Offre: 
Identifiant de l’offre: HANDYJOB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0008
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u020
Titre: Secteur Odon - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0009
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HANDYJOB / CLEOS ESAT APAJH
Offre: 
Identifiant de l’offre: HANDYJOB / CLEOS ESAT APAJH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0009
Valeur de l'offre: 1 000 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u021
Titre: Secteur Plateau sud - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0010
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: CLEOS ESAT APAJH
Offre: 
Identifiant de l’offre: CLEOS ESAT APAJH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0010
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u022
Titre: Secteur Plaine Sud Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 30/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0011
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Atelier Contact APAJH
Offre: 
Identifiant de l’offre: Atelier Contact APAJH
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0011
Valeur de l'offre: 520 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u023
Titre: Secteur Mondeville / Colombelles / Cormelles-le-Royal - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 14/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0012
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: HANDYJOB
Offre: 
Identifiant de l’offre: HANDYJOB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0012
Valeur de l'offre: 280 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u024
Titre: Secteur Est - Entretien réservé handicap des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 19/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0013
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIRE Environnement & Patrimoine
Offre: 
Identifiant de l’offre: AIRE Environnement & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0013
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u025
Titre: Secteur Canal Littoral - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0014
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIRE Environnement & Patrimoine
Offre: 
Identifiant de l’offre: AIRE Environnement & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0014
Valeur de l'offre: 140 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u026
Titre: Secteur Plaine Mer - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0015
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0015
Valeur de l'offre: 180 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u027
Titre: Secteur Nord-Ouest / Rots Thaon - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0016
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Association Régie Quartier Chemin Vert / SYNODIA
Offre: 
Identifiant de l’offre: Association Régie Quartier Chemin Vert / SYNODIA
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0016
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u028
Titre: Secteur Ouest - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 18/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0017
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0017
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u029
Titre: Secteur Plateau sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0018
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIPF / Association PLAINE EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: AIPF / Association PLAINE EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0018
Valeur de l'offre: 640 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u030
Titre: Secteur Plaine Sud - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0019
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Offre: 
Identifiant de l’offre: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0019
Valeur de l'offre: 260 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u031
Titre: Secteur Mondeville / Colombelles / Cormelles-le-Royal Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0020
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIPF / Association PLAINE EMPLOI
Offre: 
Identifiant de l’offre: AIPF / Association PLAINE EMPLOI
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0020
Valeur de l'offre: 120 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u032
Titre: Secteur Est - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 08/04/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0021
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: AIRE Environnement & Patrimoine
Offre: 
Identifiant de l’offre: AIRE Environnement & Patrimoine
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0021
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 24u033
Titre: Propreté des plages - Entretien réservé insertion des espaces verts et espaces naturels
Date de conclusion du marché/concession: 15/03/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation: 
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Communauté Urbaine Caen La Mer
Numéro d’enregistrement: 20006559700011
Adresse postale: 16 Rue Rosa Parks Cs52700
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Point de contact: BRUNEAU Joël
Adresse électronique: spc@caenlamer.fr
Téléphone: 0231394000
Adresse internet: https://www.caenlamer.fr/
Profil de l’acheteur: https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 1114017
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement: 1432141
Adresse postale: 3, rue Arthur Leduc
Ville: Caen
Code postal: 14050
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone: 0231707272
Télécopieur: 0231524217
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SAS CLEAN PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1017 Boulevard Charles Cros
Ville: Ifs
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: contact@cleanpaysage.com
Téléphone: 0231351115
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: VALLOIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 16 Avenue de la Grande Plaine
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: espace-ao-marche@vallois.eu
Téléphone: 0231747274
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: SAS CLEAN PAYSAGE
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1017 Boulevard Charles Cros
Ville: Ifs
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: contact@cleanpaysage.com
Téléphone: 0231351115
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: VALLOIS SAS
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 16 Avenue de la Grande Plaine
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: espace-ao-marche@vallois.eu
Téléphone: 0231747274
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: HANDYJOB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1022 rue Antoine de St Exupéry
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: contact@handyjob.fr
Téléphone: 0250220009
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0006
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: HANDYJOB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1022 rue Antoine de St Exupéry
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: contact@handyjob.fr
Téléphone: 0250220009
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0007
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: HANDYJOB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1022 rue Antoine de St Exupéry
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: contact@handyjob.fr
Téléphone: 0250220009
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0008
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: HANDYJOB / CLEOS ESAT APAJH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1022 rue Antoine de St Exupéry
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: contact@handyjob.fr
Téléphone: 0250220009
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0009
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: CLEOS ESAT APAJH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: Za la Dronnière-10 rue des Carriers
Ville: Ifs
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: secretariat.esat@apajh14.asso.fr
Téléphone: 0231351782
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0010
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Atelier Contact APAJH
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 11/13 Espace Jean Mantelet-4 bd de l'Espérance
Ville: Cormelles Le Royal
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: administratifev.ea@apajh14.asso.fr
Téléphone: 0231390625
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0011
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: HANDYJOB
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1022 rue Antoine de St Exupéry
Ville: Bretteville Sur Odon
Code postal: 14760
Pays: France
Adresse électronique: contact@handyjob.fr
Téléphone: 0250220009
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0012
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: AIRE Environnement & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 rue François Arago
Ville: Douvres La Delivrande
Code postal: 14440
Pays: France
Adresse électronique: contact@aire14.fr
Téléphone: 0231975482
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0013
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: AIRE Environnement & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 rue François Arago
Ville: Douvres La Delivrande
Code postal: 14440
Pays: France
Adresse électronique: contact@aire14.fr
Téléphone: 0231975482
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0014
8.1.
ORG-0018
Nom officiel: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 18-20 Rue du Fier à Bras
Ville: Fleury Sur Orne
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: com.aipf@orange.fr
Téléphone: 0231343870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0015
8.1.
ORG-0019
Nom officiel: Association Régie Quartier Chemin Vert / SYNODIA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 4 Ter Rue de Touraine
Ville: Caen
Code postal: 14000
Pays: France
Adresse électronique: contact@rdq-cheminvert.fr
Téléphone: 0231866513
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0016
8.1.
ORG-0020
Nom officiel: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 18-20 Rue du Fier à Bras
Ville: Fleury Sur Orne
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: com.aipf@orange.fr
Téléphone: 0231343870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0017
8.1.
ORG-0021
Nom officiel: AIPF / Association PLAINE EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 18-20 Rue du Fier à Bras
Ville: Fleury Sur Orne
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: com.aipf@orange.fr
Téléphone: 0231343870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0018
8.1.
ORG-0022
Nom officiel: Association pour l'insertion en pays de Falaise AIPF
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 18-20 Rue du Fier à Bras
Ville: Fleury Sur Orne
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: com.aipf@orange.fr
Téléphone: 0231343870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0019
8.1.
ORG-0023
Nom officiel: AIPF / Association PLAINE EMPLOI
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 18-20 Rue du Fier à Bras
Ville: Fleury Sur Orne
Code postal: 14123
Pays: France
Adresse électronique: com.aipf@orange.fr
Téléphone: 0231343870
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0020
8.1.
ORG-0024
Nom officiel: AIRE Environnement & Patrimoine
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 1 rue François Arago
Ville: Douvres La Delivrande
Code postal: 14440
Pays: France
Adresse électronique: contact@aire14.fr
Téléphone: 0231975482
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif: 
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0021
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 7de54cbe-4896-4d2b-9ccf-e22933fe9f15  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 22/05/2024 15:43:20 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 308662-2024
Numéro de publication au JO S: 100/2024
Date de publication: 24/05/2024