Base juridique:
Directive 2014/24/UE
Section I: Pouvoir adjudicateur
Nom et adressesNom officiel: OPH Angers Loire habitat
Adresse postale: 4 rue de la Rame — CS 70109
Ville: Angers cedex 02
Code NUTS: FR France
Code postal: 49101
Pays: France
Point(s) de contact: M. le directeur général
Téléphone: +33 241235757
Adresse(s) internet:
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: EPIC
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Intitulé
Réhabilitation Belle-Beille Tranche 3 et résidence Arceau
Code CPV principal
45000000 Travaux de construction
Description succincte
— réhabilitation de 95 logements tranche 3 à Belle-Beille;
— réhabilitation de 28 logements et construction d'une galerie de liaison résidence Arceau;
— lieu d’exécution: 11-15, 25-27 avenue Notre Dame du Lac, 1-3 rue Paul Gauguin, 10 rue Louis Olivier, 7, 9, 11-13 rue Louis Boisramé à Angers, 12 et 14 rue Louis Boisramé à Angers.
Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Valeur totale du marché
Valeur hors TVA: 5 425 201,02 EUR
Intitulé
Désamiantage
Lot nº: 1
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— désamiantage de certains revêtements de sol PVC des salles d'eau en sous-section 3 du bâtiment Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Terrassement — VRD
Lot nº: 3
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— terrassement en vue de la construction de la future galerie de liaison Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Gros œuvre
Lot nº: 4
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— démolitions intérieures, modifications de baie, réseaux sous dallage, ouverture de trémie, traitement des éclats de béton, création sous station chauffage, fondation des balcons;
— construction de galerie de liaison entre les bâtiments deux bâtiments Arceau, démolition intérieures, escaliers, modifications de baie, réseaux sous dallage, ouverture de trémie, traitements des éclats de béton, démolition de la cheminée.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 6 628.38 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Peinture sur ITE – Ravalement extérieure
Lot nº: 5
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— rénovation et renforcement ponctuel de l’ITE, peinture extérieure, peinture sur ouvrage métallique, moyen de levage Belle Beille T3;
— rénovation de l’ITE, enduit monocouche neuf, peinture sur ouvrage béton, peinture sur ouvrage métallique Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Couverture ardoises
Lot nº: 6
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— remplacement et remaniage de couverture, remplacement des descendants EP, gouttières et chéneaux, désenfumage Belle Beille T3;
— révision, nettoyage, demoussage, remplacement des descendants EP, gouttières et chéneaux, désenfumage Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Etanchéité
Lot nº: 7
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— réfection toiture terrasse au-dessus des halls Belle Beille T3;
— révision étanchéité de la chaufferie, lanterneau, étanchéité liquide de la galerie de liaison Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 1 893.39 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries extérieures alu et portes automatiques
Lot nº: 8
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— remplacement de menuiseries aluminium Belle Beille T3;
— châssis fixe de la galerie, portes automatiques coulissantes Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Serrurerie
Lot nº: 9
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— remplacement des blocs portes métalliques, mise en place de garde-corps, habillage de garde-corps, construction de balcons Belle Beille T3;
— garde-corps divers, brise soleil, portillon Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 1 022.96 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiseries extérieures PVC
Lot nº: 10
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— pose de menuiseries PVC en rénovation.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 3 436.50 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Menuiserie intérieure bois
Lot nº: 11
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— remplacement des portes palières, remplacement portes de gaines techniques, détalonnage de portes Belle Beille T3;
— pose de portes, meuble cuisine, caissons, mains courantes, plinthes, trappes Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 15 924.70 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Doublages cloisons sèches isolation
Lot nº: 12
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— doublage, cloisons épaisseurs diverses, gaines techniques, isolation en comble Belle Beille T3;
— doublage, cloisons épaisseurs diverses, SAD, gaines techniques, isolation en comble Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 16 827.76 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Faux plafonds
Lot nº: 13
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— plafonds acoustiques en fibres minérales, isolation en plénum.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 865.73 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Électricité
Lot nº: 14
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— réfection de l’électricité dans les logements, réfection des éclairages des parties communes Belle Beille T3;
— réfection de l’électricité dans les logements, volets roulants électriques, électricité dans la galerie de liaison et dans les locaux d’activités arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 4 178.75 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
PL CVC
Lot nº: 15
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— réfection plomberie sanitaires ventilation dans les logements, remplacement de chauffe-bains et chaudières individuelles Belle Beille T3;
— réfection plomberie sanitaires dans les logements et dans la galerie de liaison, ventilation, réalisation d’un réseau ECS collectif depuis la chaufferie Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 657.35 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Revêtements de sols scelles faïence
Lot nº: 16
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— mise en place de faïence, réfection du carrelage des halls Belle Beille T3;
— chape, carrelage, faïence Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Revêtements de sol colles
Lot nº: 17
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— pose de sol par recouvrement en logement Belle Beille T3;
— ragréage, sols PVC clic, concept douche et marches Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 17 974.49 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Peinture revêtements muraux
Lot nº: 18
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— réfection des embellissements en logements et parties communes Belle Beille T3;
— peintures sur murs, canalisations plafonds, nettoyage Arceau.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les optionsOptions: ouiDescription des options:
Variantes retenues pour un montant de 2 399.30 EUR.
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Intitulé
Espaces verts
Lot nº: 19
Code(s) CPV additionnel(s)
45000000 Travaux de construction
Lieu d'exécutionCode NUTS: FR France
Description des prestations
— élagage, plantation, clôtures, portillon.
Critères d’attributionCritère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
Prix - Pondération: 55
Information sur les options
Options: non
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
Informations complémentaires
Type de procédure
Procédure ouverte
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
Renseignements d'ordre administratif
Publication antérieure relative à la présente procédureNuméro de l'avis au JO série S: 2019/S 204-495601 Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-20-01-13
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Scarev
Ville: Allonnes
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 113 444,15 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Justeau TP
Ville: Louresse-Rochemenier
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 17 500,00 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Justeau Frères
Ville: Louresse-Rochemenier
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 366 831,68 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-29
Intitulé:
Peinture sur ITE – Ravalement extérieure
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Roulliaud
Ville: Notre-Dame-d'Oé
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 514 166,11 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-30
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
17/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Samson couverture
Ville: Saint-Sylvain-d'Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 184 926,12 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: SMAC
Ville: Issy-les-Moulino
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 107 012,16 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-32
Intitulé:
Menuiseries extérieures alu et portes automatiques
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Parchard
Ville: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 21 986,59 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-33
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 4
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Adrion
Ville: Mazé
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 359 075,97 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Menuiseries extérieures PVC
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Gallard
Ville: Mont-Jean-sur-Loire
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 567 799,32 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Menuiserie intérieure bois
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: C.PES
Ville: Les Ponts-de-Cé
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 223 636,10 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Intitulé:
Doublages cloisons sèches isolation
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Vallee atlantique
Ville: Saint-Berthélemy-d'Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 212 399,66 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-37
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 1
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Legal Comiso
Ville: Villeveque
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 235,53 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-38
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Eiffages energies
Ville: Joue-les-Tours
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 488 431,16 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-39
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Sipect
Ville: Angers
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 1 554 415,31 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-40
Intitulé:
Revêtements de sols scelles faïence
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Carella
Ville: Beaucouzé
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 86 679,89 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-41
Intitulé:
Revêtements de sol colles
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 5
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Vallée atlantique
Ville: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 296 287,73 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-42
Intitulé:
Peinture revêtements muraux
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Vallée atlantique
Ville: Saint-Barthélemy-d'Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 289 856,07 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section V: Attribution du marché
Marché nº: 19FV1-19-10-43
Un marché/lot est attribué: oui
Date de conclusion du marché
11/06/2020
Informations sur les offresNombre d'offres reçues: 2
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
Nom et adresse du titulaireNom officiel: Clouet
Ville: Moze-sur-Louet
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire est une PME: oui
Informations sur le montant du marché/du lotValeur totale du marché/du lot: 10 517,47 EUR
Information sur la sous-traitance
Le marché est susceptible d’être sous-traité
Section VI: Renseignements complémentaires
Informations complémentaires
— appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique;
— AACP lancé le 17.10.2019;
— AACP rectificatif: 12.11.2019;
— relance en appel d'offres ouvert le lot 1 et les lots 3.4.7.10.11.12 en marché à procédure adaptée -- > AAPC envoyé le 23.1.2020;
— date d'attribution du marché: 13.3.2020.
Instance chargée des procédures de recoursNom officiel: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Organe chargé des procédures de médiationNom officiel: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 6 quai Ceineray
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Introduction de recoursPrécisions concernant les délais d'introduction de recours:
— instance chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Nantes, 6 allée de l'Île-Gloriette, 44000 Nantes;
— introduction des recours:
—— articles R. 421-1 à R. 421-7 du code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme);
—— articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative pour le référé pré-contractuel qui peut être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat;
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique);
— service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus: Greffe du Tribunal administratif, 6 allée de l’Île-Gloriette — 44000 Nantes;
— organe chargé des procédures de médiation: comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges 6 quai Ceineray — 44000 Nantes.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recoursNom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France
Date d’envoi du présent avis
30/06/2020