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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: REDEVANCE ANNUELLE DE LICENCE PROGICIEL GROWTH XP ET PRESTATIONS SIMILAIRES
Description: Le présent marché a pour objet la redevance annuelle de licence pour le progiciel GROWTH XP et prestations similaires. Le forfait annuel comprend l'abonnement à la licence annuelle GROWTH XP ainsi que les mises à jour logicielles majeures et mineures, l'assistance technique et le support utilisateurs. L'accord-cadre, sans montant minimum mais avec un montant maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 80 000 euro(s) HT, soit 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procédure: ef13b1c4-29a1-460b-94d7-24d173da707a
Identifiant interne: 2024-0066
Type de procédure: Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 48611000 Logiciels de bases de données, 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La date de notification du présent accord-cadre est le 22/05/2024. La durée du marché est de 48 mois à compter de la date de notification. Le montant attribué est de 320 000 euros Ht sur la durée totale du marché. Voies de recours: recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Le marché peut être consulté sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante: Direction des achats- 80 rue Brochier 13005 Marseille
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: REDEVANCE ANNUELLE DE LICENCE PROGICIEL GROWTH XP ET PRESTATIONS SIMILAIRES
Description: Le présent marché a pour objet la redevance annuelle de licence pour le progiciel GROWTH XP et prestations similaires. Le forfait annuel comprend l'abonnement à la licence annuelle GROWTH XP ainsi que les mises à jour logicielles majeures et mineures, l'assistance technique et le support utilisateurs. L'accord-cadre, sans montant minimum mais avec un montant maximum, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord-cadre est de 80 000 euro(s) HT, soit 320 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché. Le marché est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interne: S-PF-1463258
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72261000 Services d'assistance relative aux logiciels
Nomenclature complémentaire (cpv): 48611000 Logiciels de bases de données, 72267000 Services de maintenance et de réparation de logiciels
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Marseille
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 320 000,00 EUR
Attribution directe:
Justification de l’attribution directe: Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification: La société Pc Pal détient l'exclusivité pour le logiciel Growthxp en ce qui concerne sa conception et son développement, ses évolutions techniques et fonctionnelles, ses mises à jour correctives, l'assistance technique, un catalogue unique
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0000
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: PC PAL
Offre:
Identifiant de l’offre: PC PAL
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Valeur de l'offre: 50 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: 240901
Titre: Redevance Annuelle De Licence Progiciel Growth Xp Et Prestations Similaires
Date de conclusion du marché/concession: 16/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 1
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: HOPITAUX DE PROVENCE
Numéro d’enregistrement: 26130008100484
Adresse postale: 80 rue Brochier
Ville: Marseille
Code postal: 13295
Pays: France
Point de contact: CREMIEUX François
Téléphone: 0491382016
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 780330
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement: 780329
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Ville: Marseille
Code postal: 13002
Pays: France
Téléphone: 0491134813
Télécopieur: 0491811387
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: PC PAL
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 26 chemin de la creuse voie
Ville: Bievres
Code postal: 91570
Pays: France
Téléphone: 0648907756
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d8f7ba9c-2f00-4e67-ac4d-756e6d4b7a56 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 13:32:15 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 310028-2024
Numéro de publication au JO S: 101/2024
Date de publication: 27/05/2024