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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Lyon
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de numérisations administratives, patrimoniales et de registres d'Etat civil
Description: Chaque lot est un accord-cadre sans minimum et avec maximum par période d'exécution. la durée totale prévisionnelle est de 4 ans avec une période initiale de 2 ans renouvelable 2 fois un an. Chacun est exécuté par l'émission de bons de commande et par la conclusion de marchés subséquents
Identifiant de la procédure: dcbcf3fb-8a1d-4478-92f0-ede81ba8b31f
Identifiant interne: A3CU9568
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 72311100 Services de conversion de données
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 280 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: "Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées ». "Les montants indiqués dans le présent avis sont les montants maximum sur la durée totale du marché. Le montant final du marché résultera de l'application des prix du marché aux quantités réellement exécutées »
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: numérisation de documents patrimoniaux
Description: Il s'agit de numériser différents documents patrimoniaux conservés par les différents établissements culturels de la Ville de Lyon (dont notamment Archives municipales, Bibliothèque municipale, musée Gadagne, Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation) et la direction centrale de l'immobilier afin de préserver les originaux tout en permettant leur consultation par le public
Identifiant interne: 01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique, 72311100 Services de conversion de données
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/05/2024
Date de fin de durée: 05/05/2026
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale allant du 06/05/2024, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 05/05/2026 Reconductible 2 fois une année
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: numérisation de documents sonores à dominante musicale(BML)
Description: Il s'agit de numériser différents fonds sonores musicaux de la Bibliothèque Municipale de Lyon (BmL) afin de préserver les originaux tout en permettant leur consultation par le public
Identifiant interne: 02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique, 72311100 Services de conversion de données
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/05/2024
Date de fin de durée: 05/05/2026
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale allant du 06/05/2024, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 05/05/2026 Reconductible 2 fois une année
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: numérisation de documents audiovisuels (films et vidéos)
Description: Il s'agit de numériser les documents audiovisuels, collections sonores, audiovisuelles et filmiques, détenus par les Archives municipales de Lyon (AML) ou de procéder à la migration de fichiers numériques dans des formats plus pérennes afin de préserver les originaux tout en permettant leur consultation par le public
Identifiant interne: 03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique
Nomenclature complémentaire (cpv): 72252000 Services d'archivage informatique, 72311100 Services de conversion de données
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 06/05/2024
Date de fin de durée: 05/05/2026
5.1.4.
Reconduction
Autres informations sur le renouvellement: Période initiale allant du 06/05/2024, ou de sa date de notification si elle lui est postérieure, jusqu'au 05/05/2026 Reconductible 2 fois une année
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Prix
Description: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis: 560 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: FLASH COPY
Offre:
Identifiant de l’offre: FLASH COPY
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 160 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: P5267a
Titre: numérisation de documents patrimoniaux
Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: GECKO
Offre:
Identifiant de l’offre: GECKO
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 320 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: P5268a
Titre: numérisation de documents sonores à dominante musicale(Bml)
Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire:
Nom officiel: VECTRACOM
Offre:
Identifiant de l’offre: VECTRACOM
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 80 000,00 EUR
L’offre est une variante: non
Informations relatives au marché:
Identifiant du contrat: P5269a
Titre: numérisation de documents audiovisuels (films et vidéos)
Date de conclusion du marché/concession: 06/05/2024
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 443928874
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Ville de Lyon
Numéro d’enregistrement: 21690123100011
Adresse postale: Direction de la Commande publique 10 quai Jean Moulin
Ville: Lyon cedex 01
Code postal: 69205
Pays: France
Point de contact: Le Maire
Téléphone: 0472103030
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 94137
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0487635000
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Greffe du Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement: 154261
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Téléphone: 0487635200
Télécopieur: 0487635250
Rôles de cette organisation:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: FLASH COPY
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Rue Frederic Bartholdi
Ville: Wasselonne
Code postal: 67310
Pays: France
Téléphone: 0388042860
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: GECKO
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 59 Rue De La Ferme
Ville: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France
Téléphone: 0148707914
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: VECTRACOM
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 0
Adresse postale: 2 Rue De La Justice
Ville: Saint Denis
Code postal: 93210
Pays: France
Téléphone: 0155934242
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif:
Nationalité du bénéficiaire effectif: France
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 698693dd-5b51-42f6-910d-85006b30d848 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/05/2024 11:01:52 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 310402-2024
Numéro de publication au JO S: 101/2024
Date de publication: 27/05/2024